‹ Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: MarneChapitre 24 sur 35 · Liasse.) — 179 pièces, papier (2 plaas · texte numérisé non relu

Liasse.) — 179 pièces, papier (2 plaas

tifft4-tif##. — Terriers de Sermiers et Chamery. — Publication des lettres de terrier à Sermiers (25 août 1754). — Arpentage du domaine de l'archevêché à Sermiers (1757 à 1763). — Minutes de déclarations fournies au terrier par les propriétaires de biens situés au terroir du dit lieu (1778 à 1788 ; 161 articles) ; répertoire par ordre de dates. — Reconnaissance par la communauté de Sermiers des droits de l'archevêque (2 février 1782). — Procèsverbaux d'arpentage et de reconnaissance des limites du terroir de Sermiers (1773 à 1786). — Plans de la seigneurie de l'archevêché à Chamery (1759). — Minutes de déclarations fournies au terrier par les propriétaires de biens situés au terroir de Chamery, en la seigneurie de l'archevêché (1778 ; 6 articles).

G. 145. (Liasse.) ~ 114 pièces, papier.

tif«!t-i9S«. — Terrier de Vaiers-aux-Nœuds.

— Minutes de déclarations fournies au terrier par les propriétaires de biens situés au terroir de Villersaux-Nœuds(1762à 1786; 111 articles); répertoire par ordre de dates ; table par ordre de noms. — Procès-verbal d'arpentage et de reconnaissance des limites du terroir de Villers-aux-Nœuds (1779 à 1780; signature d'Alexandre-Angélique de Talleyrand-Périgord, archevêque de Reims).

G. 146. (Liasse.) — 254 pièces, papier {% plans).

iifft4-t9ss. — Terrier de Montbré. — Publication des lettres de terrier à Montbré (1 1 août 1754). — Arpentage et plans du terroir de Montbré et du canton de Mont-Épilloy, dépendant de la seigneurie du dit Montbré (1770 à 1772). — Minutes de déclarations fournies au terrier par les proprié-

taires de biens situés au terroir de Montbré (1771 à 1788 ; 247 articles). — Reconnaissance par la communauté de Montbré des droits de l'archevêque (6 juillet 1788).

G. 147. (Liasse.) — 15 pièces, papier.

f 9911-1 9#4. — Terrier, pièces diverses. — Ordonnance du grand bailli de Vermandois pour la mise à exécution des lettres de continuation de terrier du 25 avril 1770 (28 mai ; voy. G. 138). — Procès-verbaux de publication de ces lettres à Reims, Chaumuzy, Atligny, Sermiers, Villers-aux-Nœuds, Chamery, Cormicy, Montbré et Sept-Saulx (1770 à 1783) ; actes de dépôt de ces procès-verbaux (1770 à 1784). — Arpentage du château et du parc de Launois, relevant en plein fief de l'archevêché de Reims (1775).

G. 148. — 1 vol. in-folio relié (540 feuillets, 1 gravure et

8 plans hors texte).

tt#!t-tif#t . — Terrier général de rarchevôché de Reims. Tome premier (droits, biens et revenus de l'arche vêché, mouvances féodales du palais archiépiscopal, arpentages du ban de l'archevêché en la ville et au terroir de Reims).— En tète du volume, portrait d'Armand-Jules, prince de Rohan, archevêque de Reims, gravé par Petit en 1739, d'après Hyacinthe Rigaud. — Fol. 1-14.

Lettres de terrier du 20 mai 1754, sentence d'enregistrement au greffe du présidial, procès- verbaux de publications faites en la ville de Reims, acte de dépôt de ces pièces en l'étude de Pierre Villain, notaire royal, commissaire au terrier (4 mars 1755; voy. G. 138). — Fol. 15. Arrêt du Parlement condamnant Pierre Desrodé, maréchal, demeurant au faubourg Gérés, à payer à l'archevêque les droits de lods et ventes pour des biens sis dans l'étendue du fief du dit archevêque (21 nov.

