MATIÈRES
Garde Nationale. (Différei d entre les gardes nationaux et les soldats de la milice bourgeoise, 506.
— Demande du Comité militaire de la garde nationale tendant à
ce que toutes les troupes soient reconnues sous le nom générique de : Gardes-nationales, 514.
— Assemblée dudit comité , tous les jeudis , chez M. Pelletreau ,
son Président, 514.
— (Pièces concernant les), 531, 570, 591.
— Lacération d'un écrit), 541.
— Enrôlement des fnsiliers, 542.
— Demande de quatre pièces de canon, 573.
— Interrogatoire du sieur Brochet, garde national, accusé d'avoir
insulté le sieur Dufour, Major de la milice bourgeoise, 517. Généalogie des familles de Vienne et de Montfort, 597.
Gens sans aven (Lettres relatives aux), 636.
— (Défense de louer ou donner asile aux), 693.
Gratification accordée à M. Prillieux, Major de la milice bourgeoise, 337.
— de 300 livres au sieur de Lamontagne, adjudicataire
des lits et meubles des casernes, 686.
Halles (Vente des denrées aui), 262.
— Garde des halles pendant les foires, 600, 601.
— Arrêt de la cour du Parlement rendu contre les habitants de
Rochefort, au profil des propriétaires et gagistes des droits de minage sons les halles, 284.
Hôpital général (Projet d'établissement d'un), à Rochefort, 703.
— de la marine (Dette du sieur Pic pour son terrain pris),
— des pauvres (Avis donné par le Corps de ville au sujet de
l'établissement d'un), 703.
— Somme de 2,000 livres accordée par la ville à), 704.
— Somme de 250 livres accordée par la ville à), 707. "~ Hospice Saint- Charles (Délibération relative i l'administration).
Envoi des nommés Sicard, Labroux et Baudry, compris dans l'affaire de Varaize, 526.
Hétel-de-yille à Rochefort (Etablissement d*nn), 12 et 698.
— (Loyer de 1'), 621.
— (Pièces relatives à 1'), 635.
Impôts (Recouvrement des), 616.
— (Deux sols pour livre), 41, 42, 44, 45, 49.
— Marc d'or, 47.
— Marc d'or (Quittance de finance du), 329 i 332.
— sur les tailles, 52, 265.
— Perception de la taille, 232.
— Listes des collecteurs pour la perception de la taille, 233,
— Diminution de la taille, 732.
Impressions des ordonnances de police (Abonnement fait par la
ville avec le sieur Mesnier, imprimeur), 178, 734. Imprimeurs (Règlement concernant les), 727.
Incendie des lits et meubles des casernes de la marine, 205.
— d'une maison , rue Martrou, 744.
— (Dispositions à prendre pour les), 609.
Indemnité demandée au Gouverneur de la Havane, par l'équipage
de la frégate La Capricieuse, 546.
Ingénieurs (Logement des), lettres de M. l'Intendant y relatives,
256 6if.
Inscription du nom des rues de la ville, 685. Installation de M. Goulard, dans l'office de procureur du roi, 253. -» de M. Le Geard, Conseiller du roi. Trésorier-receveur
des octrois, 420.
— de M. Dupuy (Hubert), Greffier de l'Hôtel-de-ville, 271.
Installation de M. Péponnet, Secrétaire-greffier de la ville, 334.
— de M. Nioa du Breuil, Maire, 704.
— de M. Basquet, Maire, 703.
— de M. Gachinard, Maire, M. Hèbre, Lieutenant de Maire,
MM. Fourré, Moreau, Alezais, Billard, Echevins, et MM. Belacoustnre et Rossignol, assesseurs, 334.
— de M. Faure, Echevin, 334.
— de M. Fichon, Maire, 703.
— de M. Goindreau, Maire alternatif, et MM. Lambert et
Richard, Echevins alternatifs, 704.
— de MM. les Officiers municipaux, 734.
