SÉRIE D. — MAISON ROYALE
glut-Omer, conseiller do Roi en ses Conseils d'État privé ; de M r0 Léon Pottier duc de Gesvres, pair de nce; de M ro André Colbert, docteur de Sorbonne, d'Auxerre, conseiller du Roi ; de M re Bruno de ourbin de Janson, docteur de Sorbonne, prêtre, aridiacre et chanoine de l'église de Paria ; il M ,e Léon Ottier d€ . prêtre, abbé de l'abbaye de Ber-
f\ de M rc Michel Le Pelletier, conseiller d'État dinaire, intendant des nuances; de M' 8 Louis Pliépeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'État et es commandements de S. M,, contrôleur général des finances; de M te Paul de Beau vil lier-; duc de Saint- Aîgnan, pair de France, ministre d'État; mars-avril 169*2. — Acte de consentement des religieux de Saint- Denis, mai. — Lettre de Doftgola à M. Nouet, le père: «M- 1 le premier président m'a ordonné, Monsieur, de us prier de me mander à qui appartient la DOB1ÎHBon des s qui dépeudoient de l'abbaye Se
S l -Dein^.. . »> 3 mai. — Lettre close : « A nos chers et bien amez Lea prieur et religieux de l'abbaye de nnsti-e ville de S'-Denys-en-France. De par le Chers et bien amez. Comme il reste peu de difficulté/, pour l'entière omologation de la bulle d'union de la manse de l'abbaye de Saint-Denis a la Mai- Saint- Cyr et que nous sommes bien aises de 1< promptement terminées, nous vous escrivons cette lettre pour voua dire que vous fier chose qui
nous sera très agréable si, sans attendre nostiv retour, vous donnez les procurations nécessaires pour finir entièrement cette alt'aire. Sy n\ fait s faute, car tel est nostre plaisir. Donné en DOStre camp devant le château de Namur, le 21 e jour de juin 1692. Louis. — Coi.bkht » ; original). — Autre aux mêmes, du 4 juillet 1692 (copie). — Conventions faites, du « consentement de M** l'arcbevesque de Paris et des prieur et religieux de l'abbaye de S l -Denis », 30 juillet. — Traj tion entre l'archevêque et les religieux, 6 août; lettres patentes sur ladite transaction données à Versailles an mois d'août et enregistrées au Grand Conseil, le 6 février 1693. — Fulmination de la bulle, ptembre 1G92. — Lettres patentes continuant l'union de la mense abbatiale à la Maison de Saint-
L'iuK novembre 1092, « registrées en Parlement
le 21 novembre » et an Grand Conseil te 30 décembre (original et copies). — Arrêt déchargeant des droits irtissement et nouvel acquêt les revenus de la abbatiale de Saint-Denis unis à la communauté de Saint-Louis, 20 juin 1693. — Compte de la Dépense de l'union de l'abbaye de Saint-Denis à la Maison et communauté de Saint-Cyr et des brefs pour
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