XCVI II
Inventaire des titres de la tour des chartes de la Chambre des comptes du Roi à Lille, Tome. III, renfermant l'inventaire des dénombrements originaux tirés du cabinet des fiefs en la Chambre des comptes du Roi, à Lille en Flandres (1770).
B. 134. Registre in-fo de 640 pages en papier. C'est le double de notre inventaire n° 168.
Inventaire 4^8 titres de la tour des chartes de la Chambre des comptes du Roi, à Lille, Tome IV. Suite du tome III
. B..i35 Registre in-f^ de 624 pages en papier.
C'est le double de notre inventaire n° 169.
Inventaire des titres de la tour de la Chambre des comptes du Roi, à Lille. Tome V. Suite des tomes III et IV (1770).
B. i36 Registre in-f* de 588 pages en papier.
C'est le double de notre inventaire vP 170.
Inventaire des titres de la tour de la Chambre des comptes du Roif à Lille, Tome VI, renfermant l'inventaire des comptes qui se trouvent dans la Chambre des comptes (1770).
B. 137. Registre in-f° de 097 pages en papier.
C'est le double de notre inventaire n° 342.
Inventaire des titres de la tour de la Chambre des comptes du Roi, à Lille, Tome VII, renfermant Vinventaire des copies extraites des différents registres reposant en la Chambre des comptes, à Lille (1770).
B. i38. Registre in-f° de 52i pages en papier.
C'est le double de notre inventaire n** i35.
cm
Inventaire des titres de la tour de la Chambre des comptes du Roi y à Lille, Tome VII, renfermant l'inventaire des copies tirées de cartulaires, registres, comptes et liasses reposant en la Chainbre des comptes (1770).
B. 139. Registre in-f® de 3oi pages en papier. C'est le double de notre inventaire n° i38.
Inventaire des différentes laïettes qui ont servi pour le procèsverbal de lyyo, en vertu de la convention du 16 mai ijôg, pour la remise des titres,
B. 140. Liasse de 38 pièces en papier.
Inventaires de titres et papiers envoyés de Bruxelles à Lille, comprenant l'inventaire chronologique des papiers concernant la Bourgogne et la Franche Comté, trouvés dans les caisses envoyées de Bruxelles à la Chambre des comptes à Lille, par ordre du Roi, en 1748, et qui par la convention du 16 mai 176g, doivent appartenir à la France,
Inventaire des titres remis au ministre de l'État et principauté de Liège, en lyyç^ avec la minute dudit inventaire.
Inventaire des titres insérés dans différents registres de la Chambre des cœnptes et qui concernent VEtat de Liège.
Inventaire chronologique des papiers concernant la province d'Artois, trouvés dans les caisses envoyées de Bruxelles, en 1748, et qui doivent appartenir à la France^ en vertu de la convention du 16 mai 176g,
Inventaire des papiers concernant la province d'Artois et ses
limites du côté du Hainaut et du Catnbre'sis. Inventaire des papiers concernant Cambrai et le Cambrésis,
restes à la France dans le triage, fait en i^yo, des caisses
apportées de Bruxelles à Lille, en 1748.
Inventaire des titres et papiers concernant Lille, Douai et
Orchies et la Flandre JrançaisCy restés à la France, etc. Inventaire chronologique des papiers concernant les limites
du duché et comté de Bourgogne et pays voisins, trouvés
dans les caisses envoyées de Bruxelles, en 1748, et qui
doivent être rendus à la France, etc.
Inventaire de la layette intitulée Luxembourg, Limbourg, etc. Inventaire de différents titres en parchemin trouvés dans les
caisses envoyées de Bruxelles et qui doivent appartenir à
la France.
B. 141, Liasse contenant 18 cahiers in-f° de 290 feuillets en papier.
Minutes des inventaires de plusieurs layettes ayant servi pour la confection du procès-verbal en vertu de la convention du 16 mai 176c, entre autres celui des titres originaux tirés des archives de Mons que le sieur Pfeffel, jurisconsulte ordinaire du Roi pour les affaires étrangères y etc., et son commissaire pour le travail des limites, a déposés dans les archives de la Chambre des comptes (1770).
B 14.2. Liasse de 27 pièces en papier
Inventaires de plusieurs layettes ayant servi pour la confèction du procès-verbal en vertu de la convention du 16 mai 176g, savoir : inventaire des titres de la layette de Bourgogne étant en la Chambre des comptes; idem, des titres de
la layette intitulée Liège; idem, de Hainaut; idem, des titres concernant les principales villes de Flandre et de r église de Tournai; idem y . la ville de V Écluse; idem, Vévêché de Cambrai; idem, Agimont; idem, Warneton; idem, le Luxembourg ; idem, le comté et la province de Hollande. Table chronologique des titres concernant la terre de Saint-Hubert dans les Ardennes (1770).
B. T43. Liasse contenant 11 cahiers in-fo de 249 feuillets papier.
Inventaire de plusieurs layettes ayant servi pour la confection du procès-verbal dressé en vertu de la convention du 16 mai 176g.
B. 144. Liasse contenant 26 pièces en papier.
Fragments de divers inventaires (xvii® et xviii® siècles).
B. 171. Liasse contenant 48 pièces en papier, B. 172, liasse contenant 28 pièces en papier et B. 178, liasse contenant 177 pièces en papier.
ex
Fragments d'inventaires de titres conservés en la Chambre des comptes, concernant Huy, Dinant, Liège, Thuin; les métiers de Liège; Hasselt, Dunkerque, Bruges, Flandre, Hainaut, Artois, Lille , Douais OrchieSy Matines; maison mortuaire du sieur H aneton {1 521). Traités de paix. Le trésor des chartes de Rupelmonde en i552. Les chartes d^ Angleterre (i565). Comptes et acquits. Dénombrements des feux de la province de Luxembourg. Genlis et Noirchin, M. de Prof onval y grand-bailli; privilèges cassés par
Frédéric IL Le Càteau en Cambrésis. Busigny. Recette du Câteau. Lettres et papiers de Marguerite de Bourgogne. Saint' Amand et Neuville sur V Escaut, Registres des chartes de l* Audience, rémissions, etc. (xiv® siècle- 1700).
B 146. Liasse de 34 pièces en papier.
Divers fragments d'inventaires se rapportant aux Archives de la Chambre des comptes, à Lille, compris entre les années 142g à 1616.
B. 148. Liasse contenant 17 pièces en papier.
