Liasse.) — 12 pièces, parchemin ; 8 pièces, papier

1521-1784. — Marqency [Paroisse Notre-Dame de], — Titres relatifs à plusieurs rentes dues à la fa- Sbqvi-st-Oxsb. — SiRii G.

brique de l'église de Notre-Dame de Margency, la première, de 4 sols parisis, avec pièces à Tappui, depuis le 18 février 1521 ; la seconde, de 18 sols parisis, avec pièces à Tappui depuis 1570; la troisième, de 15 sols parisis, avec titres à Tappui depuis 1688. — Échange conclu entre dame Geneviève Martin, veuve de Nicolas-Claude Tliévenin, écuyer, conseiller, secrétaire du Roi, maison et couronne de France et de ses finances et ancien payeur des rentes de THôtel- de- Ville de Paris, dame de Margency, Jean- Jacques Thévenin de Margency, écuyer, l'un des fermiers généraux de Sa Majesté, Jean -Jacques « Céadde » de Margency , écuyer , commissaire provincial des guerres, André-Philippe de La Bùe, écuyer, ancien payeur de rentes de THôtel-de-Ville de Paris, et dame Adélaïde Thévenin, son épouse, d'une part, et M" Michel Châtelain, prêtre, curé de Margency, Pierre Legendre et Pierre-Jean Rousé, marguilliers en charge, au nom des habitants de la paroisse, d'autre part. Aux termes de cet acte, cession est faite par les seigneurs de Margency aux curé et habitants du lieu d'un jardin de 90 perches, tenant a du nord au jardin de la cure » ; dune pièce de terre de 33 perches, au terroir d'Andilly, lieu dit « les Terres rouges » ; d'une autre pièce de terre, sise au terroir d'Eaubonne. En contréchange ils reçoivent 64 perches de terre à prendre dans le jardin de la cure ; le tout aux clauses et conventions stipulées; — arrêt d homologation dudit contrat par le Parlement, 1775. — Baux d'héritages appartenant à la fabrique, 1784.

G. 768. (Liasse.) — 2 pièces, parcliemiu ; i pièces, p.ipier.

1784-1787. — Marines [Paroisse Saint-Rémy de]. — Baux de divers héritages faits par Charles Bouchenet, menuisier à Marines, marguillier en charge, 1784, par Jean-Antoine Rabuté, aubergiste, marguillier en charge, 1786, par M'« Jean-François Oudin, prêtre, supérieur de la maison de TOratoire de Marines, prieur et curé de la paroisse, 1786 et 1787.

G. 769. (Liasse.)— l pièce, papier.

1778. — Marly-la-Ville [Paroisse Saint'Étienne de], — Contrat reçu par Toussaint-Pierre Gallais, notaire, tabellion et greffier du bailliage et comté de Marly-la-Ville et Puiseux-en-France, aux termes duquel bail est fait par M'« Léger Papin, chanoine régu-

ARCHIVES DK SBINE-ET-OISB.

lier, prieur-curé de Marly-la- Ville, à Etienne Mérard, laboureur, de 32 arpents de terre labourable, en 28 pièces, sises aux terroirs de Marly-la- Ville, Puiseuxen-France, Louvres et Bellefontaine, 15 mai ms.

G. 770. (Liasse.) — 1 pièce/ parchemin.

1783. — Marly-le-Roi [Paroisse Saint ^Vigor de]. — Notification par Charles Régnier, conseiller d*£tat, bailli, juge ordinaire civil et criminel et lieutenant général au bailliage royal de Versailles, d'un bail de divers héritages fait par Philippe Berton, marchand au port et paroisse de Marly-le-Roi, marguiilier en charge de l'église royale et paroissiale de Marly-le- Roi, au profit de Pierre Bruel, vigneron, Geneviève Baudin, femme de celui-ci, et d'Antoine Bruelle, leur fils, 4 mai 1783.

G. 771, (Liasse.) — 1 pièce, papier.

1782. — Marnes [Paroisse Saint-Éloi de]. — Spiritualité. — Extrait d'un acte d'abjuration annexé aux registres de la paroisse de Marnes; Jean -Jacques Haïn, âgé de 20 ans et 6 mois, fait profession de foi devant le curé de Saint-Éloi de Marnes, 10 novembre

G. 772. (Liasse.) — 13 pièces, papier.

1872-1787. — Fabrique. ~ Formule pour la nomination d'un marguiilier. — Mémoire des ornements appartenant à l'église de Marnes et conservés dans la sacristie. Sans date, probablement de la fin du xyii» siècle. — Comptes des années 1672, 1737-1738, 1745- 1746, 1771-1772, 1780-1783, avec quelques pièces annexes des comptes jusqu'à l'année 1787.

