Carton.) — 9 pièces, papier

IIIOA-I904. — Délibération du Corps de Ville portant payement de diverses sommes aux sieurs Dussean, Laueau et Bellier, serruriers, pour diverses fournitures et réparations qu'ils ont exécutées aux casernes. — Autre délibéra- (ton nommant les sieurs Garnier et Pauvert, archers de vUle (13 février 1704).

252 bis. (Carton.) — 3 pièces, papier.

•9 Jaillet 1#09. — Lettre du procureur du Roi concernant deux filles de mauvaise vie (22 juillet 1698). — Extraits des renseignements pris sur lesdites filles (25 juillet 1698). — Jugement de police enjoignant auxdites filles de quitter la ville, et ordonna i. c.n'elles seront conduites jusqu'aux passage Martrou pour passer la rivière.

253 bis. (Carton.) -* 2 pièces, papier.

19 novenlire !•••• — Requête présentée jMir les maîtres serruriers relativement aux ouvriers à embaacher* — Ordonnance de police à ce sujet (19 novembre 1699)*

254 bis. (Carton.) — 16 pièces, papier.

t90#-I99t« « Requêtes présentées par divers par^ ticuliers à M. l'intendant et à MM. les maires et écberiiis sur divers objets tels que la collecte, les droits d'octroi, etc.

255 bis. (Carton.) — 1 {iièce, papier.

18 «▼rll 1914. — Ordonnance du Roi pour la publication de la paix.

256 bis. (Carton.) ^ 5 pièces, papier.

I98I* — Lettres écrites aux maire et échevins par M. Bignon, intendant, relatives au logement des ingénieurs.

257 bis. (Carton.) — 2 pièces, papier.

8S déeembre 19#8« — Procès-verbal eontenant distribution faite à cbaque boulanger de cette ' ville des compagnies du régiment de Bourgogne, pour y prendre le pain dont elles auront besoin (23 décembre 1763). — Un imprimé dudit procès-verbal.

258 bis. (Carton.) — 2 pièces, papier.

I9#4-I968. — Extrait des jugements rendus par les officiers municipaux exerçant la police, contre divers particuliers.

259 bis. (Carton.) — 7 pièces, papier.

I9I#-t999« — Copie de la lettre écrite par M. de Yiliars, maréchal de France, aux officiers municipaux de La Rochelle au sujet du logement des chirurgiens-majors, colonelis, etc., des régiments. — Ordonnance

royale concernant le logement des officiers snpérieurs des régiments (5 juillet 1765). — Mémoire et observations de H. Pichon, receyeur syndic des octrois à la La Rochelle, an sujet du logement du chirurgien-major des régiments , €tc. (1769). — Extrait de Tinslruction sur la comptabilité des régiments (15 décembre 1766). — Ordonnances royales concernant les dispositions relatives au passage» au séjour et au logement des troupes, ainsi que celui des officiers (1766-1769). — Lettre de M. Thibault de Longlour, commissaire des guerres à ce sujet (20 août 1777).

260* (Carton.) — 1 pièce, papier.

91 Biars I96S* — Mémoire en réponse à la lettre de M. Tintendant, relative à Tarrestation du domestique de M. de Ramburt, major de la place.