TO

— Le Perchay, — Là Viltononve-Samt-Martin. — Mealan. — Meoucourl, — Mézîênis, paroisse de Mau* délùar. — « Mongnevillp ». •* Marines. — « Moucyie-P€frrBUX ». — Mant^î**rr>uit.

Folio 182. — Nesles, ?olio 183. — « Oaltrevoiaiu a, *- Osny. ?*olio 188. — Sogrnolte», — Saint-Prtx. — Saint*Cyr.

— Santeuïl. — Saillancnart — Sagy«

Folio 192. — THel, — Tcs^aocoiirt — Tlj»im<^rjcoart.

Folio 196* — Vaux-sur-Oise. — 'Vaax-sous-Meulan^ Wy. — Vignay^-— Vallangoujard. — Oi- — ViUlers- Adam.

Folio 201. — Constatation quMl a été trouvé de plus « ung grant Hvre escript en t>anîhemm» couvert de caj/r rouge en grand volume, au commi^ncenient duquel est incorporée la cliartre de rinstitucion de ladite confrariedanteez d^ Tan mil deux cent quatre-vingt et quatre le 18* des kaiendes de janvier, et après pïu* sieurs lettres et tlltres faisant mencion des cens, lentes, possessions et revenues qui estoient deuhz à ladicte confrarie lors de la compilacion dudit livre, qui fut en Tan de grâce mil quatre cens et cinq » ; — « QDjç autre livre aussi escn'pt en parchemin, reJyé entre deux oiZ| couvert de cuyr rouge, ou quel sont contenue les noms et surnoms des frères et aeurs de ladite con* frarie, iceluy livre commancé Tan mil trois cent seiîse [ou quarante et unj k l*A^sumption Notre-Dame i» ; — des comptes annuels ; — les titres de la seigneurie de Ducourt, parmi lesquels une lettre (t datée du 25** jour d'aoust rail quatre cent suixante, par laquelle appert damoiselle Alix de Chântemelle, dame de Doucourt, en la paroisse de Saial-Gervais près Magny, jadiz femme de feu Estiène deLeursraaisons, en son vivant escuyer, lors vefve de feu LyeJlroy l'oupart, avoir donné, transporté et d^'^lafssé à tousjours, par don irrévocable fait entre viPz. à ladite Confrarie aux trierez lâïiirte terre, aelgneurie et revenu de Doucourt, à elle appartenant par les successions de sos feus père et mère, ladicte donation faicte tant pour la bonne amour et affection qia*e)le avoit à ladicte confrarie, dont elle estait conseur, et affîn d'estre particijiant èi»*pnères, oroisons, et bienflTaiz qui oat esUé et seroient faiz en ladicte confrarie. et aussi affin que detfunctz Me^sire Jehan de Chantemelle dit Taupin, eu son vivant chevalier, sieur dudit lieu de Doucourt, et dame Marie Des Essars, sa femme, ses père et mère, et ses diz feuj: mariî, parens, amis et Inenfaicteura fusaent partici* pans comme dessus, comme parmy et moyennant que loB prévostz ei gouverneurs de ladlde MûÊktmtm le*

roient tenuz & tousjours par aulx et leurs succesaeura prévosfz H gouverneurs de ladicte contrarie faire dire et célébrer par chacune sopmaine de Tan en ladicte éjjfiisD Notre-Dame de Pontoise pour les âmes de ses diutx feu2 perre et mère, mark et pour Tûme d'elle et de sesdict^ parans, amya et btensCàictcurs trois messes basses >.

Le présent inventaire se termine au folio 212 véi*so par ces mots : « Ite7n, une autre bote d*autre^ décla* racîuns en papier plus nouvelles, faisant mencion desdictz cens et rentes ou d'aucunes dMcelles de ladicte seigneurie de DuucourI i>,

G, S57. (Ei4|gi«tMj — In-4*», d«s 193 TeuilltU, papier.

1631-17T7. — Registre des ordonnances de la Confrérie aux clercs, <i commencé le Jour du slé^B et bureau général tenu en rkostel de ladite confrairîe 1© lundy dix-Uuictiesme aoust lOSl et fini le dix avril 1771 «•

f6of, — 18 août. Ayant été remontré « que la charge «lu séminaire est grande «, on suppliera MM, les éûhevins de ia ville « d*ayder et contribuer aux chargea du séminaire et instruction des petitz enffans ». Le.<i méreaux ordinaires de la Confrrîrie vaudront chacun 6 deniers, « au Heu de quatre deniers quMlz vaUoieut chacun par cy-devant, et seront lenuz tous les chappellains prentlre méreaux sans exception, â la réserve des maistres du st^minaire qui en seront exempts les jours de leurs exercices. ,. m ; les ^f précepteurs ne pourront prendre ny recepvoir aucuns escolliers sans mandement express et par escript des sieurs prévostz ou deux d*iceux, et seront tenus les* dils sieurs prévostz eux transj^orter par chacun moys une foys au lieu du séminaire, au temps de Texercice d*icelluy, pour veoir et visitter tant lesdits maistres et précepteurs que lesdits enffans, ad ce que Tinstruction d'iceux soit faite selon Thonneur de Dieu et Tinlention d'iceux prévostz et gouverneurs ».