G. 773. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 13 pièces, papier.

1777-1780. — Presbytère. —Arrêt du Conseil d'État en faveur du curé de Marnes pour la réparation du presbytère et la construction d'un puits, 1777. — Pièces d'une procédure engagée par le curé de Marnes, -é Messire Prozelle », contre le sieur Gosse, cabaretier à Marnes, «dont la maison fait enclave sur le jardin du presbytère », 1780.

G. 774. (Liasse.) — 7 pièces, parchemin ; 26 pièces, papier.

1486-1789. — Temporalité. — Baux de diverses pièces de terre appartenant les unes à la fabrique de l'église de Marnes, les autres à la communauté des habitants, à savoir : 1 quartier de friche à la fontaine de Ville-d'Avray, 24 juin 1486; — l quartier de terre à la fontaine de Ville-d'Avray, 24 juin 1506; — 3 quartiers de terre détenus par M. Deschamps, apothicaire à Paris, 1608 et 16Q9; sentence contre ledit sieur Descharaps, 1609; — 1 arpent de terre au profit de Nicolas Gagnard, 10 mai 1750 ; — 11 arpents de terre au profit de M°»« de Thélusson, 1779-1780 ; — pièces relatives à l'acquisition, par le Roi, de 138 arpents de parc sis à Marnes appartenant à M°»® de Thélusson, 1776-17^7. — Amortissements divers : Requête des marguilllers et habitants de la paroisse demandant que, pour justifier qu'ils ont payé les droits d'amortissement dus au Roi à cause des biens appartenant à la fabrique, ils soient autorisés à faire les extraits nécessaires en la Chambre des Comptes, 1699 ; — amortissement à payer par le curé de Marnes, à cause d'une rente de 50 livres et d'un nouvel acquêt, 1704. — Reconnaissance passée par le curé de Marnes, pour les terres tenues par lui en censive de l'archevêque de Paris ; injonction de payer le cens dû; — quittance délivrée après paiement, 1770; — création d'une rente de 100 livres au profit des pauvres de la paroisse de Marnes, par suite du don de 2.000 livres fait auxdits pauvres par le sieur Louis Guignier, baron de Prangins, et la dame Judith Vanrobais, son épouse, 1746-1749.

G. 776. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin j 135 pièces, papier.

1699-1789. — Rapports avec les seigneuries et établissements limitrophes. — Chapitre de Saint-Cloud. Contrat d'une rente de 50 livres due au curé de Marnes, par le chapitre de Saint-Cloud, 1699. — Protestation formée par-devant notaire, par le curé de Marnes, Charles Prozelle, contre le droit que s'étaieat arrogé, sans titre, les doyen, chanoines et chapitre de Saint-Cloud de venir chanter la messe paroissiale en l'église de Marnes, 1781. — Terre de Villeneuvel'Étang. Rapports avec la terre de Villeneuve-rÉtang. État de répartition des dîmes que M. de Chamillart et autres doivent payer au chapitre de Saint-Cloud pour le parc de l'Étang, 1708; — procédures entre le curé

SERIE O. — ÉatlSES PAROISSULES, ETC. MARNES — MENNECY.

