‹ Inventaire-sommaire des Archives communales antérieures à 1790: ville deChapitre 127 sur 217 · Carton.) ~ 4 pièces, papier · texte numérisé non relu

Carton.) ~ 4 pièces, papier

1 99II. — Délibération du Gorfi^ de Ville relative à Tadniinistralion de l'hospice Saint-Charles (10 mars 1790)»

ARCHIVES DE LA CHARENTE-INFÉRIEURE

— Lettre de M. Cavazza concernant quelques frais dos à l'huissier de l'Élection (14 mars 1790). — État des effets déposés dans la chambre au-dessus du palais (9 juillet 1 790).

— Proclamation du bureau de police relative à la taxation de la contribution patriotique (2 août 1790).

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