C. 683. (Cahiers.) — Grand in-4o, 226 feuillets, papier
t9GS-l998. — Bureau des finances. — Audiences. — Jugements rendus contre : — M^ Jean-François-Joseph Filhol, chevalier de Saint-Louis, inspecteur des haras, habitant au Rieutort (1763); — le sieur Jean-Baptiste- Henri Écuyer, seigneur d'Aubigny et autres lieux, gendarme de la garde du Roi; il est démis de ses prétentions sur la succession du sieur Soleillan, contrôleur du vingtième (1763); — le sieur Courrèges, directeur de la poste de Bayonne (1763); — le sieur Jean Cogombles, bourgeois, négociant et consul de Bayonne (1763); — le sieur Abraham Carvalho, négociant à Bayonne (1763); — noble Germain de Fosseries de Coussan, seigneur de Sinzos et Boucarrès, et messire Jean-Jacques d'Angosse, seigneur de Sarniguet (1763); — messire Jourdain de Roquemaurel, seigneur de Montégut (1764); — les héritiers de M° Guillaume Serres, archiprêtre de Mauroux (1764); — le sieur François-Paul Esparbès d'Arbolle, bourgeois de Miradc^ux (1764); — noble Louis Géraud de Lamalatie, seigneur de Montesquieu (1764); — le sieur Alexis Mocquot de Chavanne, receveur du domaine du Roi à Bayonne; profits sur le corsaire V Aurore (1764); — messire Joseph d'Aspe, comte d'Aspin, seigneur d'Avezac, Montastruc et autres
Gers. — Série C.
ARCHIVES DU GEBS.
places, et messire Joseph-Orens de Castéra de La RiYÎère^ lieatenanc dans le régiment de fioyal- Vaisseaux, à la requête de dame Marie- Anne-Élisabeth de Noé, épouse de messire de Polastron, ancien colonel au régiment de la Couronne, vicomte de Plaizas, seigneur de Lavaignac et autres places (1765); — noble Jean-François de Castet de Florin, habitant à Cazar-Labastide (1765); — le sieur Jean-Alpinien de Pujol, ancien oflRcier de cavalerie, habitant de Toulouse (1766) r — M® Joseph Fornier, avocat du Roi en la judicature royale d'Aure, à Arreau (1766); — M. François Pibernez, procureur du Roi en la justice royale de Muret, siège principal du pays et comté de Comminges, et M" Louis Labroquère, procureur en l'Élection de Comminges (1766); — messire Henri d'Aux, ancien officier de dragons, habitant de Francescas (1766);
— M® Joseph Lapeyrade, archiprêtre de Mirande (1767);
— M® Dominique Palomès, prêtre, chapelain de la chapelle N.-D. de Saint-Bernard, à la requête de M® Bernard Mariande, procureur du Roi, échevin et syndic de la ville «t communauté de Saint-Gaudens (1767); — M® Guillaume Despès, curé de la paroisse de Cauncille (1767); — M® Claude Grandidier, clerc tonsuré, de Valcabrère (1768);— M** Pagan, curé de Sanarens (1768); — noble Jean-Pierre d'Orcival de Peyrelongue, premier échevin de Touget (1768); — noble Simon Dumoret, avocat du Roi au siège royal de Bagnères-de-Bigorre (1769); — dame Marie- Anne d'Abadie de Saint-Germain, abbesse de Tabbaye des Religieuses de Sainte-Claire de Mont-de-Marsan (1769);
— M® Jean-Guillaume Tronc de Rony s, lieutenant principal en la Sénéchaussée des Quatre- Vallées, habitant de Vignec (1769); — le sieur Samuel de Larroche, d'AstaflTort (1770); — M, M® Jean-Baptiste Mole, curé de Gabarret (1770); — M® Lombreignes, curé de la paroisse de Sarrabazan (1770); — messire Marc- Antoine de Montesquion, seigneur du domaine d*Aubiet, à lui cédé par voie d'échange, le 11 avril 1766, par M. Le Sage de Castagnet, seigneur de Saint- Arroman (1770); — M® Jean-Marie Dutastet, curé de Bascous, commandeur de l'hôpital Saint- Jean du bourg de Mont-de-Marsan (1770); — le duc de Rohan, comte d'Astarac (1770); — dame Félice de Lambès, épouse de messire Joseph de Lamothe d'Izaut, dame de Marambat (1771); — noble Joseph-Marie d'Arroux, gardedu-corps du Roi, seigneur de Siradan et héritier de messire Simon- Louis de Siradan (1771); — messire Aymeric- François de Durfort, marquis de Civrac, maréchal des canps et armées du Roi, menin de monseigneur le Dauphin (1771); — messire Jean-Baptiste de Labarrère, écuyer, seigneur de Saint-Criq et de Cazalon, prévôt général de la maréchaussée d'Auch, à Saint-Sever (1771):