t05J, *- 31 mars. On décide que » les pardons et indulgences qui ont esté obtenus de Nostre-Saiot-Père le pape pour tous les confraires seront publiés dn manche prochain, veille de TAnnonciation de la Vierge, tant aux paroisses de cette ville que des viltaiges circonvoisina, où Ton pourra envoyer un exemplaire de la bulle, pour exciter les confraires à guaigner lesdltes indulgences et aux autres a eux immatriculer en ladite Confrérie *. Les prevûts pourront doaoar cougé à « M"* Jacques Ciiefddvilla» prétret i

ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE

présent un des cbdppetldinst. . . pour plusieurs causes et considérations dont ils ont esté et sont deuement lïistruictz et certiorez, que la compagnie n*a trouvé bon eslre icy escrlptes •, Ou prendra la peine de « réprimer M^ Syinon Fournyer, cy-devant recea au pardesiïus du nombre ordinaire des chappelîains,*.*,. et Tadmonesler <le se gouverner modestement et sans scandalle» mieux qu*il n*a faict par le passé «.

t6^ù\ — Constatation qu* « H n'y a pas eu d'assemblée le IS aoust 1G36, à cause de la peste qui étoit dans cette ville ».

iBûl. — 17 août. Il e:it arrêté que « des biens et revenus de ladite confrairie, il sera distribué par les sieurs pr^'VObli; jusques à la somme de cent cinquante livres tour.iois aux nécessitez les plus pressantes desdictz pest*-'Z ». — 5 octobre. André Vacher» prêtre, doyen des chapelains, pour remercier de la laveur qui lui a été concédée de loger gratuitement dans la maison» fait don de 519 livres qu*ii affecte au paiement de la tt diicoralion de la chappelle de ladite confrairie [ayant 1 faict paver de pierre de liais tout le chœur et marchepied du grand autel d^icelleà ses fraictz »,

46^8. — 14 avril. On mentionnera sur le registre * la donnation faite par deffunct M*"* Conrad Yon à

ladite coafrairie , d'un calice, une croix, deux

chandeliers et deux burettes d'argent doré, un chasuble de satin blanc et un missel u.

i646, 5 février. Plainte contre Torganiste Jacques Le Cocq, lequel « néglige depuis le jour de la Toussaint dernière de faire sa charge » ; il sera remplacé.

4649, — 26 février. Les revenus n'étant pas suffisants pour acquitter les charges, g les deux derniers chappetains seront congédiez, et à l*ad venir il n'y en aura plus que six, lesquels six chappelains restans, au lieu de trois messes qu'ils ont coustume de dire par sepraaines» ils en diront seullement deux par sepmaine fors que les deux des séminaires » qui en diront Tun quatre, l'autre trois,

iCSi, — 21 août, DtMibÉfration concernant les orgues; on vendra l'orgue donné par M, Fontaine, prêtre, et le petit orgue étant dans la chapelle, pour en faire exécuter un neuf.

46$ô. — 29 décembre. Sur la proposition faite du projet de a renfermer les pauvres mendians de l'un et Tautre sexe de ta ville et fauxbourgs de Pontoise y demourana de deux ans et plus, comme Ton auroit faict à Senlis avec beaucoup [dej succez », la compagnie arrête « de donner la maison appelle le séminaire et toutes ses ap[iartenauces pour y recevoir les susdictz

pauvres mendians »; les régents continueroat à y donner Tinstruction tant aux pauvres qui y seront renfermés qu'aux externes.

4664. — IS août. Arrêté qu'à Tavenir, t en exéca<* tion de Tarticle 1^ des anciens statuts de la Confrérie au sujet des prières qui sont dues à chaque confrArej aprtya son décès, aussitôt que les prévôts auront été! avertis du décès d'aucun confrère ou sœur, ils enverront ie bedeau, revêtu de son habit de cérémonie, avec la clochette, annoncer ledit décès dans les carrefours de la ville et dans les fauxbourgs et indiquer rheure du convoi, afin que tous les confrères et sœurs puis* sent s'y trouver et y dire les prières ordonnées ».

4667, —22 juin, * Comme la Confrairie est située dans la paroisse de S* Maclou, la musique qui a ae* coutume d'estre chantée en la chapelle la veille et dimanche d'aprè« le jour de TA^ssomption, et le service aussi accoutumé sera conduit par le maistre des en* fans de chœur de ladite église S*-Maclou, à Texclttsion de tous autres ».

4676. — 3 octobre. Les échevins représentent que les biens dépendant de la maladrerie de Saint-Lazare de cette ville, qui étaient unis au Collège et qui a servoient pour .stipendier un principal, quatre régens, ua maistre d'escriture et un portier », ont été réunis par^ arrêt de la Chambre royale à Tordre de Notre-Dame du Mout-Carme! et de Saint-Lazare de Jérusalem *>, Oo décide d'accorder au collège un secours de 200 livres ' tournois payables de quartier en quartier « à fan des régents qui seront choisis pour dire et c^ilébrer par chacun jour de Tannée une messe basse dans la chapelle du collège, à la descharge de ladite confrérie» de faire les festes et dimanches le catéchisme et exhortations aux escoliers ainsy que par le passé et d'y chanter les vespres lesdits jours de dimanches et festes ».

468 i^ — 18 août. Autorisation donnée aux prévôts d'employer jusqu*à 40 livres par an « pour Tinstruction de la jeunesse du hameau de Ducourt, et ce par un pur motif de charité et sans tirer i aucune consé* quence d'obligation ■.

