lis. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 9 pièces, papier
tiiss-t94«. — Patronages de Charleville, Hontcy - Saint - Pierre et Hontcy - Notre - Dame . {Invent, de Le Moine^ layette 32, liasse 97.) — Bail des grosses et menues dimes dépendant du patronage d'Arches et Charleville, à charge pour le preneur de s'acquitter des réparations et entretien de la couverture de la nef de l'église du dit Arches (10 janvier 1633). — Arrêt du Grand Conseil ordonnant que Michel-Antoine Baudran, économe nommé par le roi à l'administration du revenu temporel de l'archevêché de Reims, jouira à ce titre du quart des grosses et menues dimes de la paroisse de Charleville (31 janvier 1661). — Baux du revenu des patronages d'Arches et Charleville, Montcy-Saint- Pierre et Montcy-Notre-Dame (1673, 1711, 1723, 1739, 1748). — Arrêt du Grand Conseil, maintenant Jean Jacquemart, curé de Charleville, contre les prétentions d'Arthur-Richard de Dillon, abbé commendataire de l'abbaye de Notre-Dame d'Élan, dans la jouissance de la totalité des menues dimes de la paroisse de Charleville, et lui ordonnant de faire preuve de la possession des novales qu'il réclamait sur diverses pièces de terre (12 septembre 1744; copie); transaction passée entre les dites parlies pour terminer cette contestation (10 novembre); acceptation de cette transaction par M. de Rohan, archevêque de Reims (23 juillet 1745).
G. 123. (Liasse.) — 34 pièces, papier (2 imprimées); 8 cachets.
t«ftt-t94ft. — Patronage de Charleville (supplément). — Affaire contre Gobert Bertrand, curé de Charleville, et Adam d'Autremeuse, marguillier, au sujet des dimes et des réparations de Téglise (terminée par Tarrêt du 31 janvier 1661 ;
ARCHIVES DE LA MARNE
voy. G. <22); correspondance, extraits de pouillés, procédures, etc. (1632 à 1661).— Arrêt du Conseil d'État et lettres patentes ordonnant que la princesse palatine de Bavière, veuve de Henri-Jules de Bourbon, prince de Condé, jouira de tous les droits utiles à Charleville, comme en jouissait le duc de Mantoue, à l'exception du ressort et de la souveraineté, et que les habitants du dit lieu seront confirmés dans leurs privilèges (15 avril et 24 mai 1710 ; imprimé) ; lettre adressée à l'archevêque de Reims par le curé de Charleville, qui se prétendait exempt des taxes du clergé en vertu de cet arrêt (13 septembre 1711). — Affaire relative aux novales du terroir de Charleville, contestées entre Jean Jacquemart, curé, Richard de Dillon, abbé de Notre- Dame d'Élan, et M. de Rohan, archevêque de Reims ; lettre de ce dernier (Strasbourg, 1" juillet 1745) ; correspondance, mémoire imprimé, etc. (1744 à 1745).
G. 124. (Liasse.) — 7 pièces, papier.
tft4S-t940. — Patronage deMazemy et Hagnicourt. [InveiiU de Le Moine, layette 32, liasse 95.) —Adjudication à l'enchère et baux des revenus du patronage de Mazerny et Hagnicourt (1543, 1570, 1633, 1673, 1711, 1724, 1749).
G. 125. (Liasse.) — 1 pièce, parctiemin ; 4 pièces, papier ;
1 sceau.
t4«t-tii9t. — Patronage de Hontblainville, Apremont et Baulny. (Invent, de Le Moine, layette 32j liasse 99.) — Provisions données par Jean Juvénal des Ursins, archevêque de Reims, à Pierre de Perthes, prêtre, du patronage de Montblainville, vacant par suite du décès de Gilles de Damery(14 mai 1461). — Transaction par laquelle Charles de Lorraine, archevêque de' Reims, fixe le revenu du curé de Montblainville (28 octobre 1571 ; copie collationnée en 1652). — Mandement adressé par le cardinal de Guise, archevêque de Reims, aux auditeurs des comptes de son receveur, pour leur prescrire de passer en dépense la somme de 161ivi'es tournois, provenant du revenu du patronage de Montblainville, laquelle somme il avait attribuée en don chaque année jusqu'à nouvel ordre à Nicolas Colin, son secrétaire, en considération de ses services (1 août 1578). — Baux des droits et revenus du patronage de Montblainville, Apremont et Baulny (29 novembre 1633 et 12 juin 1672).