1581). — Fol. 17. Arrêt du Parlement condamnant Nicolas Lefrique, bourgeois de Reims, à payer le droit de ventes (26 février 1678 ; voy. G. 30). — Fol. 19-25. Dénombrement du temporel de l'archevêché de Reims, donné au roi par l'archevêque Richard PicqueQuin 1385). — Fol. 32-35. Analyse d'un arrêt du Parlement rendu sur les différends élevés entre les échevins de Reims et l'archevêque Jean de Craon, au sujet du château de Porte-Mars et de la garde de la ville (8 avril 1363). — Fol. 39-40. Arrêt du Parlement rendu sur l'appel interjeté par les habitants de Reims contre une sentence du

SÉRIE G. — ARCHEVECHE DE REIMS

bailli de l'archevêque, qui avait annulé de son autorité privée une élection d'échevins; cet arrêt ordonne que les anciens écheyins continueront provisoirement leurs fonctions (26 mars 1575). — Fol. 87-90. Arrêt du Conseil d'État ordonnant de communiquer aux oflBciers du bailliage royal de Reims une requête de l'archevêque Maurice Le Tellier, relative au trouble causé par les dits officiers à ceux du bailliage ducal, dans l'exercice du droit de police en la ville et les faubourgs de Reims (21 février 1702) ; signification de cet arrêt, sommations aux officiers du bailliage royal de fournir défenses, etc. — Fol. 96-98. Mémoire concernant le droit exclusif des officiers de police de Reims de visiter le poisson sur les marchés; lettre de Telles d'Acosta, grand maître des eaux et forêts, déclarant qu'il n'y a pas lieu d'appliquer à Reims l'article 26 de son règlement sur la pêche du 24 juillet 1754, enjoignant aux officiers des maîtrises et grueries d'inspecter les marchés pour voir si le poisson mis en vente est de l'échantillon prescrit par les ordonnances (25 novembre). — Fol. 98-1 19. Arrêt du Parlement homologuant une transaction passée le 30 décembre 1522 entre Robert de Lenoncourt, archevêque de Reims, et les habitants de cette ville, au sujet des droits de la vicomte, appartenant à l'archevêché (18 mars 1523 ; énumération des droits de la vicomte, listes des marchandises sujettes aux droits de tonlieu et de travers, etc.). — Fol. 119-120. Sentence du bailliage de Reims condamnant Jean Colmin, marchand, à payer aux fermiers de la vicomte le droit de stellage pour les farines par lui vendues dans le ban de l'archevêché (22 février 1 673 ; voy. G. 1 4) ; arrêt du Parlement confirmant cette sentence (6 mars 1675). —Fol. 120-125. Arrêt du Parlement homologuant une transaction passée le 20 juillet 1703 entre Maurice Le Tellier, archevêque de Reims, et les maire, échevins et gens du conseil de la ville, au sujet de ia perception des droits de la vicomte (8 mars 1704). — Fol. 125-127. Procès- verbal fait par les officiers du bailliage de Reims, des règlement et vérification de la contenance de l'écuelle matrice qui devait servir à la levée du droit de stellage, et procèsverbal de reconnaissance des poteaux et pancartes, posés en divers endroits pour indiquer les droits de la vicomte (21 sept, au 20 déc. 1703). — Fol. 147- 150. Consultation de Bargeton et Gueau de Re verseaux, avocats à Paris, tendant à prouver que le droit de stellage est dû pour du grain vendu à Fismes, mais mesuré à Reims (21 août 1747). —

Fol. 150-151. Consultation de Bargeton tendant à prouver que le droit de tonlieu est dû à la vicomte de Reims par les marchands forains (14 nov. 1742 ; voy. G. 13). — Fol. 185-189. Tarif des droits de la prévôté de Reims (11 avril 1726 ; voy. G. 20 et 21).

