‹ Inventaire-sommaire des Archives communales antérieures à 1790: ville deChapitre 26 sur 217 · Carton.) — S pièces, papier · texte numérisé non relu

Carton.) — S pièces, papier

t9ll9-it 9MI. — Etat général» montant à la somme de 44,916 livres, du produit des octrois perçus par le sieur DumyratdeFonteniile, directeur des Aides pendant Tannée commencée le 4*' juin 1759, finie le Si mai 1860. — Compte-rendu à la ville par le sieur Dumyrat de sa gestion pendant la même année.

in. (Carton.) — 36 pièces, papier.

t90O-t99t« — Etat général du produit des octrois, montant à la somme de 51,909 livres, 4 sols, 6 deniers, perçus par le sieur Dumyrat, du 1*' juin 1760 au 31 mai 1761. . — Compte-rendu à la ville de sa gestion pendant la même année. — Six états du produit des droits d'octroi sur les vins. — Vingt-quatre états ou relevés des bureaux des portes Martrou, La Rochelle, des vins ou autres 'den* rées si^ettes aux droits. — Etat des vins de Ja récolte de 1760 existant chez les habitants de la paroisse Notre- Dame au faubourg. — Trois états des droits d*octroi et sol pour livres perçus au profit de U ville sur les vins et Hqoetiràu ..

lis. (Carton.) ^ 34 pièces, papier.- ^

1 9e t-t9M.— Etat général du produit des octrois s'élevant & la somme de 68,031 livres, 10 deniers, perçus par le sieur Dumyrat ainsi que les pièces justificatives de sa comptabilité (année 1761 - 1762) .

t9€9«t9ee. — Etat général du produit des octrois, s'élevant à la somme de 60,946 livres, a sols, 4 deniers, perçus par le sieur Dumyrat, ainsi que les pièces justificatives de sa comptabilité pendant Tannée coQuneBcéele l*' juin 1762, finie le 31 mai 1763.

Page 1