G. Iî6. (Liasse.) — 7 pièces, papier.
t ftftn-t ir««. — Patronage de Hontgon. {Invent, de Le Moine, layette 3S, liasse 100.) — Adjudi-
cation et baux des revenus du patronage de Montgon, Day et Neuville (1556, 1574, 1632, 1672,1726, 4732). — Sentence du bailliage royal de Reims, condamnant Jean Moreau, curé des Alleux et de Monlgon, à payer à Jean Ladouce, maçon, la somme de 34 livres qui lui était due pour les ouvrages par lui faits au chœur de l'église de Montgon (2 septembre 1766).
G. 127. (Liasse.) — «6 pièces, papier ; 1 cachet.
1 954-1 9«ii. — Patronage de Hontgon (supplément). — Procès contre le curé des Alleux au sujet des réparations du chœur de Téglise de Montgon ; consultation d'avocat, procès-verbal de visite, mémoires de travaux, quittances, lettres, procédures, etc.
G. 128. (Uasse.) - 5 pièces, papier.
15941-1 9ft«. — Patronage de Saint-Aignan.
(Invent, de Le Moine, layette 32, liasse iOl.) — Baux des revenus du patronage de Saint-Aignan (1574,1634,1673, 1723). — Certificat constatant que la dîme de Saint-Aignan appartient pour moitié aux chanoines de Braux, pour un quart au curé de Saint-Aignan, et pour Tautre quart à Tarchevêquede Reims(6 mars 1752).
G. 1Î9. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 4 pièces, papier.
1 «sft-i 9 fto. — Patronage de Sévigny-Waleppe. — Baux du revenu du patronage de Sévigny(1635, 1670, 1732, 1750) ^^>.— Lettre relative aux dîmes de Sévigny. qui se partagent de la manière suivante entre les décimateurs : 9 gerbes au curé, 4 gerbes 1/4 aux religieux de la Valroy, 3 gerbes 3/4 à l'Hôtel-Dieu de Reims, 4 gerbes au chapelain de Sévigny, 3 à Tarchevêque de Reims et 3 au chapitre (22 décembre 1749).
G. 130. (Liasse.) — 6 pièces, papier ; 1 sceau ; 1 cacliet.
1544-1 9 ftt. — Patronage de Villers-le-Tourneur et Nenvizy. {Invent, de Le Moine, layette 32, liasse i02.)— Baux des revenus du patronage de Villers-le-Tourneur et Neuvizy (1544, 1569, 1672, 1723, 1748) ; lettre d'un fermier attestant que le quart des grosses et menues dîmes appartient à l'archevêque de Reims dans les paroisses de Villersle-Tourneur et Neuvizy (17 mars 1752).
G. 131. (Liasse.) — 4 pièces, papier.
1590-1 950. — Patronage de Villemontry.
(Invent, de Le Moine, layette 32, liasse 103,) —
(1) Ces pièces avaient été classées à tort par Le Moine dans sa liasse 70 (Savigny- sur- Ardre), sous les vT 2, 3, 5, 6 (voy. G. 84).
SERIE G. — ARCHEVECHE DE REIMS
Baux des revenas du patronage deVillemontry(i570, 4633, 1723, 1750).
Fiefs de V ar chevêche ^^K
G. i^. (Liasse.) — 5 pièces, papier.
ver« t if!to-Ter« tn^M. — Fief 8 en général. —
Notes et renseignements sur les fiefs dépendant de rafchevêché de Reims et sur leurs possesseurs (vers 1720). — Listes des feudataires qui doivent à M. de Rohan, archevêque de R3ims, foi, hommage et dénombrement (1734). — État d3s seigneuries et fiefs qui relèvent de Tarchevôché, avec l'extrait des derniers actes de service de chacun d*eux (vers 1762) ; état des fiefs mouvants du palais archiépiscopal (id.).