— Fol. 195-197. Sentence du bailliage de Reims faisant défense aux fermiers de la prévôté et de la vicomte de percevoir aucun droit sur les bouteilles « qui seront amenées à Reims avec destination pour des bourgeois, soit que les dits bourgeois les aient achetées pour leur provision ou négoce» (11 mai 1753). — Fol. 198. Sentence du bailliage de Reims décidant que le langueyage des porcs dans le ban de Saint-Remi ne dépend pas du langueyeur étabU pour l'archevêché (28 sept. 1742). — Fol. 201-202. Concession faite par Louis de Lorraine, archevêque de Reims, aux Capucins, de trois arpents et demi de terrain à prendre dans le jardin appelé le grand Jard, dépendant de l'archevêché, pour y construire une église et un couvent de leur ordre(1 8 juillet 1 61 3).

— Fol. 203-204. Cession à titre d'échange faite par Henri de Lorraine, archevêque de Reims, aux Carméhtes, de 2 arpents 94 verges 1/2 de prés, à prendre dans le grand Jard pour y bâtir un couvent et une église (21 déc. 1633; voy. G. 109). — Fol. 226. Sentence du bailliage de Reims confirmant l'ancien tarif des droits du poids du roi, et l'ordre qui s'observe pour l'exercice de ces droits (17 oct. 1759). — Fol. 228-232. Notions des principes essentiels concernant les matières féodales, relatifs à la coutume de Reims : De la foi et hommage ; — du quint et requint; — du droit de rachat ou relief;

— du dénombrement; — de la réception du dénombrement ; — des moyens de blâme contre le dénombrement ; — de la saisie féodale ; — du droit d'indemnité et de l'homme vivant et mourant.

— Fol. 233-323. Mouvances du palais archiépiscopal, état des seigneuries et fiefs qui relèvent du dit palais, analyses et copies des actes de foi et hommage, dénombrements et autres titres qui en établissent la mouvance et la féodalité : — 1 . Fief du portage des portes Bazée, de Saint-Nicaise, de Dieu-Lumière et de Fléchambault (1576 à 1744). Sentence du bailliage de Reims portant règlement des droits de portage des portes de Dieu-Lumière et de Fléchambault(5 juillet 1650). — 2. Fief du portage de la porte de Vesle ou porte de Paris (1 566 à 1750). Dénombrement fourni par Marthe- Elisabeth de Rove de la Rochefoucauld, veuve de François-Joseph de Béthune, duc d'Âncenis (12 déc.

1750). — 3. Fief de la porte aux Ferrons (1566 à 1759). — 4. Fief du portage de la porte Cérès (1466 à 1725). Dénombrement fourni par Hubert Féret, seigneur de Monllaurent, capitaine de Reims (15 mai 1565); foi et hommage fournis par les lieutenant et gens du conseil de la ville de Reims pour le dit fief, par eux acquis le 17 juin 1634 de Madeleine Féret, veuve de Zacharie de Vassant (10 oct. 1725). — 5. Fief du portage de la porte Mars (1551 à 1758).— 6. Fief du portage de la porte Régnier Buiron (1474 à 1481). — 7. Fief du grand archidiaconé de Téglise de Reims (1 569 à 1760). Dénombrement fourni par Henri Hachette, évoque de Cydon, chanoine et grand archidiacre (29 oct. 1760).— 8. Fief de la prévôté de l'église de Reims (1568 à 1759). Dénombrement fourni par Nicolas Parchappe de Vinay, prévôt (26 oct. 1759).

— 9. Fief du doyenné de l'église de Reims (1570 à 1751). Foi, hommage et dénombrement fournis par François-Emmanuel Pommier, conseiller au Parlement, doyen de réglise métropolitaine (19 mai 1751).

