Procez verbal de M® Denis Richeran, chastellain

de Saint Simphorien le Chasteau, sur la démolition qu'il fit faire de plusieurs haistres , gale-

INVENTAIRE DES MS

ries, salies, aduances, forgets, et autres édifices de bois estans sur les rues et places publiques de la ville de Lion, ensemble sur la Saône, tant d'un costé que d'autre, mesme des priués desquelles la matière pouuoit tomber sur les personnes , le tout conformément aux lettres patentes et commission a luy addressées par le çoy Louis XII estant a Lion , insérées audit verbail, par ou Sa Maiesté ordonne de faire lesdîtes démolitions , tant a cause des inconuenie;ns de feu, ainsi qu'il en estoit arriuç alors a h Pescheri^, que des incommodités qu'en souffroient souuent.les habitans et estrangers, et pour Je désir qm'auoit le roy de l'embellissement et décoration de la ville , auec deffenses de bastir de bois a l'aduenirj donne aussy ledit commissaire les mesures et allignements a quelques particuliers pour faire reculer et bastir ; a l'exécution de laquelle commission , les escbeuins et les officiers royaux oflfrireut d'assister et donner toute ayde ausdits commissaires s'ils en estoient requis. Le tout fait en 1509.

33. — Déclaration faite par François de Guerrier, que, de la somme de 14509 escus que la ville de Lion luy doit , en appartient a M^ de Seruieres celle de 4383 escus 10 sols 9 deniers ; a M. de Rubis 1838 escus 28 sols 9 deniers»; a M. de SaiUans 6749 escus 12 sols 9 deniers , et a M"* de Sarracin 538 escus 20 sols 6 deniers.

Fait au chasteau de Pierre Encise le deux aoust

Numéros.

34. — Prouisions de rarcheuesché de Lion , expédiées par le pape Innocent VIII a Farcheuesque André d'Espinay, 1488.

35,36,37, 38, 39 , 40 , 41, 42, 43, 44. — Dixpatentes des roys de France pour Testablissement du tribunal du iuge des ressorts de Lion a Tlsle Barbe, des années 1362 , 1341 , 1383 , 1365 , 1393, 1371, 1383, 1387, 1405.