— messire Amand de Larroque, seigneur de Larroque et seigneur engagiste du domaine d'Ordan, demeurant à Auch,
à la requête de dame Anne Baron, dame d'Ardenne, veuve de noble Pierre de Nux (1772); — le sieur Robert de Latour, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Bédéchan (1772); — M. de Fabas, habitant du Castéra- Vivent (1772); — messire Jean- Jacques- Pierre comte d'Esparbès de Lussan de Goth, maréchal des camps et armées du Roi, gouverneur de la ville de Montauban, baron du Castéra- Bouzet et d'Asques, seigneur de Lavit et autres lieux, habitant de Lamothe (1772); — le sieur Dominique Poydenot, bourgeois et négociant à Bayonne (1772); — M* Jean Massel, prébendier du chapitre de Sos, chapelain de la chapelle de Cauna fondée en l'église de Sos (1772);
— dame Jeanne de Tresses, veuve de messire de Lagarde, et noble Joseph de Lafontan de Joannin, son gendre, demeurant à Nérac et à Éauze (1772); etc. — Réceptions :
— de M® Pierre de Planter, en l'office de receveur alternatif des tailles de l'Élection des Lannes (26 juillet 1763);
— de M* Joseph-Gabriel Clavel, en l'office de receveur ancien et alternatif des tailles de l'Élection d'Astarac (29 juillet 1763); — de W Jean-Thomas Teulade, en l'office de conseiller en l'Élection de Rivière-Verdun (19 juin 1764); — de M* Léger-François Desgrez, en l'office de receveur ancien des tailles de l'Élection d'Armagnac (10 octobre 1764); — de M. Pierre Belliard, en l'office de receveur ancien et alternatif des tailles de l'Élection d'Astarac (18 janvier 1765); — de M. Jean- Baptiste-Marie- Adéodat Taillepied de Bondy, en l'office de receveur général alternatif des finances de la Généralité d'Auch (11 octobre 1765); — de M® Roch- André Bemier, en l'office de receveur ancien des tailles de l'Élection de Rivière- Verdun (19 novembre 1765); — de M® François- Roch-Joseph Mothe de Belloc, en l'office d'avocat du Roi au Bureau des finances (21 janvier 1766); — du sieur Chrysante Bourrust de Claverie, en l'office de conseiller en l'Élection d'Armagnac (20 juin 1766); — du sieur Etienne de Lafargue, en l'office de receveur ancien des tailles de l'Élection des Lannes (8 août 1766); — da sieur Jean-Basile Soulhié, en l'office de conseiller en l'Élection de Rivière- Verdun (25 novembre 1766); — de M** Peybernez, procureur du Roi au siège de Muret, en l'office de couseiller en l'Élection de Comminges (28 novembre 1766);
— de M° Philippe Vignoles, prêtre, en l'office de président en l'Élection de Comminges (27 septembre 1767); — de M. Charles-François Cousin de La Blenneric, en l'office de trésorier de France au Bureau des finances (5 février 1768); — de M* Etienne Lafargue, en l'office de receveur triennal des tailles réservé pour l'alternatif en l'Élection des Lannes séant à Dax (3 mars 1768); — du sieur Jean Ladrix, en l'office de procureur postulant au Bureau des finances (18 novembre 1768); — du sieur Pierre-Bernard Nardot, écuyer, en l'office de contrôleur général ancien des
SERIE C. — BUREAU DES FINANCES DE LA GENERALITE D'AUCH
finances, domaines et bois de la Généralité d'Anch (23 mai 1769); — de messire Dominique- Jean- Jacques Estienne de Laborde de Laas, en Tofiice de cheyalier d'honneur au Bureau des finances (30 juin 1769); — de M. Georges Lacroix, en l'office de conseiller en l'Élection de Comminges (30 juin 1769); — de M. Jean Chanorier, eu l'office de receveur général ancien des finances de la Généralité d'Auch (7 juin (1771); — de François-de-Paule Laborde, de Fleurance, en l'office de conseiller en l'Election de Lomagne (14 février 1772); — du sieur Jean- Joseph Bastardy de Fleurance, en l'office de receveur alternatif des tailles en l'Élection de Lomagne (10 avril 1772); — du sieur Joseph Verdier, de Bayonne, en l'office de greffier en chef du Bureau des finances (16 juin 1772); — de M. M® Pierre- Joseph de Fonde violle, en la charge de président en l'Élection des Lannes (16 juin 1772).