ÉTAT MATÉRIEL DÈS FONDS

VInventaire sommaire des archives civiles de la Haute-Vienne, (série B), comprendra cinq ou six volumes, suivant Timportance qu'on donnera à l'analyse des articles : un pour les petites, sénéchaussées de Bellac, Le Dorât, Saint- Yrieix, — ^ trois ou quatre pour le sénéchal et présidial de Limoges, — un pour l'hôtel, des monnaies de Limoges, la maîtrise des eaux et forêts de Bellac et les nom*breuses justices seigneuriales dont les registres nous ont été conservés.

Le présent volume représente les sénéchaussées de Bellac, Le Dorât et Saint- Yrieix, qu'il a paru bon de grouper, pour ne point retarder plus longtemps l'exploration historique de la région de Saint- Yrieix sur laquelle nous savons jusqu'ici peu de chose. En effet, abstraction faite do l'inventaire des archives hospitalières de Saint- Yrieix publié en 1887,1a plupart des fonds inventoriés dans la Haute-Vienne depuis vingt ans concernent, outre Limoges., des localités situées soit au nord du chef-lieu (archives communales de Bellac et du Dorât, archives hospitalières de Bellac, du Dorât et de Magnac-Laval) ; — soit à l'est (archives communales et archives hospitalières d'Eymoutiers, fonds ecclésiastiques d'Aureil et de l' Artige), — soit à l'ouest (archives communales de Rochechouart et de Saint-Junien).

Dans ce tome I A^Y Inventaire des archives judiciaires on trouvera analysés 261 registres, 240 cahiers et 125 liasses comprenant 8,244 pièces papier (dont 8 imprimées) et 56 pièces parchemin, — le tout classé sous 626 articles, dont214-}-4'9 pour la sénéchaussée de Bellac, 231+40 pour la sénéchaussée du Dorât, et 92 pour la sénéchaussée de Saint-Yrieix.

Le désordre dans lequel ces archives judiciaires sont arrivées du greffe de la Cour d'appel de Limoges au Sépôt du département en 1883 (1), anui à leur classement matériel et nécessité les deux compléments que l'on trouvera pour les sénéchaussées de Bellac et du Dorât. *

Le fonds de la sénéchaussée de Saint-Yrieix est de beaucoup le moins important, puisque sa formation ne commence en réalité qu'avec l'institution de la sénéchaussée en 1749-1750 ; ôest lui pourtant qui fournit les dates les plu& anciennes, 1445 et 1446, parce ce qu'on a joint à ce fonds quelques pièces provenant de la justice de la ville de Saint-Yrieix et de la cour d'appeaux de Ségur, fondues dans la nouvelle sénéchaussée.

Le fonds de la sénéchaussée de Bellac ne fournit rien antérieurement à 1532, celui du Dorât rien au-delà de 1584, sauf quelques mentions régressives jusqu'au XIV* siècle (B. 276).

Dans leur état actuel les actes inventoriés ajoutent donc bien peu de chose à la connaissance que nous avons par ailleurs du XVP siècle. Ils apportent bien davantage à celle du XVIP, mais ils ne sont complets (sauf quelques lacunes insignifiantes) que pour la période du XVIIP.

(1) Seuls les registres d'insinuations civiles sont entrés dès 1878, et non c vers 1860 » comme nous Tavons dit par erreur dans notre noiïcesuTie:^ Archioesdépartemeniales.communalesethoapitaliéres delà Haute-Vienne (1898, p. 8 du tirage à part.)

VI ARCHIVES DE LA HAUTE-VIENNE

La table synoptique des matières renseigne clairement le lecteur sur la nature des documents qu'inventorie le présent volume. Tout au plus devons-nous noter ici que ces documents peuvent se répartir en six catégories:

r Registres du greffe, pour l'enregistrement des édits, ordonnances et déclarations du pouvoir central, les dépôts de procédures, les comparutions, les déclarations de cautions, de grossesses, de défrichemsnts etc., l'insinuation des provisions d'offices, etc ;

2"* Plumitifs d'audience, où malheureusement la nature des causes n'est que rarement ou qu'insuffisamment indiquée. Aussi n'en avons-nous guère tiré que des noms propres, des titres de dignités, d'offices et de métiers. A noter qu'on y a « insinué > assez souvent des édits, arrêtés, provisions, etc. (B. 76,80, 81, 84,86, 88, 98, 107, etc. Cf. B. 244, 399), — ou encore des actes de donations et des testaments (B. 60, 62, 64, 70, 79. Cf. B. 244) ; •

.3*^ Dossiers de procédures et pièces diverses à l'apj^ui. Dans cette catégorie, outre l'interminable série des pièces interlocutoires (citations,, sentences, appointements, etc.) où un lecteur de loisir pourrait glaner quelques détails intéressants, il convient de signaler les requêtes, procès-verbaux, déclarations, certificats, informations, experlises, arbitrages de tout genre, fournis par les parties en cause. Il y a là une mine extrêmement

riche de faits instructifs et que nous avons le regret de n'avoir pu exploiter plus largement ;

4*" Les registres des bureaux d'insinuations civiles, remontant à l'édit de 1731. Par exception il subsiste

quelques registres du même genre pour le XVIP siècle dans le fonds de la sénéchaussée de Bellac ;

5"* Les registres des cours consulaires de Bellac et du Dorât, seconde moitié du XVIir siècle ;

6* Quelques liasses relatives à la préparation des États généraux de 1789.

Avant de classer dans un ordre rationnel les renseignements de tout genre disséminés dans les 360 pages qui suivent (1), il convient de faire connaître au lecteur le théâtre auquel ils s'appliquent, en indiquant brièvement la situation géogi'aphique, l'origine historique, l'étendue de chacune des trois petites circonscriptions judiciaires qui sont l'objet du présent inventaire.