— 10. Fief de la chantrerie de TégHse de Reims (1 568 à 1 733). —11. Fief de la trésorerie de l'église de Reims (1568 à 1757). Dénombrement fourni par Jean Jacquemart, trésorier (14 juin 1757). — 12. Fief duvidamé de l'église de Reims (1451 à 1758). Dénombrement fourni par Nicolas Bergeat, vidame (14 nov. 1758). — 13. Fief de 24 setiers de froment et 24 sous parisis à prendre sur la vicomte de Reims (1456 à 1759). Aveu et dénombrement [fournis par Thomas Chardon, chanoine de l'église de Reims et doyen de Saint- Symphorien (26 mai 1489); foi et hommage fournis par Nicolas-François-Bonaventure Pommyer de Rougemont, chanoine, en qualité d'homme vivant et mourant nommé par le chapitre de Reims (5 décembre 1759). — 14. Fief de la dignité de doyen de Mézières (1725 à 1759). Foi et hommage rendus au nom de Jean-Baptiste-Antoine Godelle, doyen du chapitre de Saint-Pierre de Mézières (9 août 1759). — 15. Fief de la paneterie de Reims (1485 à 1759). Aveu et dénombrement fournis par Charles-Alphonse-Marie de Goujon, seigneur de Condé, panetier héréditaire de l'archevêché de Reims (14 mai 1745). — 16. Fief de 100 «ous parisis à prendre sur la vicomte (1571 à 1759).

— 17. Fief de Montlaurent, au terroir de Reims (1680 à 1759). Acte par lequel Maurice Le Tellier, * archevêque de Reims, inféode en faveur d'Adam Blanchebarbe, conseiller au présidial de cette ville, une pièce de pré, dite Montlaurent, située au terroir

de Reims, prés du chemin qui conduit de Clairmarais au moulin l'A bbesse (12 octobre 1680). — 18. Fief et seigneurie de Muire, près Reims (1463 à 1765).

— 19. Fief et seigneurie de Bezannes (1566 à 1700).

— 20. Fief d'Artaise, au terroir des Mesneux (1567 à 1700). — 21. Fief et seigneurie de Montbré (1644 à 1744). Aveu et dénombrement de la moitié de cette seigneurie, fournis par Jean-Baptiste-Antoine et Jean-François Cocquebert, seigneurs en partie du dit Montbré (30 sept. 1744). — 22. Fief et seigneurie de Taissy et fiefs de Cliquoletde la Tour, dépendant de cette seigneurie (1294 à 1780). Aveux et dénombrements fournis par Jérôme-César-Marie de Godet, baron de Neuflize, par Michel-Remi et Joseph-Marie de Godet, et par Marie-Marguerite de Godet, veuve de Philippe-Simon de Clozier (14 août et 28septembre 1761). — 23. Fief de Challerange, situé à Taissy. Titre d'inféodation de ce fief (31 oct. 1758), annulé par un arrêt du Parlement du 2 septembre 1778, rendu en faveur de Jérôme-César de Godet (voy. G. 135). — 24. Fief et seigneurie du grand Sillery, fief de PuisiQulx et fief du Doyenné, situé au terroir du dit Puisieulx (1379 à 1760). Dénombrements des seigneuries de Sillery et de Puisieulx, fournis par Louis-Philogène Bruslart, marquis de Puisieulx et de Sillery, ministre d'État, lieutenant général delà province de Languedoc (3 octobre 1760). — 25. Fief Saint-Remi-Truyet, situé à Baconnes (1643 à 1762).

— 26. Fief et seigneurie de Launois en Porcien (1578 à 1775). Dénombrement fourni par Antoine de Balatier, comte de Lantage, pour la part qu'il possède dans la terre et seigneurie de Launois (21 novembre 1759) ; acte d'augmentation de ce dénombrement (4 décembre) ; réception des deux actes précédents (7 janvier 1761) ; foi, hommage, aveu et dénombrement, fournis par Jean-Baptiste deMaillart, seigneur de Landreville, capitaine de cavalerie au régiment de Penthièvre, propriétaire de la totalité de la seigneurie de Launois par suite de diverses acquisitions (25 octobre 1769); arpentage et plan du château de Launois et de la partie du parc qui en dépend, située sur le terroir du dit Launois, y compris le fief de la Motte (mai-juin 177â ; voy. G. 147).

