Carton.) ~ 4 pièces, papier
1 99II. — Délibération du Gorfi^ de Ville relative à Tadniinistralion de l'hospice Saint-Charles (10 mars 1790)»
ARCHIVES DE LA CHARENTE-INFÉRIEURE
— Lettre de M. Cavazza concernant quelques frais dos à l'huissier de l'Élection (14 mars 1790). — État des effets déposés dans la chambre au-dessus du palais (9 juillet 1 790).
— Proclamation du bureau de police relative à la taxation de la contribution patriotique (2 août 1790).