46S$, — 23 août. « Les précepteurs du séminaire ne donneront pas d'autra«i congez que ceux du collège, auquel ils se conformeront» et ne pourront s^absenler de la ville sans le sceu et permission des prévdtz en charge ».

469i. — 19 août* Étant représenté par MM. les prévôts tf qu'il seroit nécessaire pour la décoration de la chapelle de faire faire un contrétable de bois au maltreautel, et, pour ce faire, désireroient estre autorisez », on décide d'affecter à cette dépense « jusqu'à la somme

SÉRIE a, — ÉGLISES PAROISSIALES. ETC. PONTOlSE.

de 400 livres» dans laquelle entreront les deniers qui proviendront de la vente de l'un des trois calices et de la croix de vermeil de ladite chapelle >».

1700. — 23 août. Les prévôts en charge sont autorisés « à faire faire deux figures de bois, l'une dp saint Nicolas, l'autre de sainte Caterine, pour estre ex* posées dans les deux niches du maistre-autel de ladite confrérie ». Sentence rendue par le lieutenant gént^ral au bailliage en la cause pendante entre les directeurs et administrateurs de l'hôpital des pauvres enfermés de Pontoise, dune part, les prévOts et gouverneurs de la Confrérie aux clercs» d'autre part : « Avons ladite Confrairie aux clercs déchargée et déchargeons du payement et continuation ù Tavenir de la somme de 300 livres par chacun an, ensemble de tous les arré« rages qui en peuvent estre deus et escheus du passé

jusqu'à ce jour; sera tenue ladite confrérie de

quitter et abandonner audit hôpital la jouissance qu'elle s*e8loit réservée, par le contrat de donation et fondation du 2« jour de may 1654, des deux classes destinées pour Tinstruction de la jeunesse, pour en jouir par ledit h(>pital comme des autres lieux donnés, à condition que ledit hi^pital sera tenu de fournir en un autre lieu hors d*iceluy et à ses dépens une classe ouverte pour Hnstruction des pauvres enfermés dudit hôpital et des autres pauvres de cette ville et faubourgs qui se présenteront pour y aller et y estre enseignés, et que le régent qui enseignera et fera l'exercice de ladite classe sera élu, préposé et étably par une assemblée générale des anciens officiers et prévôts en charge de ladite confrérie, qui sera tenue en la chambre et bureau d*icelle en la manière acoutumée» à laquelle seront mandés et conviés les sieurs directeurs dudit hôpital, pour y donner leurs sufrages, auquel régent ladite confrairie Fera tenue payer par chacun an la somme de quatre-vlngt livres pour sa rétribution ordinaire et accoutumée et aider à le sti* pendier en qualité de chapelain dudit hôpital », etc.

i7Ù4, — 13 avril. Les prévôts sont autorisés à « faire faire un lambris propre dans le chœur de ladite chapelle, bien conditionné, d'eu passer le marché moyennant 350 livres, et, pour établir ledit lambris, de faire baisser les fenestres de ladite chapelle, s'il est besoin, pour donner du jour dans le chœur de ladite chapelle »«

m 2, — M En Tan 1712 a esté posé au milieu du chœur de la chapelle de la Confrérie aux clercs un jmpitre de fer, pour porter les gros livres de plein chant; il a été fait par le nommé Bontems, sérurier de ladite confrérie; il a coû^é la somme de cinquante

livres, sans quelques menus frais faits pour le mettre en place et le noircir »,

4 7(5, — 17 mai. Délibération concernant les gages à payer « à chacun des trois régents prestres du collège », Ils toucheront chacun la somme de 200 livres, € moyennant quoy lesdits régents preslres acquitteront par eux-mêmes ou feront acquitter en cas de maladies ou d'absence légitime leurs messes tous les jours aux heures accoutumées dans la chapelle de ladite confrairie, Tune desquelles messes sera haute messe et chantée avec les chapelins à rordînaire, à condition de rouller entre eux et successivement les uns après les autres de semaine en semaine pour Tac* qui! de laditte grande messe, tant dimanches que Testes et autres jours, sans qu'ils y puisent manquer, à peine de radiation de leur ditte rétribution »; de plus, « au cas qu1l soit establi dans ledit colège des régents qui ne soient pas encor prestres, laditte rétribution de deux rent livres leur sera pareillement payée comme à ceux qui seront prestres, à la charge par ceux qui ne seront pas prestres, en attendant qu'ils ayent esté pourveus de Tordre de prestrise, de faire acquitter par qui bon leur semblera lesdittes messes »,

ni 4. —20 août. Le sieur Guy-François Allou est reçu organiste en survivance de son pore. Il lui sera donné 10 livres de gages ; après la mort de son père, ces 10 livres demeureront jointes aux 30 livres qui sont les gages ordinaires.

^5 ( , — 21 août. Nomination de M. Tabbé Du Guesclin, grand vicaire de Pontoise, comme premier prévôt ecclésiastique de la Confrérie. — 13 septembre. Délibération concernant les réparations à faire à Torgue ; vote d'une somme de LOOO livres affectée à cet objet.

