MI
SÉRIE D. — COLLÈGE I>E PONTOISB.
années suivantes. Une copie d'acte d'assemblée du 3 mars 10*23 porlfi une autorisation aux échevins pi acheter une maison .le la dame de Cury (I) pour augmenter le Cullègr en serai kesaps Qu'oneaete delà • eu d'une acquisition faite d'une maison peur mettre les Jésuites et leur donner la ■ duite du Collège, des actes multipliés annoncent
■lions, iee tege, des fondations faites par les liabilans â son profât sous différente! s de me*
elc. (*2) ; des déniera des autn rate ends. lésa-Antoine Degros, abbé de
Martin. i S janvier iiMK>, © la rente
La Confrérie aux Clercs se signala, et, soit de font avec elle ou autrement, il fut obtenu, le Udeceinl Ittfi «fi du Préaîdîfll de Sentie, qui ordonna que
ce <: i oit de ses revenus après les charges seroit
appliqué à IVntretrun 'ment du CutBge, ce qui était présent par I article 10 de l'ordonnance .1 — V. Statuts et règlements, Le 4 mai lô-;i les oiiin royaux et municipaux, après avoir augmenté le nombre des ttaqiTfl cinq, établirent un mettre
d'écriture et arithmétique, concertèrent des pègtenty ou ktaluts. Le bailliage le3 fit. C'est domage qu'ilressentent du peu dp lumières de ce siècle sur les âtnées ; comme les écoles étaient fort m; I tenues, il lit défenses de tenir antres BOoies dans la ville et dans les faubourgs (5). due ordonnance du grand vicaire de Pontolee, du S octobre IKTÛ, fit les m -uses [H]
et elles ont été adoptées ponr Ions réguliers par l'arrest du Parlement du S juillet 1650, qui lit de nouveaux règlemens pour ce C — l conséquence. D i laits point de doute que les habita ville de Pontois,» ne sou ut fondateurs de ce C dont les officiers ont toujours pris le titre
■ y vor
d*v&al Du|jri< ot Ltiva.-" ,n, un^ transaction
ru Couturier ■ t Turpu M anoMùév. t
(l) ' Irf! Uun.ui nr s<y»i», pi doBDt\
par 11
Tiltoti.
noté, aof.l 1S77. I.nngwer. 21 diicembrr tsw, ricT »
• Hul'urf Haut* tt B | ■■<dit. T J, p. 208. *
* • ftppaieirnii' ni tUnfl léàuilua
juze ans n\ ,ellr,r? * :•• : mais ils n'ont
: ^ii.'- 1>, sir] ai •: . t«nma i m •
'■■m. Nota. Le pria stywinoirr ou prtite école M >*** tnfem»: laon ilcpuis que du etmaonii'mnrit
SQDtOTlCC du | I
de gouverneurs et administrateurs et pu ont toujours fait les fbsetiotm
■ Deuxième partie, .'•' uni*. —
71 1° Union d'une prébende au Collège de Pontoise par Charles IX >urs de
Votre SIfl OOmme eMo, protecteurs et restaura-
teui an Franci h ontsen'ty que
leur autorité n'a voit pas de plus ferme apuy qu'une éducation solide, vinrent au leeoara de cell -nt-
: i l'ordoni sur la nta-
Ktats d'Orléans, Charles IX donna des Mires* patentas do 18 avril tûtes au baiilage
de Pontoise. par lesquelles il destine les fruits d'une prôb «li-^iale de S'-ilellon, alors vac-
ttO, ou la première qui vacqueroit, peejr l'enseignemanl des enfans de Pontoise et pays d'environs,, pour quoy le précepteur seroit élu par l'archevêque ou son vicaire A Pontoise en présence des chanoines et de» p.iuvi " neurs de la ville. Le Roy conféra la l r ", le 16 vrier lfititi. au nommé Duthuit. qui résigna à Cristopue Lair, le 30 juillet Sentence intervint le 20 octobre qui leur tit défenses de troubler le prôcej lut
'•lu an badiane, leK janvier li nrné
Tilloul 11). Le ifi juillet les fruits de la prébeml donnas à terme, at, te t octobre, le pourvu ratiffia le bail. 2 u Conséquence. Les chanoines le souffrirent nt; mais après avoir longtemps contestés.