de Marnes et le sieur Desmarets au stjyet de contestations survenues entre eux par suite de la réunion de Villeneuve -TÉtang et dépendances à la paroisçse de Marnes, 1714; — requête des babitants de Marnes au siJûet d'un grand cheniin que le sieur de Barbezîeux, seigneur de Villeneuve-rÊtang» avait fait enclore dans son parc, 1716; — titre du banc appartenant au Oef de Villeneuve, 1721; — requêtes du curé de Marnes contre les co-propriétaires du parc de l'Étang au sujet de la dlme, 1723-1724 ; — accord de 1732; — réunion du domaine de Villeneuve -TÉtang à la paroisse de Marnes; — supplique du curé, ordonnance de TarcbevAque de Paris, Christophe de Beauniont, nG2; — autorisation donnée par l'archevêque «Je Paris au curé de Sèvres de célébrer le mariage entre Germain Verriet, habitant de Marnes, et Marie-Louise Brué, demeurant au château de Villeneuve, 1762. — Terre de la Marche. Procédures entre le curé de Marnes et le sieur Desmarets, seigneur de la Marche, 1713-1719; — procédures entre le curé de Marnes et le sieur Law, seigneur de la Marche, au sujet de la perception des dîmes prétendues par le curé, 1721 ; instance contre la succession Law, au sujet de la dlme sur 18 arpents en allées, prés et bois enclos dans le parc de la Marclic, 1724 ; — saisie du château et dépendances de la Marche, 1726. — Contestations entre les curés de Marnes et de Vaucresson au sujet des dîmes de la Marche : extrait du décret de l'archevôque de Paris» M^^ le cardinal de Noailles, au sujet de la réunion de la cure de la Marche à celle de Vaucresson, 1702; — procédures engagées de 1726 à 1729 ; — arbitrage à ce sujet, 1762 ; — lettres adressées au curé de Marnes par l'archevêque de Paris relativement à l'accord conclu entre les curés de Vaucresson et de Marnes sur le fait de la dlme d'une partie de la Marche, 1762-1763 ; — pièces diverses se rapportant à la susdite contestation, de 1762 à 1789. — Procédures diverses. Pièces pour le curé de Marnes contre les sieurs Hurard Du Catillon et Hélouin de Ménibus, seigneurs de la Marche, au sujet de 18 arpents du fief de la Marche sujets à la dîme, 1738 ; — requête de Thomas Soyer, contre le curé de Marnes, au sujet de la dlme prétendue par ce dernier sur le domaine et château de la Marche, 1747; — nouvelles procédures entre le curé et le sieur Hélouin de Ménibus; sentence du grand-prév<H mettant fin à la Gonlestation, 1750; — • nouvelles procédures entre les mêmes, 1753 et 1754; — pièces diverses se rapportant à une opposition formée par le curé de Marnes, au s^jet de la dtme de la Marche, 1750-1758.

G. 776, (Liasse.) — I pièce, papier.

1783. — Mabolles-en-Bbie [Paroisse Sainl-Julien de], — Bail passé le 2 novembre 1783 par les sieurs François Liégeois, curé, et Jean-Antt»ine Thierry, marguillier de la paroisse de Marolles-en- Brie, de terres labourables appartenant à la fabrique.

Q, 777. (Liasse,) — 6 pièces, [Kapier,

1773-1777. — Massy [Pm^oisse Saînte-Made^ fcine de], — Lettres de prêtrise de M"^* Pierre-Charles Bouzé, curé de Massy au moment de la Révolution^ 1773-1777.

0, 778. (Liasse.) — 1 liièce, parchemin ; 6 piècft. papier.

1640-1790. — Mai LE [Paroisse Sdint- Nicolas de]. — Note constatant que^ cr en l*année IWO, les sieurs curé, procureur fiscal, marguillier en charge, sindîc, anciens marguilliers et principaux babîtans de la paroisse Saint-TS'icolas de Maule, présentèrent une requeste aux RR* PP. de l'Oratoire de la Maison de PariSj à laquelle est uni le prieuré de Notre-Dame de ladite paroisse, expositive que la paroisse augmentoit considérablement, que les habitants ne pouvoient aisément entendre le service à cause de la petitesse de la nef qui pour lors servoit d*églize paroissiale, le chœur ap|tartenant ausdits RR. PP. comme prieur et curé primitif de cette paroisse; qu'eux, voulant obliger lesdits habitans, y auroient souscrit, et auroient accordé Tusagè du chojur et grand autel, à Texception d*un pQtit autel derrière le grand, qui se sont réservés ainsi que la place qui est entre deux, sous les réserves par eux faittes comme curés primitifs de célébrer Toffice, prescher et administrer les sacrements aux quatre Testes solennels et aux cinq Testes de la Sainte Vierge et sans déroger aussi à tous les droits de séance et autres droits honorifiques qui leur sont dus, et encorre à la charge qu'il ne sera fait aucune sépulture dans ledit chœur sans la permission desdits RR. PP. de rOratoire, et pour marque de laditte concession, à chaque mutation de curé ou vicaire perpétuel, il sera tenu conjointement avec les marguilliers et habitants d*en passer une nouvelle reconnoissanca ausdits RR. PP. de l'Oratoire, qui ne pourront refuser d'accorder* C'est sur ce principe que lesdits marguil-