4740. —22 août, « A été représenté par MM. les prévôts en charge qu'il a toujours été d'usage de prendre un rafraîchissement après l'audition du compte qui se rend tous les ans à pareil jour et où assistent Messieurs les prévôts anciens et en charge, mais que ce rafraîchissement a dégénéré en un grand repas », et ce au préjudice des fonds particulièrement destinés au soulagement des pauvres. On décide en conséquence que « doresnavant il ne sera emploie pour le diner qui se prend i la suite du compte que la somme de quarante livres, sans qu'à cet égard, sous quelque prétexte que ce soit, il puisse être passé au receveur en charge ni par lui emploie plus grande somme que celle ci-dessus ; que le repas apellé obit général sera entièrement suprimé comme n'alant au-

afts

AECRIVSH DK SBmE^in--OfôE.

eon fondement logUIme ; que les chantres et autres

officiera de la confrairie autres que MM. le-^ pr('*vyts ^ui ont droit ilassister aux comptes n'auront plus nart au dîner qui suit la reddition desdits comptes

#7^5. — 53 juin. Autorisation à MM, les pn'^vùts pour faire faire» conjointemonta'vec MM. les échevins, un plan et devis esUmatifdes travaux qu'il convient d'exic^cuter au callège pour être ullériettrement statué dans une assi ' ' ' sur ce quil appartiendra,

ims, — r» liire- L*a$semblée, « vu le procès

irerbal du 29 octobre dernier par lequel rirapossibilité de lâisHpr subsister Tancien bâtiment du collège e^t constat*?e, vu le plan dressé par M. Fontaine, ensemble leîi devis et soumissions des ouvriers et la délibération du collège de ce Jour, a universellement i\ v/» iedit plan pour estre exécutté suivant le

t i[js aucun changement, a nommé Messieurs les

administrateurs actuels pour veiller à Texécution, les a autborisé à faire touttes démarches ni^ce>5«aires pour y parvenir et spéciaUement à emprunter au denier et de la manière la plus avantageuse pour la lin de Tannée procliaine la somme de dix mille livres i^,

/7^ff. — 11 mars. Délibération relative au secours de 10.000 livres à accorder pour rebâtir le collège, qui « menace une ruine prochaine *, et dont « la reconstruction formera une dépense de vingt-et-un mille cent dix livres cinq sols huit deniers ».

^757. — 22 août, Vente faite, moyennant LlOO livres, de Torgue de la Confrérie aux religieux Trinitaires Je Notre-Dame- de -Liesse de Oisors.

I77i, — 3 août, l'roposîtion faite au bureau de ?Bnir au secours de Thôpital et exposition des besoins de cet établissement, qui c s'est trouvé forcé d*abbattre le devant de sa maison pour éviter que les pauvres ne fussent écrasés sous les ruines «. On décide qu'il « sera délivré à Hnstant un mandat de 3,000 livres pour venir au secours dudit hôpital dans le moment d'embarras ou il se trouve et pour donner une marque de charité envers les pauvres ».

^777, — 10a>ril. M. Dardet, avocat, <i cy^devant notaire de la Confrairie et son receveur », ayant ^ le dessein de quitter cette ville et de fixer son domicile à Paris i, demande à MM. les administrateurs de vouloir bien recevoir le compte de sa gestion depuis 1775 et « nommer en «on lieu et place une personne pour continuer la recette »*

Le présent registre est terminé par deux tables, intitulées Fujie : « Table des ordonnances contenues en ce livre •. l'autre : « Extraict de certaines choses et ordonnances esorites au commencement de oe livre »-

0, S5S. (îl«^U«Tfl,j — in-**, »le Wi f«iliU«U, papwT,

1788-1792, — Registre destiné à « Inscrire jour par jour, de suite et sans aucun blanc, les Bctes délibération du bureau ordinaire et det assembla générales de la royale Confrérie aux clercs de Poiil Oise, les réceptions, nominations, adjudicatiana, marchés, enregistrements et généralement tout oe qc peut avoir rapport i radmtnistration de ladltte con« fWrie «>.

nu. — 28 avril. MM. les curés ayant été \mé antérieurement * d'annoncer au prosne que la plaoe^ de maître d'écolle du petit séminaire, vacante par la démission du S* Glinet, étolt à donner aux appointa ments de cent cinquante livres par an et '> cation »% celui-ci s*était présenté depuis el . tii

un ec placet expositif que tout étoit très cher, qt c'étoit la raison qui Tavoit obligé de demanler sa kM mission, mais que, si on vouloit lui donner «îeux cenï* livres de fixe sans gratification, il demandoit à continuer et proraetloit d*étre assidu à remplir exactemoni son devoir. » On décide que sa proposition ne sera pâ acceptée» et qu*en son lieu et place on nommera Jean Caillet, second chantre de Saint- Maolou, « Et comme la place de Saint- \laclou n'étoit pas compati^ celle de la Confrérie aux clercs, vu qu'il ne ^^ concilier ses heures d^offlce avec celles d*6c«lle dudl séminaire, il a été arrêté qu'en dérogeant, pour celle fois et aans tirer à conséquence, aux articles du gleuipnt du 18 octobre 1780 qui lixent les heures écolles tant en hiver qu'en été, lesdittes écnlleB eom* menceroient depuis Pâsques ju8qu*à la T t i

neuf heures, depuis la Toussaint jusqu'à Pj j,. a dtx beures, et celles de Taprès raidy en tout teras à dftax heures et demie, et tlniroient savoir le matin en été à onze heures et en hiver à midy, et celles de l'après midy en tout tems à quatre heures et demie, n — 21 août, tt Examen des bourses accordées à diiTérents Jeunes gens pour étudier à Paris, affln de voir s'il n'y en auroit pas quelques-uns dont les bourses soient à supprimer pour faire rejaillir le bénéfice qui en résulteroit sur un plus grand nombre de sujets, ou, dans le cas où on n'en augmenteroît pas le nombre, augmen» ter la somme qui se paye annuellement pour chaque bourse, laquelle vu la cherreté des pensions est trop modique. r> On constate que ces boursiers sont au. nombre de sept ; que, sur les sept, il y en a trois dont^ les bourses sont à supprimer; et l'on décide que lea lïouraas seront portées de 160 i 200 livres. On auto-

