BOITE

3364 : Ac. Vaucluse, 1894, p. 238

Le Bullarium édile un certain nombre de privilèges de l'Université non conservés dans les archives de la ville et (jui figurent presque tous au Cartulaire réuni i)ar Victorin Laval : 6 sep lembre 1318 (p. 77 et 81), 1" septembre 1413 (p. 60), 6 septembre 1413 (p. 61 et 62), 28 mai 1474 (p. 82), 6 septembre 1493 (p. 70), 8 juillet 1497 (p. 71), 11 mars 1513 (p. 83), 13 février 1514 (p. 73), 27 mars 1514 (p. 80) ; 31 mars 1514 (p. 74). On y trouve également les pièces suivantes non identifiées dans les boîtes Pintat : traité de Paris d'Avril 1228 (p. 132) ; concession de Frédéric II au comte de Toulouse Raimond de décembre 1230 (p. 137) ; absence de prescription pour les biens de la Chambre apostolique du 23 août 1376 (p. 55) : division en 2 offices du greffe de la viguerie du 29 juillet 1417 (p. 30 et 31) ; exclusion des religieux de l'office de viguier du 1" février 1425 (p. 32) : juridiction du vice-gérent du 1" décembre 1471 (p. 92) ; règlement de Julien de la Rovère sur les juges des marchands du 17 juin 1491 (p. 45) ; révocation des privilèges des comtes palatins du 20 septembre 1531 (p. 76) ; révocation de la publication de la bulle de Pie V par le vice-légal du 22 août 1609 (j). 178).

Table des Matières