— de M. Gaschet des Marais, Maire, 704.
— de M. Dulaurens, Gon>eiller de ville, 711.
— de M. Dulaurens, \^^ Echevin, 711.
— de M. Dulaurens, Maire, 711.
Insurrection de l'équipage de la frégate La Capricieuse , 518, 546. Intendant de la Généralité (Ordonnances de T), 59, 65, 175, 182,
218, 272, 303, 337, 607 et 688.
— (Lettres de l'), 69, 163, 180, 215, 256 6m, 260, 337, 354,
— (Jugements rendus par T), 242, 243.
— (Requêtes présentées à), 210, 218, 254 bis, 272. ^ de la marine (Lettres de 1'), 571, 574, 593.
— (Lettres écrites à T), 560.
InTontaire des papiers appartenant an sieur Esbaque, ancien Receveur de l'octroi, et levée des scellés, 614.
— sommaire des papiers de i'Hôtel-de- Ville, 394, 651. — ' des quittances comptables sur les payements faits par
les divers receveurs de la commune, 128 à 132, 135 à 144.
— des papiers et titres des archives de la ville, 326.
— des lits et meubles des casernes de la marine, 208, 211,
— des meubles et effets de l'Hôtel -de-ville, 327, 588.
ARCHIVES DE LA CHARENTE-INFÉRIEURE
— écrite par le Corps de ville à M. de Meulan d'ABlois, Intendant, en le priant de vouloir bien donner son nom à la promenade située hors de la ville, 735. — *
— de la Municipalité de la Petite- Pierre , près Phalsbourg (Meurthe) , attestant que le Procureur de la commune a fait rentrer la somme de 342 liv. 16 s. 6 d. due à la dame Catherine Waiberge, épouse Alizon, 540.
— du Procureur de la commune de Petite-Pierre, envoyant à la Municipalité de Rochefort, la dite somme, 540.
— du Grand Sceau, 10, 591.
— patentes du Roi, 1, 32, 34, 55, 62, 63, 67, 68, 180, 647, 648, -655, 664, 674, 699, 700, 703.
Lieutenant Général de la Ville (Ordonnances du), 457. Liste du personnel des ouvriers employés dans l'Arsenal, S6t«
— des citoyens éligibles et électeurs, 474, 497.
— des citoyens actifs des quatre sections, 476, 497.
— des citoyens actifs des communes du Rreuil, Magné, Ile-4'Aix, Fouras, Vergeroux, Yves, Loire et St-Lanrent-de-Ia-Prée ,
— des nègres et des négresses existant à Rochefort, 622. Logement des officiers supérieurs des régiments, 259 bis, 406, 409.
— des officiers généraux, 406.
— des Qolonels, chirurgiens-major, 259 &m.
— des officiers du régiment suisse d'Hallwill, 743.
— des officiers du régiment de Boulonnais, 712.
— des officiers du régiment d'Orléans, 436.
— des officiers du régiment d'Agenois, 527, 578, 591, 615.
— des officiers du régiment d'Enghien, 624.
— du Lieutenant de roi, 409.
— des troupes, séjour, passage, etc., 259, 413, 608, 662, 673 à 675, 677, 735.
— de H. le Chevalier de Montazet, Maréchal de camp, 200, 679, 704.
Jardin de l'Intendance (Construction d'un mur de clôture), 237. Jeux de hasard (Lettres relatives aux), 592.
Justice demandée par le sieur Chariot contre les bergers du Boinot qui lui avaient coupé ses arbres, 542.
Lacération d'un écrit intitulé : Le Défenseur des opprimés ou Vami
du clergé et de la noblessât 541.
Lettres des Ministres, Commandants, etc., 428, 492, 546, 548, 560, ~ de Sa Majesté (Enregistrement d'une), portant que M. le chevalier de Montazet, Maréchal de camp, ira à Rochefort, servir sous les ordres de M. le Maréchal de Seneclerre, 709.
