‹ Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Seine-et-OiseChapitre 29 sur 132 · Chapitre 12, — Aliénations · texte numérisé non relu

Chapitre 12, — Aliénations

Chapitre 13. — Déclarations censuelles aux seigneurs voisins et déclarations de prébendes.

Chapitre 14. — Fondations d'obits et services. Chapitre 15, — Procédures avec Madame de La Cossière et les religieuses de Saint-Eatrope, concernant les limites de la seigneurerîe de Linas.

Chapitre 16. — Section l""». Baux à loyer du moulin Cholet et de ses dépendances, l?68-n26, et procédures y relatives. — Section 2«, Baux à loyer du moulin de rÉtang et de ses d^^pendances, et procédures y relatives. — Section 3*. Baux à ïoyer de bois aux Châteignerayes ; de prés à Linas et Leuville ; de terres au Poirier-Gris, à Linas; de prés au chantier des Petits-Prés, à Linas; de prés à Wissous, à Dampierre, à Fonlenay, à Vîllebon, au Perray, à Saint- Michel-sur-Orget à Longpont, à Palaiseau» à Saint- Germain-lez-Arpajon, au Plessis-Pâté, au Carouge. — Section 4«. Baux à loyer des dîmes sur la paroisse de Linas ^ sur le terroir du Fay, sur la paroisse de Gometz-la-Ville ; procédures y relatives.

Chapitre 17. — Section l""*». Comptes rendus à iîM. du Cliapitre des années 1542 à 1*785* — Section 2*. États de répartition à chacun des membres du Chapitre pour assistance au service divin, 1681-1136,

Chapitre 18. — Section 1"^. Procédures entre les membres du Chapitre, — Section 2«. Procédures entre les membres du Chapitre et les curés et margullliers de Linas, concernant le règlement des heures du service divin ; ordonnances de l'archevêque de Paris et de ronicialité concernant Texposition du S*-Sacrement et le service divin ; accords entre le Chapitre et les confrères de Saint-Vincent.— Sections 3*'et4«. Procédures entre le Chapitre et les doyens, curés et marguilliers ; règlements entre eux. — Section 5*». Procédures

entre les membres du Chapitre au sujet des legs pieux, des réparations à l'église et des inhumations. — Section 6«, Procédures entre MM. du Chapitre et divers pariiculiei's. — Section 7^ Procédures entre les mêmes et différents procureurs qui avaient occupé pour eux dans plusieurs instances.

Chapitre 19. — Titres concernant les rentes de à M. le doyen du Chapitre,

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