G. 133. (Liasse.) — 3 pièces, parchemin ; 24 pièces, papier
(1 cahier de 26 feuillets).
1499-1 VM. — Fiefs des dignités de l'église et chapitre de la métropole, fiefs des portages de la ville de Reims. — Doyenné. Foi et hommage rendus à l'archevêque par Guillaume Noblin, doyen du chapitre de Reiras, pour ce qu'il possédait, à cause du doyenné, dans les fiefs, terres et seigneuries de Sillery et Puisieulx, mouvants de l'archevêché (5 janvier 1370) ; mémoire et extraits de titres concernant la mouvance féodale des fiefs et seigneuries de Sillery, de Puisieulx, et du doyenné de l'église de Reims, envers l'archevêché ; consultation de M. Viellarl, avocat, sur cette question (16 mai 1751). — Grand archiduconé. Note sur les droits du grand archidiacre; note concernant l'échange fait le 2 juin 1562 par Thomas Cauchon, grand archidiacre, avec THôiel-Dieu de Reims, de la maison de la Chrétienté, sise au parvis, contre la maison rouge (1760). — Chantrerie. Actes de foi et hommage rendus à l'archevêque pour le fief de Bétheny, appartenant à la chantrerie de l'église de Reims (22 octobre 1568 et 2 août 1576). — Vidamé. Sentence du bailli de Reims adjugeant à l'archevêque les revenus du vidamé pendant la vacance de cet office (28 décembre 1568) ; actes de foi et hommage du fief du vidamé, etc. (1568 à 1692). — Vicomte, fief de 24 setiers de proment. Droits féodaux dus à l'archevêque à cause d'un fief de 24 setiers de froment et 24 sous parisis de rente perpétuelle, à prendre chaque année sur les revenus de la vicomte de Reims, le dit fief mouvant de l'archevêque à cause de son
(1) Le$ liasses 104 à 154 de l'inventaire de Le Moine (p. 509 à 688), concernant les fiefs de rarchevêché, n'existent pius aiyourd'tiui. Il reste seulement sur cette matière quelques dossiers non inventoriés par Le Moine, et classés par lui sous le titre de remeignements.
I château de Porte-Mars (1474). — Paneterie de l'archevêché. AveuK et dénombrements du fief delà paneterie {\ mars 1427 et 22 décembre 1486) ; sentence du bailli de Reims, condamnant Chrétien Mymy, boulanger, à payer à Jean Noël, panetier de l'archevêque, la somme de 6 livres parisis, pour des amendes encourues par Jeannette, sa femme, qui avait vendu, avant son mariage, du pain et de la pâtisserie sans le congé du dit panetier (23 janvier 1448); cahier de 26 feuillets contenant la copie des pièces d'un procès intenté par Jean Noël, panetier, à Simon Pruser, bourgeois à chanoine, qui avait entrepris d'exercer sans sa permission le métier de boulanger ; mémoires, procédures* (1483 à 1 486), lettres de Charles VIII (Paris, 2 sept. 1486). — Portages des portes Mars, Cérès et Régnier Buiron. Lettres, notes et mémoires relatifs aux droits de portages de ces portes, revendiqués par le duc de Mazarin comme mouvants en plein fief de son duché de Rethel (1683 à 1684). —Porte de Vesle. Dénombrement du fief du portage de la porte de Vesle, donné à François de Mailly, archevêque de Reims, par François de La Rochefoucauld, comte de Roucy, lieutenant général des armées du roi (18 juillet 1716).
