TRAITÉS ET RECDEILS SUR U POLICE
V*^ de Colbert 207. Arrêts, règlements et mémoires des premières années du ministère de Colbert, touchant les manufactures, le commerce, la navigation.
Nouv. 697. Projet d'ordonnance relative au commerce. Probablement du règne de Louis XVI.
Nouv. 694. Arrêts et pièces, la plupart du premier tiers du XVIII* s., touchant les verreries et fabriques de glaces.
4778. (Lancelot.) Arrêts des parlements de Besançon, Toulouse, Bordeaux, Rouen et Aix sur la juridiction consulaire et la procédure pour cause de dettes. — xvii® et xvni® s.
5921. Procès-verbal de la réduction des poids et mesures ordonnée en 1557 par Henri II et confiée à Thierry du Mont et Jean Bellot. Copie du temps.
2879. (De Mesmes.) Arrêts et ordonnances du xiv" et du xv** s., sur les corps de métiers, les salaires, les tarifs de denrées, les monnaies, etc. — Copies du xvi*' s.
16750, 16751. (Harlay.) Déclarations, lettres et pièces relatives à la mendicité et aux hôpitaux, principalement à Paris, au xvn* et au commencement du xviii" s.
8129, 8130. Recueil sur la mendicité. L'auteur de ce recueil avait été chargé par Turgot de s'occuper des questions relatives à la mendicité et aux pauvres, avec MM. Trudaine, Boulogne, Lenoir, d'Albert et Bertier. 1774.
8126. Table d'ordonnances et règlements pour la vente des vins, la distillerie, la brasserie, la tonnellerie, les fontaines, les porteurs d'eau, les glacières. La plupart de ces pièces se rapportent à Paris. — Fin du xvii** s.
14298. Règlements concernant les courtiers-jaugeurs, les inspecteurs des boucheries et les inspecteurs des boissons, de 1691 à 1726.
14295, 14296. Mémoires sur la police du commerce des grains. — Seconde moitié du xviii* s.
8127. Recueil sur la police des blés et du pain à Paris et dans les principales villes du royaume. 1667.
14304. Lettres contre les loteries. — xvm*' s. 11353. Projet de loi pour la société des fabricants réunis pour l'abolition de la fausse faillite, de la corruption com-
merciale et de l'abus de confiance, par M. Guinier, sous le pseudonj'me d'Aug. Monnaye. — xix* s.
14300. Extraits des lettres écrites par les curés de Tarrondissement des nourrices à M. de Sartine à l'occasion de son nouvel établissement concernant les nourrices, et observations des directeurs aux réflexions contenues auxdits extraits. — xviii*' s.
11355. Table chronologique des édits et autres pièces contenues dans le Traité de la police de Nicolas Delamare. — xvni*s.
21545-21808. Collection de documents sur la jurisprudence, l'administration et principalement la police, formée par le commissaire Nicolas Delamare, qui mourut en 1723, et continuée par Le Gler du Brillet. Voyez plus haut, 1. 1, p. xcrv. Sans préjudice de la mention qui sera faite de la plupart des volumes de la collection dans les chapitres auxquels ils se rapportent plus particulièrement, je donne ici un 4ableau général de la collection, d'après le catalogue qui en a été dressé par feu Sainte-Marie Mévil.
21545-21555. Notes, extraits et indications se rapportant à un ancien rangement de la collection. Cette partie est connue sous le titre de Répertoire des cartons. Le volume 21553, emprunté pour les travaux historiques de la ville de Paris, a péri dans l'incendie de 1871.
21556. Extraits des Bannières du Châtelet.
21557-21559. Code de police de Paris.
21560-21562. Mélanges sur la police. Extraits divers. Dans le vol. 21561, pièces sur la police de la santé et surtout des vivres. Dans le vol. 21562, extraits sur le droit de quatre sous pour livre, les mesures, les arts et métiers.
21563. Sommaire, fragments et brouillons du Traité de la police de Delamare.
21564. Dissertations sur les grandeurs et les dignités séculières. — Fonctions d'un secrétaire d'État. — Mémoire imparfait de M. de Lyonne sur les affaires d'État. — Mémoires sur la réformation de la justice. — Extraits divers.
21565. Tables et extraits se rapportant à la collection de Nicolas Delamare.
