Procez verbal de M e Denis Richeran, chastellain

de Saint Simphorien le Chasteau, sur la démolition qu’il ht faire de plusieurs haistres, gale-

N'untrrui

N VEN TAIRE DES MS

ries, salies, nduiinces, forgets, el autres édifices de bois estans sur les rues et places publiques de la ville de Lion, ensemble sur la Saône, tant d'un costé que d’autre, mesme des priués desquelles la matière pouuoit tomber sur les personnes , le tout conformement aux lettres patentes et commission a luy addressées par le roy Louis XII estant a Lion , insérées audit verbail, par ou Sa Maiesté ordonne de faire lesdites démolitions , tant a cause des inconueniens de feu, ainsi qu’il en estoit arriué alors a la Pescherie, que des incommodités qu’en soufii-oient souuent les habitans et estrangers, et pour le désir qu’auoit le roy de l’embellissement et décoration de la ville , auec deflenses de bastir de bois a l’aduenir; donne aussy ledit commissaire les mesures et alignements a quelques particuliers pour faire reculer et bastir ; a 1 execution de laquelle commission , les escbeuins et les officiers royaux offrirent d’assister et donner toute ayde ausdits commissaires s ils en estoient requis. Le tout fait en 1509.

33. — Déclaration faite par François de Guerrier, que, de la somme de 14509 escus que la ville de Lion luy doit , en appartient a M r de Seruieres celle de 4383 escus 1 0 sols 9 deniers ; a M. de Rubis 1838 escus 28 sols 9 deniers; a M. de SaiUans 6749 escus 12 sols 9 deniers , et a M' de Sarracin 538 escus 20 sols 6 deniers.

Fait au cbasteau de Pierre Encise le deux aoust

Numéro*.

34. — Prouisions de l’archeuesché de Lion , expédiées par le pape Innocent VIII a l'archeuesque André d’Espinay, 1488.

35,36, 37, 38, 39, 40, 41,42,43, 44. — Dix patentes des roys de France pour l’establissement du tribunal du iuge des ressorts de Lion a l'Isle Barbe, des années 1362 , 1341 , 1383 , 1365 , 1393, 1371 , 1383, 1387 , 1405.