G. 134. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 67 pièces, papier
(i imprimée) ; 5 cachets.
iftiM-tif^t. — Fief de la terre et marquisat de Ghémery. — Actes divers concernant le fief de Chémery, appartenant à Jacques de Coucy, et mouvant de Tarchevèque de Reims à cause du château de Porte-Mars : mains-levées de saisies féodales, quittance de droit de quint et requint, foi et hommage (1566 à 1578). — Acte de partage de la terre de Chémery et de plusieurs autres terres, entre Marie- Claire de Croy, veuve de Philippe-François de Croy, Charles, comte d*Apremont, et Charles-Fi-ançois de Joyeuse, comte de Grandpré (11 janvier 1658). — Procès entre Armand-Jules de Rohan, archevêque de Reims, et Augustin-Louis Hennequin, marquis d'Ecquevilly, acquéreur de la terre et marquisat de Chémery, au sujet du paiement des droits de quint et de requint, et au sujet des dépendances de cette teiTe que le dit marquis prétendait former des arrièrefiefs, et n'être point sous la mouvance immédiate de l'archevêché ; requêtes, mémoires, procédures (1746 à 1749); contrat de mariage de Louis d'Ecquevilly avec Honorée de Joyeuse (2 juillet 1741). — Affaires avec le marquis d'Ecquevilly au sujet du dénombrement de la terre de Chémery, de la mouvance des terres de Balaives et Éva, etc. ; correspondances.
mémoires, projets de dénombrement, acte de foi et hommage (n59 à 1782).
G. 135. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 148 pièces, papier;
1 sceau ; 6 cachets.
tsnif-tifdo. — Fiefs divers. — Làunois. Acte par lequel François Daguerre, vicomte de Villette, mestre de camp, cède en échange à Jacques de Métayer, officier du gobelet du roi, sa part des seigneuries de Launois, La Motte et dépendances, contre une maison sise à Rethel en la rue du Grand- Pont (26 juillet <650) ; renseignements sur le fief de Launois a l'occasion de cet échange. — États et estimations de la terre, seigneurie et fief de Launois, consultation de M. Viellart, avocat, mémoire sur cette terre, acquise en partie en 1766 par Jean- Baptiste de Maillart de Landreviile, de Catherine de Feydeau, veuve d'Antoine de Balatier, comte de Lantage, etc. (1759 à 1775). — Les Mesneux, Artaise ET Bezannes. Notes relatives à une fondation faite en l'église des Mesneux, par Pierre Favreau, bourgeois de Reims (vers 1740). — Lettre de Lespagnol de Villette, annonçant à l'archevêque de Reims qu'il a acquis la terre de Bezannes et le fief d' Artaise, consistant en un quart dans les droits seigneuriaux du village des Mesneux (20 janvier 1727) ; lettre du même au sujet de la maison forte de Bezannes et du droit de chasse qu'il prétendait avoir aux Mesneux, à raison du fief d'Artaise (4 décembre 1746); note sur la terre de Bezannes et ses propriétaires successifs (s. d.); protestation contre un dénombrement du fief d'Artaise présenté par M. Lespagnol, lequel contenait des qualifications contraires aux droits de rarchevêché(17 juin 1780); analyses et extraits de divers titres concernant le dit fief (1367 à 1700). — Taissy. Mémoire au sujet de violences commises par des gens de Reims qui avaient été à main armée reprendre des vaches du troupeau du ban de Saint- Remi, saisies et conduites au château de Taissy, tandis qu'on les faisait paître indûment dans les marais du dit lieu ; ajournement de l'un des principaux meneurs par-devant les gens tenant les requêtes du Palais, à Paris (19 mai 1497).—- Adjudications de la mairie, rivière et pêche de Taissy, et autres droits appartenant à l'archevêque de Reims (1551, 1554, 1557, 1633). — Projet de dénombrement du fief de Taissy (19 février et 24 mars 1567) ; actes de foi et hommage du fief de Beaumont « dict le Quiquel, autrement le Cliquot », sis à Taissy, faits à l'archevêque par Claude Cauchon, seigneur de Neuflize, et par Guillaume de Bezannes, seigneur