— 27. Terres et seigneuries de Chémery, Connage, Saint-Aignan, Trussy, la maison de la Queue-de- Cheveuges, Sapogne, Beauregard, Balaives, Éva, sauvemcnts d'Artaise et de Maisoncelle, Villers-surle-Monl, Glaire, droits de Torcy, rente sur les dîmes de Fresnois, Cheveuges, etc. (1255 à 1770). Aveu et dénombrement de la terre de Chémery-sur-Bar et

SERIE G. — ARCHEVECHE DE REIMS

de ses dépendances, fournis par Jacques de Coucy, seigneur du dit Chémery (22 janvier 1570) ; arrêtdu Parlement condamnant Louis Hennequin d'Ecquevilly à payer à Tarchevêque de Reims les droits de quint et de requint pour la terre de Chémery (16mai 4749; Yoy. G. 134). — Fol. 329. Plan de la ville et cité de Reims, avec distinction des édifices publics et des différentes seigneuries circonscrites dans son enceinte (s. d., après 1760 ; plan hors texte, collé sur étoffe de soie). — Fol. 329 à 351 . Procès-verbal de bornage du ban de Tarchevêché, en la ville et au terroir de Reims (1754 à 1756; voy. G. 138). — Fol. 351 bis. Plan de la ville et des faubourgs de Reims, ainsi que de la partie du terroir comprise dans le ban de Tarchevêché (vers 1756 ; hors texte, collé sur soie). — Fol. 351 bis à 356. Transaction avec les administrateurs de THôtel-Dieu de Reims, au sujet des limites du carré du Franc-Jardin^ situé dans le quartier de la Couture, arpentage et plan de ce canton (24 oct. et 17 déc. 1754 ; voy. G. 138). — Fol. 356 à 365. Procès-verbal d'arpentage et de bornage du domaine de l'archevêché en la ville et au terroir de Reims (octobre 1754 ; voy. G. 138). A ce procès-verbal sont joints des plans et figures des terres, prés et bâtiments appartenant à Tarchevêché, savoir : Fol. 358 v^, terre des Coutures ; fol. 359 r® à 360 r^, diverses pièces de terre, situées du côté de la porte Mars ; fol. 360 v^, pré de la Rozière, situé au-dessous des moulins TArchevèque ; fol. 361 r**, moulins de Saint-Brice et de Ponton, dits les moulins l'Archevêque ; fol. 361 v°, le grand Jard, sis à Reims entre la rue des Capucins et les remparts de la ville ; fol. 362 r**, grange en la rue des Capucins, maison appelée la vicomte, située sur la place du Marché-au-blé ; fol. 362 v^, halles aux pains et harengeries ; fol. 363 r**, prison de l'archevêché, dite prison de Bonne-Semaine ; fol. 363 v<», le palais archiépiscopal, dit le palais du Tau, plans des divers étages et vues des bâtiments (un plan au fol. 363, plus six feuilles hors texte) ; fol. 364 r% maison sise entre les deux ponts de la porte Mars, maisons et terrains situés sur l'emplacement de l'ancien château de Porte-Mars (voy. G. 138). — Fol 365 à 401. Procès-verbal d'arpentage de biens dépendant de l'ancien domaine de l'archevêché qui ont été acensés à différentes époques, ainsi que de divers héritages qui doivent de longue date des cens et surcens au dit archevêché (1759; voy. G. 138); plans de plusieurs groupes de maisons, jardins, terres et prés décrits dans ce procès-verbal, savoir : Fol. 365 v*.