Sémi Q. — KGUStS PAHOtSSÎAtira, ETC. POîn'OISB.

rl«e eirméme temps Messieurs en exercice à faire Taire

iifi ' ' r ftt, ([uand il aura été exiécuté, à • y

r? , i^ar liasses suivant Tonlrn «les cottaa

étiblies dans rinventaire fait par M. Ëuroux en 1633. j>

(7S7. — 19 mars* M. Satiterre de Magrry, « un féo* diste qui vient Je faire plasiours terriers dans les eu- Tirons de Dacourt », ayant proposa de faire celui de oelte tocallté, on autorisi» Messieurs en exercice à "passer lui traité avec lui» « par lequel il sVngdgerd à bîre faire à &ea frais le terrier de laditte seigneurie de Ducoiirt, & payer pour c© tout ce qui sera nécessaire, à founiir au liureau un plan géométrique et détaillé, efc- ». — 20 août. On accorde au S^ Caillet, maître d'école, dont le* ga^ge^ sont fliés à 150 livres, une gra- Uûcation de 50 livres.

178S. — 6 mars. « Il a été remis sur le bureau un plan Oguré, lav4 et collorié de la terre et seigneurie de Ducourt, et rassemblée a autorisé le^ administra* teura à le faire coller sur toiUe et monter sur deux rouleaux* » — 5 mai. On lait savoir « qui! se trouve actuellement en cette ville un jeune liomme qui en est originaire, et qui, par un séjour de plusieurs années dans la capitale, la fréquentation des écoles gratuites de dessin et les le<:ons des bons maltrea^ jointes à dlieureuses û\ ' ns naturelles» a acquis des connaissances siii. s dans cet art, qui est la ba^ et le fondement de quantité d'autres arts utiles, que ce jeune homme, nommé Gramet» ne serait pas éloigné de se Uxer dans ce pays-ci, s'il y trouvait quelque:* ressources pour y vivre de son talent en instruisant ceux de ses compatriotes qui pourraient avoir les mèuir ; que ce ît pas déroger aox principes (1 L ^;ion et d Ji . li 1 IL* auxquels on doit l'in* stitution de cette utile confrérie que d'ajouter aux inatructions quelle prodigue aux pauvres enfans de cette ville et aux secours qu elle donne aux jeunes gens qui se destinent à entrer dans Tétat ecclésiastique des leçons publiques et gratuites de dessin, qui se donneroient^ »oit dans la salle des petites écoles soit ailleurs, aux pauvres ouvriers de cette ville et à tous ceux des habitants qui voudraient en profiter ; que de pareils élaWissemeos ne peuvent qu*honorer les villes qui les protègtfUl et les administrations qui les secondent ; qu'un aussi noble emploi des revenus libres de Cfilte confrérie, dans un temps où Ton ne parle que de suppressions, de destructions de tous les établissemens dont Tutiiité peut paroUi^ équivoque à quelques asprits superll ciels serait pour cette confrérie, le plus sur préservatif contre toutes les atteintes que Tavidîté

fiscale pourrait être tentée de lut porter »* L*as8eiii<blée prie les administrateurs en exercice de prendre « sur la personne et les talens dudjt Graniet les informations nécessaires, de sçavoir de lui quel traitement on pourroit lui faire pour le tlxer dans cette ville», pour être statué ultérieurement — Le S*^ Louis- Jacques La Croix, Tun des étudiants assistés par It Confrérie, ayant soutenu une thèse sur le^^ mathéraa* tiques, il lui sera payé à titre de gratification la somme de 60 livres. — 20 juin. Rapport contenant les informations priaes sur la personne et las talents du S^ Gramet : *» U a été pendant quatre années entières élève du S* Fordrain, sculpteur de rAcadémie de Saint- Luc à Paris ; il a employé tout ce temps à étudier la sculpture, taryt pour la partie de Tornement que pour la figure, le dessin et le modèle ; son assiduité fa mis

en état d'enseigner et de faire des élèves; le

S" Greuze, dont la réputation en ce genre est répandue dans toute l'Europe, prié de donner son avis sur le mérite et la capacité dudit Gramet, a certillô verbalement avoir connu ledit Gramet chez son

maître, le S^ Fordrain, Tavoir suivi pendant tout le temps qu'il y est l'esté et reconnu dans ce jeune