de Taissy (8 août 1567 et 4 novembre 1569).— Vente faite par Léonor d'Étampes, archevêque de Reims, à Philippe de Bezannes, moyennant 6,000 livres tournois, de tous les droits seigneuriaux qu'il possédait à Taissy (7 avril 1644); donation par Philippe de Bezannes et par Marie de Cauchon, son épouse, à Regnaud de Bezannes, seigneur de Louvigny, leur cousin, de la terre et seigneurie de Taissy (20 mars 1677). — Acte contenant foi, hommage et dénombrement du fief de Challerange, sis à Taissy, faits à l'archevêque par Jean -François Roland, conseiller au Parlement (31 octobre 1758); mémoire pour M. Godet de Vadenay, baron de Neuflize, seigneur de Taissy, contre M. Roland, tendant à prouver que le domaine de Challerange est un bien roturier (vers 1778). — États et estimations des fiefs de Taissy (1760 et 1761). — Dontrien et Saint- Martin-l'Heureux. Enquêtes sur les Umites des pâturages et aisements de Dontrien, Vandesincourt et Saint-Marlin-l'Heureux (janv. 1459). — Marvaux. Procès entre Armand-Jules de Rohan, archevêque de Reims, et François-Louis, comte deMouy, au sujet du paiement des droits de quint et requint pour l'acquisition du fief de Marvaux, acheté par le dit comte de Mouy à Louis-Ange,comtedeDizimieux; lettres, procédures, sentences, etc. (1758à1761). — Richeboubg (fief a Bétheniville). Procès contre M. d'Escannevelle au sujet de son droit de pêche et de chasse en la terre de Bélheniville (voy. G. 93 et 102) ; mémoires (1771 et 1779). — Saint-Masmes et Heutrégiville. Extrait du dénombrement fourni à l'archevêque de Reims par Jean-Michel de Parisot de Louvercy, seigneur en partie d'Heulrégiville» Saint-Masmes et Vaudétré (23 mars 1740). — Manre et Vieux. Extraits des dénombrements de Manre et Vieux présentés par Antoine du Bos, seigneur de Manre (1 février 1451), par Salomon de Roucy (17 janvier 1639), et par Paul de Roucy (M mai 1645). — Partages des biens de la succession de Josias de Roucy entre ses enfants, et estimations des terres de Manre et Vieux, déclaration des terres sises sur le ban et la seigneurie de Vieux (10 et 11 juin 1621). — Acquisitions par Salomon de Roucy, seigneur de Manre, de biens sis à Vieux, et de la portion de la terre et seigneurie du dit lieu, appartenant à Nicolas Dessaux, seigneur de Ballay (25 oct. 1662 et 13 juill. 1663).— Extraits de divers titres concernant Vieux (1621 à 1750). — Déclaration des dépendances de la terre de Vieux (31 janv. 1721). — Affaire relative au paiement des droits de quint et requint dus pour la terre de Vieux,
SERIE G. — ARCHEVECHE DE REIMS
vendue le 22 avril 1 720 par Salomon de Roucy à Phillberl-Henri de Sugny, puis le 30 septembre 1750 par le dit de Sugny à Joseph-Théodore de Mouy de Sons ; mémoires, consultation de Gueau de Rêverseaux, avocat à Paris (I75<). — Lettres, notes concernant le dénombrement de la terre de Manre que devait fournir le comte de Roucy (1 778) ; liste chronologique des propriétaires successifs de la dite terre, de 1520 à 1779. — Muitry (fief à Chaumuzy). Mémoire concernant les droits féodaux dus pour le fief de Muitry, vendu par le seigneur de Treslon à Nicolas Cannelle et à Antoine Aubry (vers 1645). — Analyses et extraits de divers actes relatifs à ce fief (1508 à 1736).