étaux à bouchers et maisons, près de la place du Marché-au-blé ; *fol. 366 v% maisons appelées le Rang sacré; fol. 367 r% canton appelé l'île du Marché-à-la-laine ; fol. 368 v% canton de la Tirelire et cimetière Saint-Pierre ; fol. 369 v% canton compris entre la place de la Couture, les rues du Tronchet, du Bourg-de-Vesle, du Clou-dans-le-fer, des Telliers et du Cimetière-Saint-Pierre ; fol. 373 r% canton compris entre la place de la Couture, les remparts de la ville et la rue Large ; fol. 375 v% canton compris entre le carré du Franc-Jardin, la rue Large, le canton de la Madeleine, la rue du Bourg-de-Vesle et la rue du Tronchet ; fol. 379 r% canton compris entre la rue du Bourg-de-Vesle, les remparts de la ville, le grand Jard de l'archevêché, le canton du Jard Notre-Dame et la rue du Chapelet ; fol. 380 v«, canton compris entre la rue des Morts, la rue Suzain, le grand Jard de l'archevêché, les rues Robin-le- Vacher, du Jard-la-Poterne et du Bourg-Saint-Denis ; fol. 384 r% canton compris entre le jardin des Capucins, le grand Jard de l'archevêché, les remparts de la ville, la seigneurie de Saint-Nicaise, les rues de la Chasserie, du Jardla-Poterne et Robin-le- Vacher ; fol. 385 v% canton compris entre les rues du Jard-la-Poterne, de la Chasserie, de Venise, et la rue Neuve ; fol. 387 v*», canton compris entre la rue de Venise, la rue Folle- Peine, la seigneurie du ban Saint-Remi et la rue Neuve ; fol. 389 v« et 390 r^ faubourg deCérès ; fol. 394 r», triège dépendant du fief de la Barre, situé prés du faubourg de Cérès, entre les cantons de la Fosse-Pierre-Lalondre et du Puits-au-sang ; fol. 394 v% canton de la grande Chaussée, situé le long de la rivière de Vesle, entre les moulins de la porte de Paris et le canal de la Poterne; 395 fol. v% canton de Clairmarais; fol. 397 r"*, marais entre Reims et Saint- Brice, jusqu'auxmoulinsdeTinqueuxetde l'Âbbesse; fol. 398 r®, village de Saint-Brice, prés et marais situés au-dessus et au-dessous du dit village ; fol. 399 V**, portion du village de Courcelles, prés, terres et autres héritages, situés entre cette portion de village et le terroir de Champigny. — Fol. 403. Lettres patentes confirmant l'établissement de huit places en l'Hôpital Général de Reims, pour enfermer des femmes débauchées (Versailles, juin 1685). — Fol. 404 à 41 6. Histoire sommaire des archevêques de Reims, jusqu'à Charles-Antoine de la Roche- Aymon (1762). — Fol. 417. Arrêt du Parlement concernant le droit de stellage à Vouziers (2 août 1765). — Fol. 418 à 420. Arrêt du Parlement

ARCH1VP]S DE LA MARNE

décidant qu'ua seigneur haut justicier, ayant un moulin dans sa seigneurie, a le droit d'empêcher les meuniers forains de venir quêter des grains en la dite seigneurie, pour les moudre en leurs moulins et en ramener les farines (H août 1752). — Fol. i2l à 422. Principes et autorités concernant les biens tenus par les gens d'église en franche aumône, extrait d'un mémoire imprimé pour les religieux de Lihons, de Tordre de Cluny, contre le duc de Chaulnes (1751). — Fol. 422 à 424. Consultation de M. Mallarl, avocat à Paris, au sujet du droit seigneurial d'ouverture de carrières, ardoisières ou mines (15 juin 1756). — Fol. 424 à 425. Principes et autorités sur la question de savoir s'il est dû des lods et ventes pour des donations entre vifs, faites à charge de pension viagère, dans les lieux régis par les coutumes de Reims et de Vitry (vers 1759). — Fol. 426 à 429. Sentence de la maîtrise des eaux et forêts de Reims, décidant que le curage des ruisseaux et rivières est à la charge des riverains, à l'exception de 100 toises au-dessus de chacun des moulins, dont le curage est à la charge des propriétaires de ces moulins (7 septembre 1754). —Fol. 430 a 437. Vente faite par Armand-Jules de Rohan, archevêque de Reims, au corps de ville, des halles aux pains et harengeries, pour le dégagement des abords de la place Royale (28 juin 1760 ; voy. G. 23) ; arrêt du Conseil d'État ordonnant la création de celte place (20 mai 1755) ; arrêt déboutant l'archevêque et le chapitre de Reims de l'opposition formée par eux contre l'exécution de l'arrêt précédent (7 sept. 1756). — Fol. 438 à 439. Arrêt du Parlement ordonnant que les greffiers des justices de l'archevêché, de l'abbaye de Saint-Remi et du chapitre, feraient seuls les inventaires, sauf le cas où les notaires royaux seraient requis de les faire par les parties intéressées (5 septembre 1738). — Fol. 441 à 445. État détaillé de la seigneurie du chapitre de Reims, enclavée dans le ban de l'archevêché, cantons soumis à sa juridiction et maisons extraclaustrales (12 nov. 1760) ; plan des dites maisons (voy. G. 138). —Fol. 446 à 447. Arrêt du Parlement interdisant aux notaires du bailliage de Reims d'instrumenter en dehors de leur ressort (7 avril 1628); arrêt fixant le nombre de ces notaires et réglant leurs fonctions (5 mai 1629). — Fol. 447 à 448. Consultation sur le droit de relief (2 mars 4759). Fol. 450 à 456. Procès-verbaux de reconnaissance des limites de la seigneurie du chapitre de Reims en la Cour Salin (23 août 1770), d'arpentage

