‹ Inventaire historique des actes transcrits aux insinuations ecclésiastiques de l'ancien diocèse de Lisieux, ou, Documents officiels analysés pour servir à l'histoire du personnel de l'évêché, de la cathédrale, des collégiale, des abbayes et prieurés, des paroisses et chapelles, ainsi que de toutes les familles notables de ce diocèse, 1692-1790 (volume 5)Chapitre 119 sur 277 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

Manière d'obtenir les bénéfices xn.

ARTICLE i

Différents moyens d'acquérir un bénéfice xm.

§ 1. — De la collation ou nomination xm.

§2. — De la permutation . xv.

§ 3. — De la résignation m favorem xv.

§4. — Moyen d'empêcher l'effet de la résignation . . xvi.

§ 5. — Lettres de provision en conr de Rome. . . . xvn.

§ 6. — Des gradués xvn.

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