— Procès entre Jules de Rohan, archevêque de Reims, d'une part, et Jean Gandon, maréchal, et Charles Thibault, laboureur^ d'autre part, héritiers pour moitié du fief de Muitry, au sujet du dénombrement de ce fief (1759). — AguilcouRT. Décret portant saisie, pour Jean Noiron, avocat au présidial de Reims, d'une partie de la seigneurie d'Aguilcourt (2 décembre 1 633). — Procès entre Tarchevêque Léonor d'Étampes et Claude Chinoir, seigneur de Beine^ au sujet du paiement des droits de quint et requint, réclamés à celui-ci pour ce qu'il avait acquis en la seigneurie d'Aguilcourt; procédures (1643 à 1644), rôles de terres, dénombrement fourni par Nicolas Chinoir, seigneur d'Aguilcourt, à Philippe du Bec, archevêque de Reims (s. d.). — Procès fait par J. de Rohan, archevêque de Reims, à Louise-Charlotte de Goujon, veuve de Charles-François de Miremont, au sujet du paiement des droits de quint et requint pour les acquisitions de diverses portions de fief à Aguilcourt; procédures, sentences (1760). — Sapigneul. Dénombrement du fief de Sapigneul, mouvant du château de Cormicy, fourni à l'archevêque de Reims par Marguerite de Vaurseine, dame de Sapigneul, veuve de Jean de Gras, en son vivant châtelain de Warcq (s. d., vers 1450 ?). — Affaire contre Françoise Oudin, veuve en premières noces de Jean de Bezannes, et en secondes, de Nicolas de Herambourg, au sujet du droit de relief du fief de Sapigneul (1576 à 1578). — Vàriscourt. Dénombrement du fief de Variscourt, mouvant du château de Cormicy, fourni à l'archevêque de Reims par Lionet du Sart, chevalier (1445). — Note sur la terre de Variscourt, qui était tenue depuis 60 ans en la main du roi par les receveurs de Vermandois, et dont l'archevêque réclamait la jouissance comme seigneur féodal (s. d., fin du XV* siècle). — Affaire relative au partage du fief de
Variscourt entre les enfants de Jean de Charlogne ; dépositions de témoins, consultation juridique, etc. (vers 1521).— Thuisy et Luche. Mémoire par lequel le procureur fiscal de l'archevêché de Reims maintient, par-devant le bailli de Reims, à rencontre de Simon Noiron, demeurant à Villers-Marmery, défendeur, la légitimité de la saisie féodale faite d'une pièce de pré dépendant du fief de Thuisy (vers 1470).
— Dénombrement de la terre de Luche et Thuisy, mouvante du château de Sept-Saulx, fourni à l'archevêque par Jacques de Maire, écuyer (1498). — Jugement obligeant Jérôme Goujon, seigneur de Vraux, et Robert Fillette, seigneur de Ludes, à communiquer leurs titres au procureur fiscal de l'archevêché, pour le contrôle du dénombrement par eux présenté des fiefs de Thuisy, de Luche et de la sénéchaussée de Reims (14 juin 1576). — Procès entre Léonor d'Étampes, archevêque, et Jérôme Goujon, seigneur de Thuisy et Luche, trésorier en la généralité de Champagne, dont les fiefs avaient été saisis, par faute de droits et devoirs non faits et de dénombrement non donné (1645). — Dénombrement des parties du marquisat de Thuisy mouvantes de l'archevêché de Reims, fourni par François de Goujon de Thuisy, sénéchal héréditaire de Reims, conseiller au Parlement (vers 1776).
G. 136. (Liasse.) — S registres, papier, de 95 et 66 feuillets :
1 pièce, papier.
t«te-t«t«. — Fiefs de Sillery et Puisieulx.
— Registre terrier de la ten-e et seigneurie de Sillery, appartenant à Nicolas Bruslart, seipeur du dit lieu, chancelier de France. Lettres de terrier, 4 décembre 1610 (fol. 1-3); lettres de commission données par Regnaud Goujon, seigneur de Thuisy, lieutenant général au présidial de Reims, pour Texécution du terrier, 22 décembre (fol. 3-4) : procèsverbal de publication des lettres de terrier à Sillery et à Puisieulx, 23 janvier 1611 (fol. 4-8) ; déclarations fournies par les propriétaires d'héritages sis au village et au terroir de Sillery, 1611 à 1613 (fol. 10- 95). — Rôle des terres sises au terroir de Sillery, appartenant à Marie Laignelet, femme de Louis Lagoille, notaire royal à Reims (1616). — Registre terrier de la terre et seigneurie de Puisieulx, appartenant à Nicolas Bruslart, vicomte du dit lieu (1610 à 1613).