Maisons appartenant à la ville (Réparation des), 170.
— Veuve Chotard, servant d'écurie aux chevaux de la maréchaussée (Baux à ferme de ladite), 186.
Letellier, — — Hèbre, pour servir d'hôtel-de-ville, —
Lefebvre de Givry, — — — servant de caserne, —
Goulard, — —
Rançon, — —
Moreau, — —
Lebeau, — —
Salle, — —
Pontreau (Busson du), — —
Serre, — —
de la Touche-Tréville, — —
Gadouin , — —
Massiou, — —
Grabeuil, — —
Garnicr de St-Jnlien, — —
Veuve imbert — —
MariUet, — —
TABLE DES MATIÈRES
Bouchaad et DU« Galibert, — — .351.
— Chevalier, — — • 353.
— Martineau, servant de eorps-de-garda, — ^89.
— Fourré, — — 198.
— Moaoier, — — 341.
— GhAteaaneaf, — — 347.
— Barbier, — — 589.
— Raymond et Nicaad, me des Fonderies, — 199.
— Jacqaelin, p«ar le legcaeit de I. de ■•■liiel, -> SOO. ^ Giraud, peorienirdeiiapiiiiiitrtQpM, — 201. ^ de Turpin, servant d'H6tel-de-yilIe, — 338.
— Bégeon de Sainte-liônie, — 339.
— occupée par M. le Marquis de Voyer, 414,
— de l'hospice Saint-Charles, poor caserne à la maréchaussée. *
Maîtres apothicaires (Sututs, règlements, etc.) 728.
— — (Ordonnance de police les concernant), 730.
— — Nomination de M.^Labbé, maître i^wthicaire,
^ chimrgiens (Statuts, règlemenU), 728.
^ — (Jugement de police les concernant), 726 et
— perruquiers (Délibération concernant les), 714.
— — Lettre écrite par les maîtres perruquiers, 727.
— — Nomination d'un Procureur, 730.
— — Arrêt du Conseil d*Etat les concernant, 731 .
— serruriers (Requête des), 253 Mf .
^ tailleurs (Règlement sur la corporation des), 726.
— — (Registre de la communauté des), 739.
Maladies contagieuses apportées par les vaisseaux venant des Golo -
nies (Mesures à prendre pour prévenir les), 685.
— des animaux (Mesures à prendre pour les prévenir), 662. Marchands, fourniss-^urs du roi, etc. (Privilèges accordés aui), 6.
— de quinquina (Pièce les concernant), 651.
— • forains (Privilèges accordés aux), 657.
Marchés. Fixation du nombre des revendeuses à vingt, 691.
— (Contraventions faites par des revendeuses à la police
des), 661, 680.
^ Condamnation de la veuve Lacroix à 3 livres d'amende pour avoir acheté des denrées avant Theure du règlement, 726.
— Lettres écrites à M. l'Intendant, relatives aux revendeuses,
702 et 744.
^ aux bestiaux. Gratification accordée pour chaque mulet ou cheval propre à la charrue, qui sera rendu da»s . les marchés, 429.
Mariage de Sa Majesté Louis XIV, 629.
— des dix filles que la ville a dotées pour la naissance du
Duc de Bourgogne, 704.
Mémoire présenté au roi par les Maire, Echevins et habitants de la ville de Rochefort, pour être maintenus dans leurs privilèges, 268.
— (Envoi d'un), concernant l'origine de Rochefort, 743.
— dressé par les Maires et Echevins, faisant connaître l'ori-
gine de Rochefort, ses privilèges et les titres desdits privilèges, 269.
— du sieur Quillet, en réponse aux réflexions d'un citoyen
de Rochefort, soi-disant vrai patriote, 532.
— du sieur Florent, Curé et Maire du Vergeronx, eonoernant
les subsistances, 580.
Charente-Ipo'értiurb. — Ville de Rochefort.
Milice bourgeoise (Habillement des soldats de), 302.