ARCHIVES DE SEINE-ET-OÎSE

liers passèrent, le 8 septembre 1752, au sieur Vasnier, leur curé, une procuration à reflfet de passer cette reconnoissance aux mômes charges énoncées en l'acte de 1640. Elle fat faitte devant M« Daoust, notaire au Cbâtelet, le 11 dudit mois de septembre. Mais par cet acte les PP. de l'Oratoire firent ajouter la clause suivante : Sans aucune approbation de leur part du banc qui a esté placé dans le chœur de laditte église par Madame de Maulle, attendu qu'il ne peut y en estre placé aucun, faisant au contraire à ce sujet touttes protestations de droit. Ces mêmes prestres de l'Oratoire demandent actuellement au nouveau curé, marguilliers et habitants une semblable reconnoissance, à laquelle ils n'entendent pas changer ni réformer aucunes choses, mais les habitants ne voulant donner atteinte aux droits des seigneurs, que cette clause leur a paru suspecte, ils attendent le consentement de leur seigneur ou une intimation de la part des PP. de l'Oratoire. Les litres où sont posés les armes des seigneurs se tendent tant au dehors qu'au dedans des églises et chœur sans distinction. » — Baux d'héritages appartenant à la fabrique faits par les marguilliers en charge de l'église de « ce bourg de Maulle, paroisse Saint-Nicolas », au profit d'Antoine-Ignace Cuinet, 1775, de Louis Marie, 1783, de Jacques Grou, 1787, de Jacques -Charles Prestrot, 1788, de Louis Béguin, 1789, de François Floquet et Georges Houillier, 1790.

G. 779. (Liasse.) — 3 pièces, papier.

1786-1789. — Paroisse Saint-Vincent. — Baux de divers héritages faits par les marguilliers de l'œuvre et fabrique de Saint-Vincent de Maule, Jacques Guyard, marchand de vaches, 1786, et Jean- Maximilien Frichot, maître tourneur en bois, 1789.

G. 780. (Liasse.) — 2 pièces, papier.

1698-1787. — Maurecourt [Paroisse Notre-Dame de Lorette de], — Plainte d'un ecclésiastique de Maurecourt, peut-être le vicaire, contre un sieur Pierre M , qui « depuis onze ans [le] persécute sans aucune raison que son esprit méchant et captieux ». Il s'exprime ainsi : Ledit sieur trouve « à redire à toutes mes actions, me traitant à chaque propos de bougre, et ensuite me demandant pardon, ce qui se continue tousjouni ; nottamment à la prise de possession de la

cure par M» Sage, ne put s'empescher de dire que le curé estoit sorti, qu'il feroit sortir le bougre de boiteux de Morcourt, parlant de moy, dont j'ay preuve. Quelques temps après, on fut obligé de le chasser de chez M. Robinéau, à cause des ordures et infamies qu'il proféroit et contre mon caractère et contre moy. J'ay tousjours eu patience jusques au dernier avril et premier may, où je vis qu'il en vouloit particulièrement à mon caractère, en avançant faussement à M. l'archidiacre en présence de M. le curé que j'avois voulu violer une fille, sans la nommer ni signer sa déposition », etc. Sans signature et sans date; note permettant de rapporter ladite pièce à l'année 1698. — Bail par le curé « de la paroisse d'Andrésy et de Notre- Dame de Lorette de Morcour » et par les marguilliers de l'œuvre et fabrique de Maurecourt, de terres sises à Jouy-le-Moutier appartenant à ladite fabrique, 1787.

G. 781. (Liasse.) ^- 1 piàce, papier.

1788. — Mauregard [Seine-et-Marne. Ar^ Meaux. C'''' Dammartin], — Acte reçu par le « notaire et tabellion des balliage et marquisat de Mauregard, du Mesnil-en-France et de la prévôté de Chennevièresles-Louvres, résident audit Mauregard » aux termes duquel bail est fait par M»*» Louis-Godard Pot, curé de la paroisse Saint- Jean- Baptiste de Mauregard, et par Nicolas Croquet, marguillier et receveur en charge, à Antoine Guérin et François-Antoine Fournier, fermiers à Puiseux, de 65 perches et demie de terre labourable appartenant à la fabrique, 13 octobre 1788.

G. 782. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin; 1 pièce, papier.

1783. — Maurepas [Paroisse Saint-Sauveur de]. — Baux de terres appartenant à Téglise passés par le marguillier en charge « de la fabrique de Saint-Sauveur de Maurepas » au profit de Jean-Gabriel Lescoffier et de M'* Jean-François d'Andrieux, curé de Maurepas, 1783.

G. 783, (Liasse.) — 2 pièces, parchemin ; 3 pièces, papier.

1892-1783. — Mennegy [Paroisse Saint-Pierre de], — Notification par le bailli du bailliage, duché et pairie de Villeroy, du bail des terres de Téglise, fait à GabrielJBlain, vigneron, 13 juillet 1692; — autres.