G. 137. (Liasse.) — t pièce, parchemin : 82 pièces, papier (21 imprimées, 3 plans); i sceau; i cachet.
tsif9-tifif4. — Fief de VaiDy. — Lettres par lesquelles Charles Y, roi de France, cède en échange
ARCHIVES DE LA MARNE
à Richard Picque, archevêque de Reims, contre la souveraineté des villes de Mouzon et Beaumont-en- Argonne, faisant partie de l'ancien domaine de l'église du dit Reims, la ville de Vailly-sur-Aisne, avec toute la seigneurie, chàtellenie, justice et autres droits, en cette ville et dans celles de Chavonne, Pargny, Jouy, Aizy et Filain, dépendant de la prévôté de Vailly (Paris, 16 juillet 1379 ; copies imprimées). — Arrêt du Conseil privé du roi, réglant les contestations du bailli de Vailly avec le présidial de Soissons, et ordonnant que les sentences du dit bailli ressôrtiront directement au Parlement (12 janvier 1644 ; imprimés). — Requête adressée au roi par l'archevêque de Reims, pour le prier de lui rendre les domaines de Mouzon et de Beaumont, les conditions de rechange de 1379 n'ayant pas été toutes remplies (vers 1690). — État du revenu et des charges de la terre de Vailly (vers 1707). — Mémoire envoyé par le contrôleur général à l'intendant de Champagne, au sujet de droits de péages prétendus par l'archevêque de Reims à Vailly et autres lieux (1743) ; réponse à ce mémoire (1744). — Tarif des droits publics dus à l'archevêque en la ville de Vailly et dans les villages dépendant du bailliage du dit lieu (29 déc. 1753; imprimés). — Minutes du terrier de Vailly, procès-verbaux de publication des lettres de terrier, arpentage des terres, prés et autres héritages de la seigneurie, plans de plusieurs pièces de prés, déclarations fournies par les propriétaires d'immeubles (1754). — Reconnaissance des droits que l'archevêque possède à Vailly, consentie par les habitants et communauté du dit lieu, après examen des chartes et titres en vertu desquels ces droits sont établis (21 oct. et 13 nov. 1757); actes d'acquiescement à la précédente reconnaissance, donnés par les communautés de Chavonne, Pargny, Filain, Jouy et Aizy (14 au 16 novembre) ; acceptation de ces actes par le procureur fiscal de l'archevêché (15 déc.) (minutes et imprimés). — Bail à cens perpétuel, fait au nom de l'archevêque à Antoine Gauger, buraliste, demeurant à Chavonne, de plusieurs pièces de terres et prés, sises au terroir du dit lieu (12 sept. 1757) ; arpentage de ces terres, expertise, etc. (1758). — Transaction passée entre les officiers du bailliage et ceux du grenier à sel de Vailly, pour régler leur rang respectif aux cérémonies publiques (13 nov. 1757). — Lettres de M. de Serocourt, officier, demeurant en son château d'Aizy, au sujet de la chasse de la chàtellenie de Vailly, projet de bail des
amendes de chasse (1763) ; correspondance avec le même au sujet d'un projet de concession à lui faire des droits de seigneurie et de justice de l'archevêque à Aizy et à Jouy, à charge de rente perpétuelle inféodée (1765). — Requête contre la veuve du fermier de la terre de Vailly pour l'obliger à payer une année de redevance échue et à fournir un cueiU leret (3 janv. 1764). — Acte de concession et inféodation fait par Charles-Antoine de la Roche-Aymon, archevêque de Reims, à Antoine-Louis Bellanger, vicomte d'Ostel, avocat en la Cour des Aides, de la terre, seigneurie et chàtellenie de Vailly, avec les droits, biens et revenus qui en dépendent, à charge de payer tous les ans à perpétuité à l'archevêché de Reims, une rente foncière, seigneuriale et féodale de 200 setiers de froment (8 février 1766); consentement donné par le chapitre de Reims (18 avril) ; enregistrement au Parlement de lettres patentes du mois de mars 1766, confirmant l'acte du 8 février, et d'autres lettres du ftiois de mai, approuvant la sous-inféodation faite par Louis Bellanger à Georges Le Roy de Serocourt, des terres d'Aizy et Jouy, dépendant de la chàtellenie de Vailly (23 août) ; inventaire et reçu des titres de la dite chàtellenie, remis à Louis Bellanger par le sieur Villain, intendant de Tarchevêque (30 octobre) ; plan des bâtiments et terres de la ferme d'Essenlis, appartenant au dit Bellanger, hypothéquée et affectée à la sûreté du paiement de la renie de 200 setiers de froment (6 déc. 1748 ; copie faite en 1767); déclaration des héritages composant ce domaine (29 février 1768) ; remise du dossier concernant Tinféodation de la terre de Vailly à François Villain, commissaire au terrier de l'archevêché (1774). — Inventaire des titres concernant la terre et seigneurie de Vailly, qui étaient aux archives de l'archevêché avant l'inféodation (vers 1750).
