Carton.) — 9 pièces, papier
t99t«i99tt. ~ Arrêt du Conseil d*État concernant les dispositions à prendre pour éviter la communication des maladies épidémiques sur les bestiaux (31 janvier 1771). — Autre arrêt concernant les dispositions à pren-
VILLE DE ROCHEFORT
dre pour arrêter les progrès de la maladie épizoolique sur les bestiaux (18 décembre 1774). — Mémoire instructif sur l'exécution du plan adopté par le Roi pour parvenir à détruire entièrement la maladie qui s'est rendue sur les bestiaux en Guyenne et dans les provinces circonvoisines (1775).— Cinq autres pièces relatives auxdits arrêts (1771- 1775), — Arrêt du Conseil d'État accordant différentes gratifications par chaque mulet ou cheval propre à la chai^ rue qui sera vendu dans les marchés (8 janvier 1775).
1999. ~ Mandats tirés par les archers de ville sur HH. Haureau et Le Geard» trésoriers delà ville.