homme les plus grandes dispositions; il ne peut

rester aucun doute sur la capacité et les talents dudil

Gramet ; quant à ses mœurs, le S»* Fordrain certifie

qull n'a jamais eu le moindre sujet de se plaindre de lui. B Relativement à ses prétentions, le S' Gramet « aurait demandé sou logement et 600 livres d'appointemens annuels, moyennant lesquels il s'obligerait de donner tous les jours, aux heures qui seraient jugées les plus convenables, une leçon de deux heures consécutives à tel nombre de pauvres ouvriers de la ville qui lui seront adressés par l administration de cette conft'érîe «. On décide donc, « après avoir fait appeler ledit S' Gramet, examiné quelques-uns de ses dessina et conféré avec lui sur les détails de rétablissement projeté », que [u'ovisoirement et « par forme <ressâl seulement il sera ouvert, pendant un an, à compter à partir du l'^'* juillet prochain, dans la salle des petites écoles, sise rue de la Cervoise, une école de dessin, dont les leçons seront données par ledit S*^ Gramet tous les jours ouvrables, depuis cinq heures du soir Jusqu'à neuf» excepté les jeudis, auxquelles leçons seront admis gratuitement jusqu'à la concurrence de

trente sujets ; sera tenu en outre ledit S»* Gramet

d'ouvrir lesdites écoles tous les jours de dimanche et fêtes, excepté les jours de fêtes annuelles et grandsolennelles, depuis six heures du matin Jusques à neuf, auxquelles écoles seront admis gratuitement lesdits

ARCHIVES DE SBÏNE-ET-OISE

jours de dimanches et fêtes tous ceux qui s'y présenteront sans distinction. » Il lui sera pour ce alloué 500 livres d^appointements et 30 livres pour lui tenir lieu de bois et de chandelle; il aura, de plus, son logement dans la maison de la Confrérie. Enfln, tous « les bons citoyens » de la ville de Pontoise seront invités à communiquer aux administrateurs de la Confrérie en exercice « leurs vues sur le plan le plus avantageux à donnera cet iHablissement et les moyens de le perfectionner »► — 29 juin. Le nombre de 3G sujets pouvant être admis gratuitement aux écoles de dessin « est plus que complet », et a dans ce nombre il s'en trouve iieux qui ne sont point originaires de cette ville ». On arrête, à titre provisoire, « que la préférence sera accordée aux enfans de la ville et que les étrangers qui y sont domiciliés ne pourront être admis auxdites écoles gratuites qu'à défaut des uatifs de ladite ville 19, — 18 août. Présentation de la liste des sujets à admettre aux écoles gratuites de dessin : « Le nombre desdits sujets déjà admis et à admettre à leur tour, lorsque Tune ou plusieurs des trente premières places seront devenues vacantes, se monte jusqu'à cette époque à quarante-et-un ; rassemblée a vu avec satisfaction cet empressement des jeunes ouvriers de la ville à profiter de cet établissement de bienfaisance »,

— Rapport présenté par MM. les administrateurs, exposant << que la ville de Pontoise et quarante paroisses de son Élection ont été ravagées par la grêle des 12 et 13 juillet derniers, *..,.quela perte occasionnée par lesdïtes deux grêles sur la ville et terroir de Pontoise et lesdites quarante paroisses a été évaluée par les rapports des expertgi, réduits et diminués autant qu'il a été possible à un million sept cent trente livres dix sols, en ce non compris les jardins des habitants, les terres exploitées par les propriétaires aisés et le défaut de récolte sur les vignes et les arbres d'ici à deux ans ». On versera provisoirement une aumône de 600 livres,

— 13 décembre. Notification de rétablissement d'un bureau général des pauvres à l'Hôtel du Grand-Vicariat; vote d'une contribution de 50 livres par mois en faveur du bureau général des pauvres,

4789, — 5 mars. Assemblée générale tenue en vue de la députation aux États Généraux, Les comparants t ont nommé et député, sçavoir : en leur qualité de seigneur des fiefs de Précy et Paulmier situés en cette ville, la personne de M. CUouquet, curé de Saînt-Maclou de Pontoise et Tun des anciens administrateurs de cette confrérie, et, en leur qualité de seigneurs de Ducourt, paroisse St-Gervais-lez-Magny, la personne de M. Aubert, curé de Notre-Dame de Pontoise, aussi

l'un des anciens administrateurs de cette confrérie, l'effet de pour et au nom de ladite confrérie comparoir, sçavoir le premier à l'assemblée générale des troi» étals de Senlis, et le second à celle des trois états de Cbau* mont en Vexin ». —21 octobre. Demande de Targenterre inutile pour le service divin à Tetfet d'être portée à riWtel des Monnaies à Paris.

4790. —24 mars. Déclaration des revenus et des cliarges de la Confrérie aux clercs de Pontoise, faite en exécution du décret de l'Assemblée nationale da 13 novembre 1189, sanctionné par le Roi. Les revenas fixes sont estimés monter à 4.102 livres 8 sols 11 deniers. Les dépenses fixes s'élèvent à 3.437 livres 3 sol». Il y a donc un excédent de recette de 665 livres 3 «ois 11 deniers. Parmi les dépenses figurent : 600 livres, pour 3 bourses de 200 livres accordées à de jeunes clercs étudiants ; 530 livres; pour appointements da maître des écoles de dessin; 200 livres, au maître des petites écoles, y compris sa gratification annuelle; 20 livres pour loyer des petites écoles à la fabrique de Bantliélu ; 240 livres de rente dues au collège de Pontoise, « Observent les déclara ns que les reliquats, lorsqu'il s'en trouve aux époques de la reddition des comptes, sont employés constamment pour subvenir aux besoins de rildpital, du Collège de la ville et des établissemens de charité, et même que robligation de venir au secours du Collège est de droit au moyen du don d'une somme de 6.000 livres fait à la Confrérie par M"> Nicolas Poulet [ou PontetJ , maître des Comptes à Paris, par acte passé devant Cayers, notaire à Paris, le 20 juillet 1688, à la charge expresse d'aider ledit Collège dans tous les cas oii il aurott be* soin de secours particuliers, en sorte qu'à proprement parler la Confrérie aux clercs n'a aucuns reveniis libres ».