des maisons, cours et jardins de ce canton (15 juillet 1771), de rétablissement des bornes (8 août 1774) ; plan du dit canton. — Fol. 456 à 457. Procèsverbal de reconnaissance des limites de la seigneurie du chapitre en la place Royale (29 août 1769) ; plan de ce quartier. — Fol. 460 à 462. Consultation de M. Vulpian, avocat à Paris, sur une question relative aux droits de lods et ventes, de quints et requints, et autres droits pour la mutation de propriété (15 février 1766). — Fol. 462 à 463. Consultation de M. Viellarl, avocat à Reims, sur les contributions des décimateurs aux réparations du chœur et du cancel des églises (1768). — Fol. 471 à 473. Transaction en vertu de laquelle Charles- Antoine de la Roche- Aymon, archevêque de Reims, autorise les administrateurs de THôtel-Dieu de cette ville à faire bâtir six loges en la rue de la Poisson, nerie, à la place de l'ancienne halle aux poissons (16 juillet 1776) ; plan de ces loges. — Fol. 474 à 483. Extrait des titres qui établissent ou confirment les préciputs dûs au chapitre de Reims sur la vicomte de l'archevêché (1201 à 1620) ; mémoire au sujet de contestations élevées entre l'archevêché et le chapitre pour le paiement de ces droits (1777). — Fol. 485 à 486. Arrêt du Conseil d'État maintenant le cardinal de Rochechouart, abbé de Saint-Remi de Reims, dans la propriété et jouissance du droit de stellage sur les grains et farines vendus dans l'étendue du ban de la dite abbaye (7 février 1777). — Fol. 487 à 491. Arrêt du Parlement prescrivant les formalités à observer par les propriétaires et fermiers, pour obtenir réparation des dommages causés par le gibier dans les terres ensemencées (15 mai 1779). — Fol. 510 à 518. Table des matières contenues dans le volume.

G. 149. — 1 vol. in-folio relié (641 feuillets).

t954-i9ii!t. — Terrier général de l'archevôché. Tome second (déclarations au terrier de Reims). — Fol. 1 à 615. Expéditions des déclarations fournies au terrier par les particuliers, communautés, établissements religieux et fabriques, propriétaires de biens situés en la ville et au terroir de Reims, sur le ban de l'archevêché, et chargés envers le dit archevêché de cens, surcens, ventes et autres droits seigneuriaux (voy. G. 138). — Fol. 618 à 639. Table par ordre de noms.

G. 150. — 1 vol. in-folio relié (491 feuillets, 6 plans hors texle).

t49S-tif9!t. — Terrier général de l'archevêché. Tome troisième (châtellenie de Porte-Mars).

