C. 369. (Cahiers.) — Grand iii-4°, 104 feuillets, papier
ie8i-i089. — Audiences de la cour de l'Élection d'Armagnac. — Appointements et sentences de la Cour, sur requêtes concernant les impôts, les élections et les comptes consulaires, présentées par : — M® Denis Destarac, lieutenant particulier au Sénéchal d'Auch, contre le sieur Lagardère, notaire; — le sieur de Baratnau, contre Saint- Genès; — noble Biaise de Benqnet, sieur de Cassaignau, contre Maravat, consul; — M® Frix Mousset, prêtre, syndic du collège N.-D. de Beaumarchès, contre les consuls de Belloc; — M® Pierre Saint-Martin, suivant les finances, contre M*' Jean-Jacques Pustienne, procureur du Roi au siège de Lannepax; — demoiselle Jeanne de Moudens, contre les consuls de Jegun; — Jean Halle, consul d'Auch en 1668, contre François Aurio; — les sieurs de Miremont et de Lartigolle, contre les consuls d'Aubiet; — M® François Colom, fermier général des formules, contre Jean Dubuc, «marchant vendant de la grosserie en gros et en détail » à Barran, « faute par lay de tenir son libre de raison en papier timbré »; — noble Bernard de Bajens, sieur de Manent, contre un consul d'Izotges; — M® Jean Crotte, curé de Madiran, contre divers; — M® Jeaç Tinarage, curé de Projan, contre un consul dudit lieu; — les héritiers de feu M** Dominique Compaignot, conseiller au Sénéchal d'Auch et en l'Élection d'Armagnac, contre Arnaud Théodolin, collecteur des tailles d'Auch en 1680; — demoiselle Seraine de Comarque, veuve de noble Amos Du Vignal, sieur de Pourtet, contre Pierre Dardurat, marchand à Labastide; — André Crotte, sièur d'Armagnac, contre les consuls d'Hères; — M® Jean Lacapère, curé de Sion, contre noble Daniel de Saint- Griède, sieur de Clamens; — noble Arnaud-Guillaume de Caupène, sieur de Vilhères, contre M® Arnaud Cassaigne, notaire, Jean Daubous, sieur de Baradat, et autres habitants de Lannux; — messire Antoine d'Armagnac, seigneur abbé de Tasque, contre Bertrand Desbons, consul dudit lieu; — Antoine Branet, sieur de Lapeyrade, contre Martin Mondin; — noble Jean de Ferrabouc, sieur de Saint- Joannet, contre Jean Eéchou; — Jean Pesquidous, dit Lapeyrère, consul du Houga en 1680, contre divers; — noble Bertrand de Mayné, sieur de Vives, contre les consuls de Eiguepeu; ~ M® Paul Larrouy, avocat à Tarbes, consul d'Auch en 1654, contre Pierre Sagasan; — M* François Thore, curé de Saint-Paul-de-Baïse, contre les consuls dudit lieu; — Jean Dardurat, contre noble Joseph de Brossier, sieur de Buros, et la demoiselle de Brissac, mariés; — noble Jean de Labarthe, sieur de Massey, contre demoiselle Marthe de Valette, femme du sieur de Pontournon; — M* Jean Vergés, bourgeois d'Auch
et collecteur des tailles en 1679, contre M* Pierre Paris, chapelain du lieu de Lamazère; — M*^ Jean Grifollet, curé de Sainte- Agathe, contre François Dardenne, consul d'Encausse; — M* Odet Tartanac, prébendier, promoteur général en l'archevêché d'Auch, contre M® Annibal-Nicolas Fieflfe, procureur de messire Méric de Vie, comte de Fienne, héritier de messire Dominique de Vie, archevêque d'Auch; messire Benguier Le Eagoîs, chevalier, seigneur de Bertonvillier, président en la Chambre des comptes; messire Jean Bouchart, chevalier, seigneur de Sarron, conseiller au Parlement de Paris; M* Claude Fedeau, chevalier, seigneur de Merville, directeurs des droits des autres créanciers dudit comte de Fienne; — les consuls d'Espas, contre M® Jean Dubordieu, régent de Cravencères; — messire Olivier de Lapujolle, seigneur vicomte de Juillac, contre les consuls de Cazaubon; — M® Jean Nouilhan, prébendier en l'église Sainte-Marie d'Auch et syndic de la chapelle du purgatoire, contre les consuls d'Ordan; — dame Marie Du Bouzet, femme du sieur de Savignac (alias Sevignac), contre Claude Boutet, fermier général des formules; — le sieur Jean-Baptiste Dante, habitant d'Auch, contre la demoiselle de Pérès, veuve du sieur Redon, avocat, et contre le sieur Demont^ abbé de Faget; etc. — Officiers de l'Élection : MM. Seissan, président; Lalo, assesseur; Daignan, Danglade, Honderey, Darparens, conseillers; Escousse, procureur du Roi.
c. 370. (Registre.) — Grand in-4o, 190 feuillets, papier.