— Commission de M. Prillieux, Lisutenant-colonel, 337. -^ Levée des miliciens, 659, 663, 666, 682, 687, 713.
— Tirage de la milice, 421, 658, 733.
~ (Pièces relatives à la), 570, 618, 639, 643, 683, 685.
— (Effets et munitions délivrés à la), 505.
— Différend entre les gardes nationaux et les soldats de milice,
— (Requêtes et arrêts concernant la). 5.
- (Armement de la), 718.
— (Fourniture de fusils pour la), 407.
— (Soumission des officiers de), 240.
— (Liste des habitants exempts d'entrer dans la), 264»
— Etablissement de postes de soldats de milice bourgeoise pour
la sûreté et la police de la ville, 686.
Mort de M. Bi^gon, Intendant de la marine à Rochefort, 638 •
— de Monseigneur le Dauphin do France, 743.
— de M. Clergeau, i«r Echevin, 668.
Monnaies (Prorogation du prix des monnaies), 9.
Naissance de Monseigneur le Dauphin de France, 609.
— de Monseigneur le Duc de Bourgogne, 704.
— de Monseigneur le Duc de Berry, 670.
Maviros de l'État (Quarantaine des), 24.
— — (Halage des navires de l'État, par les habitants),
— la demoiselle Anne (Sa cargaison de grains est sous la
garde du Conseil d'Amirauté) ,511.
Négociants (Règlement concernant la communauté des), 730. Nomination des collecteurs pour la perception de la taille, 231. ' de MM. Rayeur, Renaudet, Barbier, Deschamps, Renard,
Tapon, Hèronneau, Grenon, Gayet et Chevalier, pour
la perception de la taille, 499.
— d'un collecteur pour la perception des droits d'octroi,
— de M. Cendret, Trésorier- receveur d'octroi, 270.
— de M. Durandean, ~~ 270.
— de M. Faure, — 270.
— de M. Dnmyrat de Fontenille, Directeur des aides poor
la perception de l'octroi, 278.
~ de MM. Ray et Dutordois, pour faire la régie des
octrois, 702.
— de M. Nectoux, Receveur d'octroi, 704.
— de M. Maureau, — 704.
— des collecteurs pour la perception du vingtième, 422.
— de M. Guesdon, pour Maire, MM. Lambert et Montus,
Echevins, et lUM. Thirat, Jacquard, Dumas, Fiehon, Caillaud et Calandre, pour Conseillers, 246.
— de M. Fiehon, Maire, et MM. Fouré et Guitton, Eche-
vins, 246«
— de M. Fiehon, Maire, 704.
— - de M. Busquet, Maire, 703.
« de M. Fourré, Talné, Maire, 707.
— de MM. Guitton et Hèbre de Saint-Clément, Echevins,
Komination de M. Dulaarens, Maire, 684, 732, 744.
— de M. Gachinard, Maire, MM. Hèbre, LieuteDant de
Maire, Fourré, Moreau, Àlezaid, Billand, Echevins, et MM. Delacousture et Rossignol, pour assessears, 334.
— de MM. Lucadon, Maisonneuve et Sicaud, Echews,
MM. Serre et Loyers, assesseurs, 334.
— de M. AUegrain, l^r Echevin, 337.
— de MM. Garnier et Pauvert, archers de ville, 851 W».
— de M. Gourdain, archer de ville, 251 ftii.
— de deui archers de ville, 303.
— de M. Douillet, Commissaire de police, 658, 711.
— de M. Goulard, — 616, 719.
— de M. D'Aran, — 716.
— de M. Goulard, Procureur du roi, 706.
— de M. Gaschinard, Receveur des consignations, 720.
— de M. Boinard, Syndic de la communauté des mar-
chands de cette ville, 728.
— de M. J. Balandier, pour garde juré desdits marchands,
-. de M. Labbé, maître apothicaire, 731.