179L — 22 août* L'Assemblée pense qu*il serait a convenable que MM, les prévôts et receveurs actuel* lement en exercice voulussent bien le continuer jusqu'à ce que par l'Assemblée nationale ou par les corps administratifs il ait été statué définitivement sur le nouveau mode d*administration des revenus de cette confrérie. »

179 î. — 20 août. Dernières délibérations.

G. 859* (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ) l pièce, papier.

1632. — Spiritualité. Original et transcription d'ane bulle du pape Urbain Vlll, accordant des indulgences aux membres de la Confrérie aux clercs établie i Pontoise, 1632.

«SKRIE G. — EGLISES PAROISSIALES, ETC, PONTOISE — rôKT-MARI

G, S60, (Lia«««.) — 2 pttïCM, parchemin.

1024-1625. — Ecoles. — Délibération prise « en rassemblée généraile des prévosU, goaverneurs anciens et notables confrères de la Confrairie aux cl**rcs de Ponthoise, 8ur la proposition ei remonstrance faicle par lesdictz prévostz que, comme par l'institution de ladile confrairie le bien et revenu temporel d'icelle soit destine à la célébration des messes et service divin et aulx aalmosnes des pauvres lionteux, vefves, orpbelius et personnes miâérab!e.<î, ce qui a esté de tout temps immémorial et jusques à présent très soigneusement observé, comme aussy à Tinstruction de la jeunesse aux premières lettres, aux bonnes mœurs et doctrine crestlenne, que pour satisfaire à ceste dernière charge et debvoir, l'un auroit cy-devant apliqué par chacun an quelques sommes de deniers et qui estoit à ceste fin par chacun an rais ès-mains du recepvenr du collège et séminaire de ladicte ville pour estreemploiez à stipendier ung maistre aux petits enffans garsons de ladicte ville dans ledîct collège, ce que n'estant effectué au désir et dévotion des confraires, prévostz et gouverneurs de ladicte confrairie Ton auroit recongneu que l'ignorance, croissant avec Taage des enffans sans instruction et conduitte, les a rendus plus insolens et vicieulx, ce qui cause le désordre visible aux Heulx saincts contre l'honneur de Dieu et le repos des gens de bien, à raison de quoy Ton auroit jà cy-devantetà l'assemblée générale des prévostz et notables confraires proposé d'instituer une escolle et stipendier des maistres pour l'instruction et condhuitte des enffans petitz garssons, ad instar de Tescoile des petittes filles fondée et instituée en ceste ville par feu Monseigneur le cardinal de Joyeuse», proposition dont Texécution avait été ajournée par suite des circonstances. On décide que les prévôts et gouverneurs « feront establir et instituer en ceste ville de Ponthoise, en lieu et maison commode, une escolle et séminaire pour enseigner et instruire les enffans petits garssons aux premières lettres et en la discipline des bonnes* meur.*^, crainte de Dieu, foy et croyance de Téglise catholique, apostolique et romaine, et leur soit souvent leu et inculqué le cathéchîme et ce par deulx ou trois maistres et précepteurs de bonne vye eL doctrine, qui seront à cet effect choisis, receuz et préposez par lesdictz prévostz et gouverneurs, et lesquelz précepteurs seront logez et stipendiez sur le revenu et bien temporel de ladicte confrairie » ; U octobre 1624. — Mise à exécution de

la délibération prise pour l'établissement d'un séminaire» en vue duquel il <t a esté besoing de prendre des eschevins de ceste ville une rétrocession de racquisition qu'ilz avoient faicle d'une maison seize proche le collège de ceste ville, et en conséquence de s'obliger d'en payer aulx vendeurs le pris pour et à la descharge desditz esche vmsjequel pris est de 2,50il livres tournois et de cinquante livres tournois de pot de vin », 5 Juin 1625.

0. 861 1 (Liasse,) — 86 pièces^ parchemin ; 174 pioche», papitr ; 5 sceaux.

1310-1791- — Temporalité» cens et baux. — Titres au profit de la Confrérie aux clercs; les immeubles dont il est passé bail ou sur lesquels portent les cens et rentes sont situés à Pontoise, Anvers, Bessancourt, Cergy et Ham, Chars, Cormeilles, Éragny, Frouville, lîérouville, Jouy-le-Moutier, Méry, Saint*Ouen-rAuraône* Vauréal; — pièces diverses y annexées, de 1310 à 1791.

G, 862» (Riîgistri*.) — la-4<*, de Si feuilleU, parcberain j 1 pièce, papier »

1605-1619. — Ducourt. •- Registre des déclarations passées au profit de messieurs de la Confrérie aux clercs, seigneurs de Ducourt en la paroisse de Saint-Gervais-lez-Magny, de 1605 à 1619.

