‹ Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: SeineChapitre 77 sur 95 · SUPPLÉMENT · texte numérisé non relu

SUPPLÉMENT

AnCHEVECHE DB PARIS.

O 1071. (Liasse.) — M pièc«, parchemin ; 10 pièoea, papier.

llOB-nw.— Seiffnetirîe de Saint-Cloud. — Saint- Cloud, Garches et Marnes, a Belevtf des objets dépendants de Tarclievôché de Paris à caose de la seigneurie de Saint -Cloud, lesquels sont tenus par baux emphitéotiques d ; — note constatant que d'une déclaration faîte en 1190 par l'archiviste fondé de procuration de l'arcbevéque de Paris, « les biens de l'arcbevécbé consistent an la seigneurie de Saint-Cloud, OarclieR et Marnes; en droits de haute, moyenne et basse justice sur ledit territoire sous le titre de prévoie, greffe et tabellionage, auquel est joint la charge de notaire royal à la résidence de Saint-Cloud; droit de foire et marché audit lieu ; de pécbe et de garde [ou gord] en nvière de Seine et aux arches du pont de Saint-Cloud »; de mouvance féodale sur divers fîefs; en rentes seigneuriales, « en nature 50 anguilles, 200 boisseaux d'avoine et 50 pintes de vin » ; en la propriété « de la maison seigneuriale de Saint-Cloud », d'un n moulin à eau situé sur la rivière de Seine et attenant le pont de Saint-Cloud », etc. — Baux par le sieur « Jacques Montgolfler, receveur général temporel de l'archevêché » du « droit de pesche, nud sous la quatrième arche du pont de Saint-Cloud », 1780; — par M" Grisart, avocat au Parlement, chargé de l'administration des biens et revenus de l'archevêché,

(1) LsB cliBsemBots eiioutéa data les divatsea siSrie« du cadre rtiglanenUira, les dontlions fiites et les réinUgralioDs opArJes ont enrichi la série G d'uDs quiatiié aiaez cDQBidéiebla de document* qui, i rtisoD mSme de la date de leur découverte ou de leur entrée dans le dépOt, D'ont pu figurer i U place qu'ils auraiaDt dû occuper deog le priseul iaTentaire. Ce sont ces documeats qui veut fllre répertoriés sous Us cotes G. 1071-1166.

> des droits A percevoir les Jours de marchés semaine et ceux à percevoir le Jour de la (6 dant la foire de ce lieu de Saint-€loud sur chanda et autres étala.ns dans les places, ri reins dudit Saint-Cloud », 1783; — par le rai fours bannaux de Saint-Cloud situés proche 1786; — par M" Jean Juclin, procureur gér Reine , intendant et administrateur de Sa a autorisé à régir et administrer pour le Ro; et revenus de la seigneurie de Saint-Clou< Majesté a droit de jouir suivant les convent entr'elle et Monseigneur l'archevêque de F K droit de bannalité de four appartenant à 1 gneurie •>, 1788, et du ■ moulin à eau, biei et travaillant, faisant de bled farine, tenao entrée par le pont de Saint-Cloud du cdté logne », 1788; — par les fondés de pouvoir!

chevéque de Paris i d'une portion du clos gneucie de Saint-Cloud », 1708 ; d'une portî( rain située près àa Colombier, 1731 ; de pièce sises au terroir de Saint-Cloud, lieux dits * 1771-1778, « les Tenerolles », 1774, € les Gr 1775-1782, « la Porte-Jaune », 1777, etc. vignes sises à Garches, lieu dit • le bols Bai

G. 1072. (Liasee.)

1 pièce, papier.

1782. — Massy. — Bail par Jean Grisai de l'administration des biens et revenus de 1' ché, à Louis Lescat, fermier, demeurant « près Longjumeau », des deux tiers appartens chevêche de Paris des grosses et menues d village de Massy, telles qu'elles se perçoiver grains, foins et vins et dont l'autre tiers ap{ MM. du Chapitre de l'Église de Paris », 1782.

SKRIR G. — EVECHES, CHAPITRES. SEMINAIRES ET OPFICIALITES.

ÉTÊCHÉ DE CHARTRES.

G, 1073. (Liasse.) — 8 pièces, papier.

XVIP-XVIII* Siècles. — Chartres, Pontoise, Guiry, — Fragments de plusieurs mandements imprimés concernant « la confrairie de la Vierge Marie en l'église de Nostre-Dame de Chartres », 1622 ; « la réparation des églises du S»-Sépulchre de Nostre-Seigneur Jésus-Christ en Jérusalem, S. Sauveur, Bethléem et autres saincts lieux de la Palestine » ; à Toccasion

« des grandes grâces, indulgences et pardons

donnez aux bienfaicteurs de l'Hoslel-Dieu de Noslre- Dame de Chartres » ; au sujet « des indulgences concédées par nos saincts pères les papes aux confrères et bienfaicteurs du Monastère et Hospital de Nostre- Dame de Montsarrat et confirmées par Nostre S. Père ». — Avis relatif au don gratuit de 16 millions accordé au Roi par rassemblée générale du Clergé, 1755. — Baux par les fondés de procuration de « Monseigneur Jean-Baptiste-Joseph de Lubersac, évéque de Chartres », du « petit moulin Jumeau, faisant de bled farine, situé en la ville de Pontoise sur le ru ou rivière de Vienne », 1780; du moulin à eau appelé le « moulin de Joyenval » et situé « sur la rivière d*Oize, sur le pont de la rivière de Pontoise », 1780 ; de terres sises à Guiry, en divers lieux, 1783.

EYECHE DE SEEZ.

G, 1074. (Liasse.) ^ 1 pièce, parchemin.

1345. — Notification par « Jehan de La Broce, garde du scel des obligations de la viconté de*Verneuil », d'un acte reçu par a Pierre de Perchependue, tabellion juré en ladite viconté », aux termes duquel <i demoiselle Perronèle^La Brebière » donne une rente perpétuelle de 20 livres 2 sols tournois devant être affectée « à une chapelle estre fondée en Téglise quathédral de Saint-Gervese de Ses, de la grâce et autorité de révérend père en Dieu Monseigneur l'évesque de Ses, du priour et chaspistre dudit lieu » ;, ancienne cote : c [Fondation de la chapelle de St-Ëustache par damoiselle Perronnelle de La Brebière » ; 14 juin 1345.

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