Carton.) — 5 pièees, papier

Déeeinbre i 9MI. — Insurrection de l'équipage de la frégate La Capricieuse.

4S19. (Carton.) — 9 pièces, papier.

t9MI« — Liste des oftîciers manicipaux et notables de cette ville, avec le montant de leur contribution patriotique, — Lettre d'envoi de ladite liste (23 octobre 1790).

— Ciipie du procès-verbal de prestation de serment des sieurs Godue et Vedeau, notables (28 octobre 1790). — Lettre d'envoi de ladite copie (30 octobre 1790). — Ordonnance du département déboufant le sieur Ribault de sa demande en modération de la taxe d'office (20 novembre 1790). — Lettre d'envoi de ladite ordonnance (35 novembre 1790). — Ordonnance du département déboutant le sieur Sabourin de sa demande pour le môme objet (20 décembre 1790). — Observations de MM. du district relativement au rôle de la contribution patriotique (24 décembre 1790). — Lettre d'envoi desdites observations (24 décembre 1790).

tVMI. — État des sommes dues par la ville de Rochefort à divers particuliers (4 octobre 1790). — Etat des dépenses annuelles de la ville.