— de M. le baron de Montmorency, au commandement
de lA province, 744.
— de M. Giraud, Secrôtah-e-greffier de Thôtel-de- ville, 393.
— de M. Guilon, Lieutenant-Général criminel au bail-
liage, 480.
. de Députés, 418.
— de Députés à la Confédération Générale, 483.
des Maires, Officiers municipaux et notables, 468.
— au scrutin, du Maire, 469, 475, 489.
. .du Maire et des Echevins, 669.
— des Officiers municipaux, 472 et 475.
— de quatre Echevins, 55.
— de M. Bessière, Procureur de la commune,
— du Procureur de la commune, 470, 475.
—du substitut du Procureur de la commune,
— — des notables, 473, 475, 710.
— du Juge de paix, 533.
des quatre prud'hommes du juge de paix, 523.
— des membres du bureau de paix et de jurisprudence
charitable, 528.
Notables faisant connaître qu'ils ne peuvent assister aux assemblées, 419.
Noyés (Secours à donner aux), 686.
ARCHIVES DE LA CHARENTE-INFÉRIEURE
Octrois. (Droits d^octrois), 19.
— (Comptes rendus du produit des octrois), 22, 111, 116 à
127, 359 à 368, 653, 710, 722 et 723.
— (Adjudications des), 70 à 85.
— (Pièces concernant les), 628, 638, 645, 646, 647, 66i, 666
— (Arrêt du Conseil d'État relatif aux), 664.
«— Perception du double droit de contrôle sur les boissons venant de Tétranger, 453.
Oetl^is. Droits d*octroi sur la bière, 611.
— Exemption des droîttf d'octroi sur les boissons, 54,
— Nouveaux sur les vins, fagots, etc. 56.
— (Modération dans les droits d'), 57.
— (Abonnements pour les), 600.
— (Frais de régie des), 600.
— Etablissement d'un octroi municipal, 515« ^ (Perception des), 64, 65, 618, 733.
— Création d'un nouvel octroi pour vingt années, 416.
— Perception pendant neuf années, 58, 60 à 63, 67 et 69.
— Prorogation pendant neuf années, 657, 665.
— Perception à perpétuité, 416.
— (Continuation de la perception des), 571, 704. * — (Règlement sur la comptabilité des), 26, 68.
— Vote d'une somme de 1,640 liv. 10 s. à M. Dumyrat d©
Fontenille, Directeur des aides, 709.
Offices d'avocat du Roi (Réunion au Corps de ville dos), 241.
— de colonel, de major, de capitaines et lieutenants de miUce
bourgeoise (Création des), 4.
— Réunion au Corps de ville des offices de colonels, etc., 4.
— des Conseillers et Lieutenants généraux de poUce (Suppres-
sion des), 7.
— de Commissaires aux prises et vente de meubles (Liquida-
tion des), 331, 333.
.- de Commissaires aux prises et vente de metibles (Suppression des), 704.
— de Conseiller garde des sceaux, 46.
— de Contrôleur des octrois, 43, 587.
— de Contrôleur, Receveur et Trésorier des deniers communs
(Liquidation des offices de) , 26 , 276 , 545 , 587 , 614, «63
et 664.
— de Contrôleur de Vhôtel-de-ville, 699.
— d'Echevins (Réunion au Corps de ville des), 36.
— de 3« Echevin, — ^'•
— de Gouverneur, Lieutenant du Roi, de Maire alternatif, de
Lieutenant de Maire et de 3 Echevins (Réunion, etc.).
— de juré crieur, 329.
.^ (Liquidation des), 333.
— d'enterrement, 330.
^ — (Liquidation des), 333.
__ — (Suppression des), 704.
^^ — Réunion, etc., 661.
— de juré priseur, vendeur de biens, 332.
^ — (Liquidation des), 333.
^^ ^ (Suppression des), 704.
— de Maire (Réunion au Corps de ville des), 699.