(frirent â la place, le 9 février 15t;~, une renie de 60 livres 12}. En 15T9, ils voulurent rétracter lears ollVf-s et prétendirent au moins la présentation ites n'gpus, mais ils perdirent par arrêt du l <r U tembre LSttS. Ils renouvellèrent la rétention en
lfiTO, mais nous ne voyons pas qu'ils ayant réussi, et la rente se paye encer. Ils cessèrent donc d'être écolàtres de Pontoise et d'en exercer les droits. — VU. La Ville est écolâtre & Pontoise. Il résulte BOOM de ces faits que non seulement la ville est fondatrice du Col-
ucor aux droits des chanoines, jadis A làtres de Pontoise. — VIII. 2* La chapelle dlvryle-Temple unie au Collège. Ce peu de revenu ne sufllroit cependant pas encor pour L'entretient de cinq régens et principal, d'un maitre d >, d'un por-
(0) « BattU tt Batte NCHMêdU, p.
ckatUfems -et 'pur ma assigné' E« aerown
Il • A u Uou du nommé HcumLwL. ■ ii««au».i
iiri'kiend* «Mfnoit p»r le Û&*m4» l'iww Lahmy. • ■tt et Baise Normandie, p.
•E SBINE-ET-OISE.
tier, L'entretien des bitimeos et La Ville obtint la réunion d'ni. située à Ivry-Ie-Templ> dont
le revenu montait environ i Jim livres Kurcatea Caatillart, qui en étoit alors pourvu, l'tuit eu mérne |6B principal du et le cardinal il-- Bourbon, arche-
vêque de Rouen, dans le diocèse duquel se trouve POfl* toise, étoit eollateur de cette chapelle (1 . Le titulaire consentit l'union, l'archevêque députa un commis' pour l'information dt I
cardinal rendit son décret d'union le '21> avril I
en cour d 1 peinante
l'Offlctalllé tes 12 juillet atl** s mta prirent
•.-ion le 12 ), la lirent insinuer le 12
mar ifirmer par le Cardinal, après le dôoea du
pourvu, le 12 octobre 1683. —IX 3 L'aumône ou aumonnerie S -Ladre de Pontolse. unie au Collège par Henry IV II v avoil au faubn;. vumône
de Pon toise une aumonnerie qua d'autresappelleut malade m la Madeleio
[►art un détail qui nette Votre Majesté' à portée de voir qu'en l'unissant au Collège
lécesseurs n'ont Ont que la Ville des biens qui lui appartenaient . et rendra plus util l'employ de ses revenus, dont la destination orïgi-
nvoit plus d'objet dés que la maladie de la I. , qui l'avoit procurée, n'exisloit [dus, y ayant une I pilai pour les autres malades. — X. Cette aumônerle a voit été fondée par les hubltans et voisins. C'étaient le> tiabitaos de Pontoise et des environs qui l'avoient fundéeet augmentée. Nus Roys, vos prédécesseurs, n'avoient Tait qu'y joindre leurs libéralités. Il paroit que le Grand Conseil, par ses arrêts eomm* un bénéd Fit le titulaire n'étoit qu'un
administrateur comptable et un prestre chargé d avoir soin d'acquitter les fondations et administrer les preux. La présentation appartenoit aux habitans de Pontolse alternativement avec l'évéque de Paris, qui en avoit lion, parce que cet hôpital ou bénéfice,
quelque nom qu'on lui donne, est situé dans son dio- '. Tous ces faits, consignés dans des Chartres des et Y-i" siècles, dans une enqueste faite par un commissaire au Châtelet de Paris dans le 15*, par des"préaentations des lô° et 16' et enfin par les arrêts rendus aoit en votre Conseil privé soit au Grand Conseil dans
• .\rri-t du t:i B9T«JDË
s Roy ta iu73. •
1 A Guill D Duu l'aoqnMtfl fo UM, on lui donnt inilutiticti-uu'iii. ee noms, < H |ue \ietil le nom dt l Aumftnc au fau-
le }T t rendus entr'autres contre ceux qui prétendraient que la nomination du titulaire apr aux -esseurs de Votre Majesté. — XL Droit de présentation et examen des comptes par les habitans. l'ontoise M dam on Recueil de Chartres d'écritures I2- au 13* sied- -unes sont atlesl me par Louid te en 1115,
