C. 666. (Liasse.) — 16 pièces, papier

t9IIO. — Commission intermédiaire. — Comptes des frais d'administration de la Commission intermédiaire et des cinq Bureaux intermédiaires de la Province de Gascogne jusqu'à l'époqae de cessation des fonctions des administrateurs (30 octobre 1790).

Assemblée et Bubeau intebmédiaibe DU dépabtement d'Abmagnac.

c. 667. (Cahiers.) — In-folio, 97 feiiiUets ; m-4o, 22 pages (imprimé).

t9S9-t9S8. — 1* Procès- verbal (imprimé) des séances de l'Assemblée de l'Élection d'Armagnac, tenue à Auch, les 23 et 24 septembre 1787 : — noms des membres nommés par l'Assemblée provinciale : — clergé : l'abbé de Latour- Du-Pin, archidiacre de Sos (absent) ; l'abbé Descuilhé, chanoine de Saint-Orens (absent) ; — noblesse : le marquis d'Angosse^ grand sénéchal et gouverneur d'Armagnac^ seigneur de Projan, Ségos, etc. (préaident de VAssemlUe); le baron de Luppé, seigneur de Taybosc; le comte de Labarthe-Giscaro (absent); — tiers-état: MM. Davidy avocat et propriétaire à Auch; Bedout-Lagimbrère, avocat et propriétaire à Jegun; Lapeire, avocat et propriétaire à Barran; Dubosc, notaire de Saint-Pot, propriétaire à Corneilhan; Terrade, docteur en médecine et propriétaire à Vic-Fezensac. — Démission de l'abbé Descuilhé et du comte de Labarthe-Giscaro. — Nomination de deux syndics : le comte de Comminges^ seigneur de Saint-Arailles (clergé et noblesse); Lapeire (tiers-état). — Nomination du greifier : le sieur Faget. — Nomination de douze membres pour compléter l'Assemblée : — clergé : l'abbé de Marignan^ chanoine théologal du chapitre de Sainte-Marie d'Auch; l'abbé Pibrac, chanoine du chapitre de Nogaro; l'abbé Daignan, chanoine de Sainte-Marie d'Auch; l'abbé Bauduer, curé de Peyrusse-Massas ; — noblesse : le comte de Fezensac, seigneur-comte de Marsan et Lasserre, baron d'Aubiet, Crastes et Augnax, colonel en second du régiment d'infanterie de Lyonnais; le comte de Barbotan, seigneur de Mormès; le comte de Viella, seigneur de Viella, etc., colonel en second du régiment du Roi,

ARCHIVES DU GERS

dragons; — tiers-état : MM. de Sabail, lieutenant de juge de la juridiction royale de Rivière-Basse, propriétaire à Castelnau-de-Rivière-Basse; de Sarrau, chevalier, ancien garde du corps du Roi, propriétaire à Aubiet; Couture, propriétaire à Gondrin; Doat, avocat, propriétaire à Mauvezin; Saint-Pierre, docteur en médecine, propriétaire à Duran. — Nomination des membres du Bureau intermédiaire : l'abbé de Marignan (clergé); le baron de Luppé (noblesse); MM. David et de Sarrau (tiers-état). — Division de l'Élection d'Armagnac en cinq arrondissements : Auch, Mauvezin, Vic-Fezensac, Nogaro et Castelnau-de- Rivière-Basse. — 2® Procès-verbal des séances de l'Assemblée de l'Élection d'Armagnac, tenue à Auch, du 5 au 15 novembre 1787 : — Discours prononcé par le marquis d'Angosse, président, à la séance d'ouverture. — « Application » des divers membres de l'Assemblée, d'après la situation de leurs biens, à chacun des cinq arrondissements établis à la séance du 24 septembre. — Formation des bureaux pour l'examen des affaires : bureau des vingtièmes, droits réservés, grêles, cas fortuits et contraintes ; — bureau des tailles, capitation et accessoires; — bureau des routes, mendicité et bien public; — bureau des charges locales, examen des procès-verbaux, — Rapports des divers bureaux,

— 3^ Procès- verbal des séances de l'Assemblée du département d'Armagnac, tenue à Auch du 13 au 21 octobre 1788 :

— Rapport des procureurs-syndics sur les opérations du Bureau intermédiaire depuis la dernière assemblée. — Formation des bureaux : bureau des impôts; — bureau de la comptabilité; — bureau du règlement et du bien public;

— bureau des travaux publics. — Mémoire sur la forme des convocations des assemblées d'arrondissement poar la nomination d'un représentant à l'Assemblée de département.

— Rapports de divers bureaux. — Mémoire et vœux de l'Assemblée d'Armagnac sur la convocation des États- Généraux.

G. 668. (Liasse.) — 76 pièces, papier.

tV99. — Bureau intermédiaire d'Armagnac. — Correspondance administrative des syndics des communautés de l'Élection d'Armagnac.