— de Lieutenant général de police (Réunion , etc.) , 28, 30, 45,
__ (Suppression), 240.
— de Maire alternatif (Réunion des), 29, 641.
^ — ancien mitriénal (Réunion des), 31, 40, 45, 49. ^ — et Echevins (Réunion des), 37 à 39, 670, 674. . — (Acquisition des), 698.
— — assesseurs, et Procureurs du roi (Création de
300,000 livres de gages pour lesdits offices) , 8.
— de Procureur du Roi (Quittance de finance). 239.
^ -. Réunion, etc., 27, 32, 41, 43, 45, 645.
— (Suppression des), 240, 708.
— de Receveur des octrois, 641.
^ et Contrôleur des octrois (Acquisition des), 69S
TABLE DES MATIÈRES
Ofiloes de Secrétaire-greffier de rhâtel-de-nlle (Liquidation des), 587.
— de sobstiiat du Procarear da roi, i5«
— de Greffier de police (Règlement ponr Toffice et poar les
huissiers), 725.
— municipaux (Arrêt du Conseil d'fitat concernant les), 728.
— — (Lettre de M. le baron de Montmorency relattre
aux), 744.
— — (Quittance de réunion des), 40.
-^ — (Liquidation des), 53.
-« — (Rétablissement des), 15.
Omoisni municipaux (Délai de trois mois accordé aux officiers municipaux dont les charges ont été supprimées par arrêt de juillet 17S4), 14.
— Arrêt du Conseil d'État, rendu contre leurs privilèges,
«^ (Ordonnances de police rendues par les), 688, 689 à 695.
— de marine (Lettre les concernant), 619.
-* (Lettres de M. de Pontchartrain , pour le logement des ) ,
— (Privilèges attribués aux), 11.
Ordonnances royales, 246, 255 6t«, 334, 406, 408, 413, 433.
« de police relatives aux ouvriers i embaucher, 253 hit.
Ordre du Roi prescrivant à M. Dulaurens, Maire, de ne plus faire
de mémoires à l'avenir, 719.
— prescrivaLt à M. Dulaurens, Maire, de sortir inimé-
diatement de Paris, 732.
— Révocation de l'ordre ci-dessns, 744.
Orfèvres (Registre de la Communauté des), 738.
Palais-de- Justice (Réparation du), 442.
— (Entretien du), 722.
— (État des effets déposés dans la chambre du),
Parapets du rempart (Réparation des), 170, 308. Parlement (Arrêts de la Cour du), 3, 13, 30, 32, 55, 284. Passage de 215 hommes de Royal-marine, 571.
— de M. le Prince électoral de Saxe, sons le nom de €omte
de Lusace, 643.
Pavage de la ville et du faubourg (Arrêt du Conseil d'État ordonnant la réparation et la construction dudit pavage), 439.
— de la Grand'rue du faubourg, 614, 654.
— fait devant le couvent des RR. PP. capucins, 439.
— de la rue des Fonderies, de la rue Saint-Charles an port
marehand, 716.
Pavés de la ville (Réfection, fourniture, entretien, etc.), 172,-184, 302, 337, 454, 600, 655, 672, 679.
— du port marchand (Réfection, entretien, etc.), 337, 668. Pension de 108 livres dont jouissait la veuve Anne Brillant, aca-
dienne, 591.
— viagère de M. Dulaurens, ancien Maire, réversible sur la
tète de sa femme, 621.
— de 1,200 livres accordée à M. Dulaurens, aneien Maire,- 735
et 744.
Peste de Dantûck (Mesures à prendre contre la), 717.
— d'Alger, 615.
Si
Place d'arflies de Rochefort (Construction d'une nouvelle enceinte),
Plainte portée contre un officier du régiment de Foix, 744.
— portée contra le sienr Poumon par le sieur de la GaloD»
nerie, 550.
— portée par plnsienn habitanu à M. llntendant, sur la rente
de quelques denrées, 732.