SERIE G — ARCHEVECHE DE REIMS

— RuFFY. — Fol. 1 à 6. Procès-verbal de reconnaissance des limites du terroir de Ruffy (1758 ; voy. G. 140). — Fol. 7. Plan du dit terroir (hors texte ; voy. G. 45). — Fol. 7 à 16. Arpentage et plans de plusieurs pièces de terre, chargées de cens en avoine envers rarchevêché (1759 à 1760).— Fol. 16 à 205. Déclarations fournies au terrier par les propriétaires de biens situés au terroir de Ruffy (1758 à 4762 ; voy. G. 140). — Fol. 209 à 218. Table du terrier de Ruffy. — Les Mesneux. — Fol. 221 à 222. Publication des lettres de terrier(1 1 août 1754; voy. G. 141). — Fol. 222 à 225. Transaction au sujet des droits de sauveraents et de vinages (24 mai 1565; voy. G. 41). — Fol. 225 à 226. Acte par lequel Philippe du Bec, archevêque de Reims, cède à Jérôme Goujon, seigneur de Vraux, les trois quarts de la terre et seigneurie de Thuisy, en échange des fiefs dits de Perrard de Thuisy et de Contet, situés aux Mesneux (1 juillet 1602).— Fol. 226 à 229. Reconnaissance des droits de l'archevêché par la communauté des habitants des Mesneux (9 décembre 1759 ; voy. G. 141). — Fol. 229 à 234. Arpentage du terroir des Mesneux (1760 à 1762). — Fol. 235. Plan général du dit village et de son terroir (hors texte). — Fol. 235, 252 et 280. Plan détaillé, en trois feuilles (hors texte, collées sur soie). — Fol. 233 à 280. Clef de ce plan. — Fol. 880 à 281. Arpentage et plans de plusieurs pièces de terre, chargées de cens en avoine envers rarchevêché (1762). — Fol. 281 à 443. Déclarations fournies au terrier par les propriétaires de biens situés au terroir des Mesneux (1762 à 1772 ; voy. G. 141).

— Fol. 444 à 448. Table du terrier des Mesneux.

— Ormes. — Fol. 432 à 453. Transaction entre l'archevêque et le chapitre de Reims au sujet de la seigneurie et juridiction foncière au village et au terroir d'Ormes ( 1 4 mai 1746 ; voy. G. 142). — Fol. 453 à 456. Arpentage et plans des cantons d'Ormes situés en la juridiction foncière de Tarchevêché ( 1 760 à 1761). — Déclaration de la consistance du patronage d'Ormes (20 janv. 1761). — Fol. 457 à 467. Déclarations fournies au terrier par les propriétaires de biens situés au terroir d'Ormes (1760 à 1761 ; voy. G. 142). —Fol. 468. Table du terrier d'Ormes.

— Villkrs-Franqueux. — Fol. 469 à 471. Procèsverbal de publication des lettres de terrier à Villers- Franqaeux(21 juillet 1754; voy. G. 142). — Fol. 47 1 à 474. Reconnaissance des droits de l'archevêché par la communauté des habitants du dit lieu (12 déc. 1758). — Fol. 474 à 480. Pièces concernant le

droit de vinage et le droit de courtage à Villers-Franqueux (1493 à 1679 ; voy. G. 50 et 51).— Fol. 481. Arpentage du dit village et de son terroir (1759 à 1763 ; voy. G. 142). — Fol. 482. Sentence arbitrale condamnant à payer la dîme des luzernes à Villers- Franqueux (29 juillet 1767). — Plan du village et de son terroir (hors texte). — Courcelles, Champi- GNY, Muire, Cernay, Courcy. — Fol. 483 à 488. Arpentage et plans des terres et prés dépendant de Tarchevêché sur les terroirs des dits lieux (1754 à 1762 ; voy. G. 142). — Saint-Léonard. — Fol. 488 à 489. Titre nouvel d'un cens seigneurial dû à l'archevêché à Saint-Léonard (15 juillet 1759). — JoNCHERY.— Fol. 489. Titre nouvel d'une rente foncière due à l'archevêché à Jonchery. — Fol. 490 . Table des matières contenues dans le volume.

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