1088. — Audiences de la cour de l'Élection d'Armagnac. — Appointements et sentences de la Cour, sur requêtes concernant les impôts, les élections et les comptes consulaires, présentées par : — demoiselle Marie de Chaudebec, veuve de Jacques Moudens, sieur de Doat, contre Pierre Duran; — M® Jean Fauconnet, adjudicataire général des fermes unies de France, contre M* Pierre Combes, curé de Mauvezin, au sujet de tabac trouvé dans la maison de ce dernier; — M® Jean Tinarrage, curé de Projan, contre la dame de Talazac; — noble François de Robert, sieur de Lauzide, contre Olivier Messine, marchand, de Nougaroulet; — M* Jean Bourdonier, trésorier des consuls d'Auch en 1670, contre Louis Goudoulin, bourgeois; — Daniel de Benquet, sieur de Garlin, et demoiselle Marie (alias Marguerite) de Labarthe, mariés, contre noble Jean de Monlezun, sieur de Motha; — M® Pierre Périgord, notaire à Encausse, cessionnaire de la demoiselle de Panebœuf, contre les consuls dudit Encausse; — M® Jacques Danglade, conseiller en la Sénéchaussée d'Auch et en l'Élection d'Armagnac, contre Jacques Monbalère, bourgeois d'Ordan; — noble Pierre d'Esparbès, sieur de. Clarac, contre divers; — M® Pierre Saint-Pierre, vicaire
SÉRIE C. — ÉLECTION D'ARMAGNAC
d'Hères, contre les consuls dudit lien, au sujet d'une somme de 6 liyres 15 sous Totée pour les processions de Saint-Marc. — M® Hilaire Daignan, prébendier et syndic de la chapelle Saint-Martial en l'église Sainte-Marie d'Auch, contre un consul de Soquelaure; — noble Jean Ducos, sieur de Saint-Étienne, contre M* Pierre Dupuy, curé d'Aubiet, pris comme débiteur des héritiers de noble
Jean Jourdain, sieur de Saint-Mézard; — demoiselle Anne de Colom, yeuTC du sieur Soullier, contre M* Jean Gourbin, prêtre, syndic des religieux de Montant; — le sieur Charles Yignaux, ancien capitaine, habitant de Samatan, contre M® de Junieux, conseiller au Parlement de Toulouse, héritier de Vital BroqucTille, sieur d'Empiroy, et contre le sieur Broqueville d'Endardé, de Monfort; — M® Joseph Margastaud, du Saint-Puy, contre M*^ Louis Dauzero; — M" Denis Destarac, lieutenant particulier au Sénéchal d'Auch, contre M® Sambert Lanacastets, avocat;
— noble François de Monlezun, sieur de Béraud (alias de Meilhan), contre les consuls de Maignaut; — le sieur de La Colombiëre, habitant de Montauban, contre les consuls de Vie; — noble Jeanne de Pouy, dame de Castillon, contre les consuls dudit Castillon; — noble Antoine de Ferragut, sieur d'Estieux, contre un consul de Pujos; — M^ Arnaud Lafargue, juge de la Castagnère, contre Bernard Dupuy; — M® Claude Boutet, fermier général des formules, contre M® Jean Lerbey, archiprêtre de Oondrin;
— le même, contre M^ Jean Desans, curé de Barcelonne;
— le même, contre M® Jean Bouichard, ministre de Vie; — le même, contre M* Paul Portus, ministre de MauTezin; — le même, contre Paul Galas, secrétaire du consistoire de Puycasquier; — M* Jean Gazaux, docteur en médecine, contre les consuls d'Auch; — M® Guillaume Goudin, chanoine de Nogaro, syndic du clergé du diocèse d'Auch, contre noble Guillaume de Saint-Martin, sieur de Ladeyèze, M' Paul Prunières, Paul Boutan et Jean Vergés, consuls d'Auch en 1676 et 1677; — noble Jean-Brandelis de Sarran, sieur de Lasterrandes, contre Jean Monbalère, consul d'Ordan; — M" Géraud Bédout, docteur en médecine, fils de feu M® Georges Bédout, contre les héritiers de M® Jean Lafont, bourgeois d'Auch; — noble Jacques de Gimat-Pouylarmont, seigneur dudit lieu, consul de Vie en 1682, contre Jean Basetz, pris comme débiteur des héritiers de M* Vital Descomps, procureur du Roi au siège de Vie; — noble Arnaud de Monda, contre les consuls d'Auriabat; — M* Pierre Derrey, chapelain de la chapellenie de Massanis, contre les consuls de Castin; etc.
— Officiers de l'Élection (les mêmes qu'en 1682). — Table.