Terriers de Varchevéché.
6. 138. (Liasse.)— 3 pièces, parchemin ; 934 pièces, papier (1 imprimée, 3 plaDS) ; i sceau.
tifft4-t 9 94. —Terrier de Reims. — Lettres de terrier accordées à Armand-Jules de Rohan, archevêque de Reims (Versailles, 20 mai 1754) : ordonnance du lieutenant général au bailliage royal et présidial de Reims, autoi*isant la publication de ces lettres dans l'étendue du ressort du dit bailliage (17 juin) ; procès-verbaux des publications faites a Reims (21 juillet au 1 septembre). — Arpentage du domaine de l'archevêché à Reims (octobre 1754);
SERIE G. — ARCHEVECHE DE REIMS
plan des maisons et terrains situés sarFemplacement de l'ancien château de Porte-Mars. — Transaction passée entre Farchevêque et les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Reims, pour fixer les limites du canton appelé lequarrel du Franc-Jardin, où ledit archevêque avait le droit de haute et moyenne justice et l'Hôtel-Dieu la seigneurie foncière (24 oct. 1754 ; signature et sceau de J.de Rohan) ; arpentage et plan de ce canton (17 décembre). — Procès-verbal de mesurage et de bornage de la partie de la ville et du terroir de Reims, située en la seigneurie directe de l'archevêché (1754 à 1756). — Procèsverbal d'arpentage des biens dépendant de l'ancien domaine de l'archevêché à Reims, qui ont été acenses à différentes époques (1759). — Minutes de déclarations fournies au terrier par les particuliers, communautés, établissements religieux et fabriques, propriétaires de biens situés en la ville et au terroir de Reims, sur le ban de l'archevêché (1754 à n62; 906 articles); table par ordre de noms (incomplète). — État de la seigneurie du chapitre de Reims, appelée la terre commune, située en la dite ville et enclavée dans le ban de Tarchevêché ; plan des maisons canoniales sises en dehors du cloître ; acte de dépôt de cet état et de ce plan en l'étude de Pierre Villain, notaire, commissaire au terrier (2 déc./l760). — État des droits de visite et de synode, vulgairement appelés droits de chrétienté, dus à l'archevêché de Reims (15 mars 1762). — Lettres de continuation de terrier accordées à Charles-Antoine de la Roche- Aymon, archevêque de Reims (Paris, 25 avril 1770). — Nouvelles déclarations au terrier (1773 et 1774 ; 2 articles).
G. 139. — 1 plan, papier, collé sur toile.
t9ft4. — Terrier de Reims (suite). — Plan du carré du Franc -Jardin, seigneurie foncière de THôtel-Dieu de Reims (17 décembre 4754; voy.
G. 140. (Liasse.) — 334 pièces, papier.
t9ft#-f vsft. — Terrier de Ruffy. — Procèsverbal de reconnaissance des limites du terroir de Raflfy(l758). — Arpentage de plusieurs pièces de terre, chargées de cens en avoine envers l'archevêché (4759 à 1760). — Minutes de déclarations fournies au terrier par les propriétaires de biens situés au terroir de Ruffy («758 à 1785 ; 324 articles) ; table par ordre de noms. — Procès-verbal de reconnaissance des limites des terroirs de Ruffy et Brimontel(n80 à 1784).