dlaora de Poi tomes et autres bl
fait 171, 117», tl97, 1203, 1204, 1-207,
, * ,i :.enr
Il le présentation et d'examen d< -iptea est prouvé par l'enquête du 29 novembre L468, qui annon témoins en ont vu les preuves istreset titres du maire «le Pontolse; par du Grand Conseil des 11 i tarifa d< i sentation il entr'autres une transaction ave. e de Parla an Jalll un autre avec un administrateur, le 15 mai 1699(6) Nos Rois ro urs, ont bien voulu l'honorer de leurs I (suivai^ l'intention de Louis Vï, son père, dit le Gros Bl par sa propre dévotion en 1142) 1 liv.i. 1183 et 1 1S4 , Philippe*- Auguste Charles IV en I mais aucun n*a prétendu les droits de fondateurs, '.omme Louis IX et ses successeurs I ont l'ai» de Maubuisson, abbaye voisine. Ce recueil de Chartres, quoique non signé, c I se pratiquoit souvent «1 temps, éi ; signatures des assietana suivant l'usage de ses aie parmt d'autant plus îldèle que plu smit rappalMea et visées dans rarrél du <•! .seil du II novembre 1561 dont il va être parbj, et que le
do ■on >
h 1171, li.
H ' ftttO-
d« Chtmu 1 -■-'"■ . l'obUssc J. 1230; l*nrohidiacrt> île X'uiilotM
'*! ' i du maire do la (" nndy
a Mptcmlire 1300, la cWrtr* de
Vil 4 Pori* IISS li» aiain 1154, oaafmnAc d< puii pu I
■■ ■'■ ■ ■ ' ■■' l'-ii!,». r , :n !.. |v-, ;i . Jcnrm*, mai A»dj iptM lé .S'-.lu-'|u.^ S'-Crulopht. •
SÉRIE D. — COLLÈGE DK PONTOISB.
tt
Collège est encore en possession de partie des biens qui y sont énonces (1). — XII. Nos Rois n'en sont ni fondateurs, ni collateurs. Preuves. Ce furent ces libéralités de nos souverains qui donnèrent lieu d'attaquer en différens temps le droit des habitons de Pontoise. Des éclésiastiques s'imaginèrent que c'éloit un béuéiice de collation royale, et, en conséquence, se le firent conférer par le Roy (2), et c'est peut-être la raison pour laquelle la Chambre de réformation liOpitaux et la Chambre royalle crurent que Louis XIV avoit pu réunir cet hôpital à l'ordre de S'-Lazard et S l -Jean de Jérusalem en 1693, De là différens contendans, les. uns nommés par les habitons de Pontoise, d'autres par l'évoque de Paris, d'autres par les Rois, vos prédécesseurs. L>e là on plaida au Grand Cou (tribunal auquel le Roy avoit attribut? les procès connans ces hôpitaux; (3). Ce tribunal en retentit depuis 1557 jusqu'en 1599. Le 29 avril 1551 Févéque avoit conféré au nommé Combraille, le Roy au nommé de La Ruthie ou Ruthier, le 28 les habitons à Gilles Perçault, qui avoit cédé ses droits à René de S. Hao Les habitons firent voir leur droit, des baux de 1310. 1333, 134T, 1349, des comptes etc. (5). Un premier arrest, du 4 octobre 1559, ordonna un séquestre, et nomma deux bourgeois de Pontoise; un deuxième, du 11 septembre 1561, adjugea la provision à celui que les habitons avoient nommé. — XIII. Pontoise l*a fait réunir a, des Minimes abusivement. Jean Faure sieur de La Combe, gentilhomme de la Vénerie, avoit eu, Je 15 août 1575, la résignation de Nicolas Fleuret, dernier nommé par les habitons, et pour plus de précaution il s'étoit fait pourvoir par le Roy le 21 juillet I5"ii et conférer par révoque, le 29 avril 157T, du consentement des habitons du 17 de ce mois, et mis en
(0 • VU, LUI TUM 1 (irmrmirl
JU'Il
PW I .'.'", un b
'hilippes- \ . option da Uad anr la
1 |u'cn 1593,
\i,r\ , iii.a |iar Barthellea
MwWl | 193] ,L l'lnli|,]M
i. u .;. 'liini il ii j^iiii jusqu'à |SSfl
u» le moulu i de Barre, dont on jouit encore, <tû
Louis S II en H75, elo. •
i< ur de
raid, Pà i»
mlea du i ■ l{ u j dit que h
a et molml. ' ronce
l'év&ptt, Le 1 er mai S. Melluo ra. •
Siiks-kt-Omi. — Sbeiih D. — Tout l' r .