Felds et Mesures appartenant à la ville, 451, Police (Mémoires dressés par M. Dulaurens, 1« Eohevin, relatifs à
la), 262, 713 et 732.
— Règlement de police entre les olficiere de ville, 703.
— (Ordonnances et règlements de), 687 à 695.
— (Règlements et jugements de), 503, 554 6m, 555» -600, 601,
— Jugement condamnant le sieur Bouehet, aubergiste, à 30 liv.
d'imende pour avoir donné à boire pendant Tolfice divin,
— Jugement condamnant la femme Paquet, à 80 liv. d'amendOt
pour avoir donné du vin à des personnes autres que ses pensionnaires, 724.
— Jugement relatif au différend existant entre M. Thirat', Pro-
cdreur du roi, et M. Lambert, Lieutenant général an siège royal de police, 726.
Pompes & incendie (Fournitures de), 181, 412.
— — * (Etablissement des), 653.
— — (Achat de), 683, 684, 714.
— ~ (Payement d'une pompe à incendie pour le monastère de Sainte-Claire, à La Rochelle. Lettre à l'abbesse à ee sujet), 744.
Pont de la porte Martron (Réparation), 173.
Port marchand (Travaux exécutés au), 613.
Postes (Administration des). Pièces relatives à T), 637, 638, 640.
— — Distribution des lettres, 507.
— • — Affranchissement des lettres de corres*
pondance, 507.
— •— Arrêt du Conseil d'État qui ordonne que les courriers de Bordeaux à La Rochelle porteront, à l'avenir, les lettres et paquets à Rochefort, sans les faire passer par La Rochelle, 10.
Préséance entre le Maire et le Procureur du Roi (Règlement sur la),
— — — (Lettre concernant
la), 703.
^ entre les Officiers municipaux et le Procureur du Roi , 711.
— — et les officiera du baillage (Contestation survenue au sujet du droit de préséance entre lesdits) 242.
— entre les Maire et Echevins et les Officiers du siège
(Règlement sur la), 242.
— du Corps de ville (Mémoire et délibération relative an
trouble apporté au droit de préséance du Corps de ville par M. Pouliou, Lieutenant particnlier du baillage royal de cette ville, 242 et 452.
— entre les officiers du siège royal et les maiguillifirs de
la paroisse Saint-Louis de Rochefort (Règlement sur la), 243.
— aux assemblées publiques, 622.
Prestation de serment de M. Busquet, en la qualité d'Eehevin, 246.
— — de M. Fichon, Maire, 246.
— ~ de M. Faure, Receveur d'octroi, 270.
ARCHIVES DE LA CHARENTE-INFÉRIEURE
Prestation de serment de M. Gaschet des Marais, Maire, derant
if. de Blair de Boisemont, Intendant,
^ — — de M. Letellier, Maire, 703.
— — de M. Coindreaa, Maire, 703.
— — . de M. Jousseaame, Greffier de police, 725. -- — des ecclésiastiques fonctionnaires publics
(Publication du décret relatif à la), 549.
-^ en nature (Décharge donnée aux habitants du faubourg, des corvées sur les grands chemins, 258, 738.
— des chemins ▼icinanx, 584.
Privilèges de la ville (Lettre écrite à M. le Duc de Richelieu relative aux), 717 et 744.
Procédure et poursuites faites contre les Maires et Ëchevins, par
M. Arouet, Receveur général à la Chambre des Comptes pour le payement des épices que lui devait la ville, S79.
— relative à la saisie faite sur le sieur Dubois, d'une
barrique d'eau-de-vie par les commis des octrois, -7- relative à l'amortissement d'une rente foncière que devait la ville au sieur Girand de Lamontagne, 283.
— relative à la saisie faite contre les officiers municipaux
par Min« Marie Follet, veuve de Daniel Modieu, Lieutenant particulier an siège royal de Niort, 285. — relative aux biens et domaines que les syndics du clergé prétendent que la ville possède quoiqu'elle n'en ait aucun, 286.
