C. 58. (Liasse.) — 92 pièces, papier; 1 plan

t995-t98G« — Travaux communaux et affaires diverses. — Salies : procès contre le sieur Danouilh (1785).

— Sana (H.-G.) : procès contre le seigneur du lieu (1785).

— Sarcos : construction d'une croix en pierre, et refonte d'une cloche (1785). — Sariac : réparations au presbytère (1780-1781). — Sarraguzan : réparations au presbytère; — requête de M* Jean-Bernard Perez, bachelier en théologie, curé (depuis 38 ans) de Sarraguzan, Maumus et Forcets, ses annexes, demandant que son presbytère soit réparé (5 juin

ARCHIVES DU GERS

1775); — plan et devis dressés par Guillaume Sainte- Marie, expert, de Larroque-Magnoac (23 juillet 1775) ; — adjudication des travaux en faveur de Jean Monlezun, tuilier, à Trie (10 octobre 1775) ; — cadastre : réclamation du sieur Antoine Latour, au sujet d'une somme due au sieur François Latour, arpenteur à Saint- Arroman-de-Nestes, qui avait été chargé en 1760 de la confection du cadastre de Sarraguzan (1778). — Sarrant: réparations à Téglise (1785). — Saubens (H.-G.) : réparations au presbytère .(1785).— La Sauvetat : réparations au presbytère (1785);— procès contre le chapitre de Condom, au sujet de la dîme (1784). — Sanveterre : réparations au cimetière, et refonte d'une cloche (1784). ~ Savères (H.-G.) : procès contre le curé, au sujet de la dîme du millet (1784). — Scieurac-et- Flourès : réparations à l'église (1784). — Ségoufielle : procès contre le seigneur du lieu (1785). — Seissan : usurpation du sol d'un ancien chemin par la demoiselle Donsset (1784). — Sempesserre : réparations à l'église et au presbytère (1784-1785). — Senarens (H.-G.) : réparations à l'église (1784). — Sepx (H.-G.) : procès contre le curé, au sujet de la dîme des cochons, des agneaux et de la laine (1786). — Sère : procès (1785). — Sérempuy : achat d'un presbytère en 1779 (1786). — Sérignac (L.-et-G.) : projet d'établissement d'un cimetière sur le terrain de l'ancien château, situé au lieu de Latou (alias la Thon) ; — opposition du sieur Pierre Moreau, concessionnaire dudit terrain, en vertu d'un arrêt du Conseil d'État du 15 novembre 1785 (1786). — Sérignac-Baronnies (T,-et-G.) : réparations à l'église (1786). — Seysses-Tolosanes (H.-G.) : construction d'une nouvelle église, entreprise par Jean Broquère, tailleur de pierre, Jean Dupuy, charpentier, et Jean Bouzignac, maçon, de Toulouse, sous la caution de François Najac, bourgeois de ladite ville; — différend entre les associés (1783-1785). — Simorre : procès de préséance entre les consuls et le sieur Labarthe-Brandelac, juge de la temporalité de l'abbaye de Simorre (1782-1784)). — Sombrun : réparations au presbytère et construction d'un pont (1786).

— Soulan (Ariège) : presbytère : réception des travaux exécutés vers 1771 sous la direction de feu' M® Maurete, curé dudit lieu (1786).