possession le 4 mars 1578. Les habitons se plaignirent iju'ii ne leur rendoit pas ses comptes. Da le p'-ursulvirent et le firent même emprisonner. Il transigea ;r eifl pour une penstotl de 300 livres, et Ipur renvit tous ses droits par une transaction da 11 février 1689. La Ville lit réunir l'auraonerie à des Religieux minim
lie vouloit établir chez elle («>). Le grand vicaire de Paris décréta cette union le 21 octobre me
information de commodo du 27 septemi s le
s. Faim- pris des lettres de recision contre sa transaction et appetla comme d'abus de L'union. I)"un autre côté, Nicolas Robin s'étoit fait pourvoir de la chapelle par le Roy, le dernier juin 1594. Une consultation du L9 décembre 1598 nous apprend que la réunion étoit
lïct abusive. Les inoiens d'abus étoient.entr autres, parce que le titre de la maladerie n'étoit qu'une simple administration comptable, qui ne pouvoit se résigner avec pension ni se réunir sans le consentement do Roy, à cause de l'intérêt public. Ces moyens fortifient les droits des habitons. L'arrest du 18 février I rendu sur ces contestations et l'intervention de Robin et des Minimes déclara qu'il y avoit abus ; et, en continuant Jean Faure dans son administration, il n'eut égard qu'à la présentation des habitons et â la collation de l'évêque, ordonna à l'administrateur de leur rendre compte, permit (même] aux habitons de le destituer en caa de malversation, n'eut aucun égard aux provisions du Roy obtenues par Robin, permit à l'évêque de commettre à la chapelle sur la nomination des habitans et prononça un hors de cour sur la demande des Minimes en confirmation de l'union. — XIV. Elle l'a fait réunir régulièrement au Collège. La Ville ouvrit enfin les yeux et sentit combien il lui étoit plus avan* tageux de demander cette union au proffit de son collège et de faire cesser tous les procès que ces nominations mendiées occasionnoient. Elle transigea de nouveau, mais dans une forme régulière avec l'administrateur Faure, le 11 mai 1599. Il donna pouvoir d'obtenir des lettres patentes d'union et d'en poursuivre l'effet. Décret d'union de Tévéque. La Ville autorisa ses échevins le 19 avril, et ils obtinrent de M" de Gondy, évôqae de Paris, le décret d'union du 25 août 1600. Après une vïsilte des lieux sur les conclusions du promoteur et une information, déterminé par l'évidence du bien que l'Église et TÉtat recevront de cette union, l'évêque déclare qu'il incorpore au Collège et aux échevins, maîtres, gouverneurs et administrateurs
' i | i • U 'le la Detcri/'ltnn tir la Haut* et Bassi Normandie^ V. ■:. p. BB4, [K.rkilr iVuiLIi— .-nu-lit Ucs Minimes, mais tris inexactoim'iil, MMHJM un liouinu- qui n'ii run \ u. >