Procès de la ville contre le sieur Le Geard, ancien Receveur
d'octroi, 735.
— contre M. Hèbre (François), négociant, 617 et
— contre le sieur Clergeau , Receveur des consi-
gnations, 209.
— contre le sieur Maure, Fermier des octrois, 639.
— contre les boulangers, 425, 600, 608, 735.
procès-verbaux de l'état des maisons prises à loyer par la ville,
— de l'état des casernes, 335, 344, 342.
Procuration donnée à M. Maureau, Receveur d'octroi, de recevoir
de M. Duperré la somme de 90 liv. pour la charge de Lieutenant général de police, 720.
— . donnée à M. Dumesnil-Tison , Receveur d'octroi, de
recevoir les gages attribués à la charge de Lieutenant général de police, 703.
— donnée à M. Dulaurens, Maire, pour le maintien des
privilèges de la vil? 719.
Promenades de la ville (Entretien des), 612.
Proposition de MM. Goizon, Béra jeune, Tardy, chirurgiens, pour être fait choix de l'un d'eux pour remplir la charge de Lieutenant du 1«' chirurgien du Roi, vacante par la mort de M. Lahaye, 710.
Provisions de Maire dont était pourvu M. Rondeau, 612.
— de Maire dont était pourvu M. Hervé, 699.
•-• de l«r huissier de !'h6tel-de-ville accordées à M. Legier (François), 704.
Pablication de la Paix, 255 &w, 611, 641, 677.
Quantité des espèces existant dans la caisse du Trésorier de I» ville, d04.
Qnètes faites en faveur des captifs (Arrêt du Conseil d'Etat autorisant les), 701.
— — — dans l'église St-Louis, 705.
"" " — (Suppression des quêtes), 460.
Récépissé des pièces remises à U^* veuve Do mesnil -Tison , 1>our
les comptes de son mari, 275.
"" — au sieur Pichon pour rendre son
compte, 275,
— — au sieur Jendy , faisant pour M»« veuve
Dumesnil-Tison , pour rendre les dits comptes, 275.
— des envois faits par la Municipalité de Rochefort aux Municipalités de l'arrondissement, 501.
Réception de M. Gaschinard (Jean), dans l'office de juré crieur, 329.
— de M. ISion, dans l'office de Maire, 31.
— de M. Faures, juré crieur d'enterrement, 330.
— de M. René Loreau, Echevin, 33.
— de H. Fourré, Echevin, 324.
— de M. de Lacoume, Echevin, 36.
— de M. Pelletier, Lieutenant de marine, 324.
— de M. Hervé, Maire, 699.
— de l'ordonnance royale qui nomme M.^Dulauren8, Maire,
Recensement général de la population de Rochefort, 484, 568, 594,
— — — (Vérification
du), 566.
— de la population de Rochefort, 744.
— Tableaux de la population de Rochefort, Fouras, lie d'Aix, Breuil, Magné, Vergeroux, Loire, Yves et Sainl-Laurent-dc-
la-Prée, 508, 568.
Recettes de la ville, 369 à 386 et 426.
Réclamations des pilotes non entretenus du port adressées à l'Assemblée nationale, 495.
Redoute de la porte La Rochelle (Démolition de la), 743.
Registres des délibérations du Corps de ville, 699 à 722.
— des comptes des octrois, 723.
— des audiences du greffe de la police du siège royal de
Rochefort, 724 à 732.
»- des lettres écrites au Corps de ville, 608 à 686. ^
— des copies de lettres du Corps de ville, 733 à 744.
— des approvisionnements faits par les boulangers, 736.
^ des mandats délivres par les officiers municipaux à divers particuliers, 737.
— de la Communauté des Orf vres, 738.
-« de la Communauté des maîtres tailleurs, 759.
— des recettes ei dépenses de la fabrique de la pa/ lisse dt
Notoe-Dame, 740