G. 863» (Ftegishc.j — iu-fuHo, papieri pagiiit* de i u 4o3.

1787-1788, — Terrier de Ducourt, précédé d'une table alphabétique des noms des censitaires et tenanciers : Nicolas Bouret, au nom des héritiers du marquis de* Valiêres, etc. Les déclarations sont reçues par Nicolas Santerre, notaire royal au bailliage de Magny et au comté de Chaumont. 1787-1788.

G. 864» (Plan.) — 1 plan, papier, collé sur loîle, de Û'"90 de haut iur P'fi7 de large,

1787-1788. — <' Plan du fief, terre et seigneurie de Ducourt, appartenant à la royale Confrérie aux clercs de Pontoise relevant de Magnitôt. » Sans date, mais dressé pour accompagner le terrier précédent.

BLCHfVES DE SEINE-ET-OISE.

G. M5. (Rfffislre.) — în-é*, ifs fie ftttiUcU, parchemm.

1719-1730. — Fief de Précy. Terrier du fief de Précy» attué à Puniatse, relevant en plein fief de la

«eigTieurie dllf>roiJVïlle et appartenant à la Confrérie aux clercs, exécuté par M"* Jacques Fredin et ses ctmfrèrea, notaire à Pontoise» de 1713 à 1130,

G. 8^<S. (Regiâtr**.) — In-fdïo, dâ 52 feuillets, papier.

1699-1786. —Terrier dee fiefs de Précy, de Paulmier et de M^zières, contenant : 1^ la transcription des lettres patentes de 1699; 2^ les déclarations passées de nù7 à 1780.

G, 867. (Liasse.) — 151 pièces, papier.

1708-1789. — Comptabilité, —Pièces justificatives de comptes, dont quelques-unes remontent à Tannée 1708. — Comptes des exercices 1787-1788 et 1788-1789. — Pour ce dernier exercice la recette monte à 6.682' 12» 2^1, et la dépense à 5.08G« 2* 5<i « partant le reliquat dû par le comptable est de L59G' 2* 5'i D.

0. »S8. (Uatae.)— 34 pîè<îês. parcfaefnin ; 39 pièce», papier.

1625-1790. — Parofsse Saint- Piey^rc, — Titres de rentes et baux passés au profit de l'œuvre et fabrique de Saint-Pierre de Pontoise, de 1625 à 1784 ; bail d'immeuble sis à Montgeroult fdit par M^" Nicolas- Antoine Parent, prêtre, u curé de la paroisse Saint- Pierre de cette ville •»» 1771 ; pièces annexes jusqu'en 1790. — Prieuré, Baux faits par les prieurs titulaires du prieuré de Saint-Pierre de Pontoise, on en leur nom, Dam-François-Yictor Giavaiile de Fougeras, 1775; M M** Martial Du Souillier, abbé commendataire de Tabba^/e royalle de Breuilherbault », 1779-1786; M'" Jean-Baptiste de Soos, prêtre, chapelain de Monsieur^ frère du Roi, chanoine de la Sainte* Chapelle de Paris, 1786-1790.

0* 819, (Li»M*.) — 2 pièce», papcliemin ; S pièces, papier, dont 1 caJiier ; 1 Bcoiiu.

1771-1790. — PoRT-ilABLY [Paroisse Sainf-

Louis du]. — Copie du brevet autorisant l'archevêque de Paris à procéder à « Térection dVne cure au village du Port-de-Marly )>, dont le territoire sera ultérieurement déterminé, le Boi « s'étaut fait rendre compte de l'exécution des ordres qu*tl a donnés dèsi le commeucemout de son règne pour qu'il lut conatruil au Port-de-Marly une église, un presbitère, le logement d^an maître d^école et en général tous les M* | timens nécessaires pour procurer aux habitans de ce ' village tous les secours spirituels dont il a été privé jusqu'ici par Téloignement de trois quarts de lieue qui les sépare de Téglise paroissiale du Haut-Marly », 23 janvier 1783; — autre brevet y relatif; il devra être procédé à Textinction et suppression du < priearé d*Eanemont, près de Satnt-Germain-en-Laye », dont les biens et droits seront unis à la cure de Port-Marly, 23 mai 1784 ; — arrêt du Conseil d'État et raaaden>ent à la Cbambre des Comptes, 1785; — procès-verbal de bornage de la paroisse du Port-Marly, 1190. — Gaàier contenant différents comptes inscrits par le curé et se rapportant aux années 1782-1789. — Priem*é tVHemiemonL — Com[Ue à rendre par-devant le cliapitre général de la recette et dépense faite du l"vja0— , vier au 31 décembre 177K Divisions du prêtent compte : Recette* Chapitre l*^ Reprise du compte précédent. Chapitre 2«. Recette ordinaire et fix^ provenant des droits seigneuriaux, rentes et redevances. Chapitre 3*. Recette ordinaire provenant des hïeïkA afiTermés. Cliapitt^ 4». Recette des biens que la makon fait valoir* Chapitre 5". « Portion congrue de Saint- Léger payée par Mgr l'archevêque de Paris nommé abhé de Saint-Magloire. Cette cure dépendoit autrefois de Tabaye de Saint-Magloire, réunie à llarctaevéché de Paris. Lorsque Mlle de Géri, gouTernanle des enfans de Philippe-le-Bei, fonda le prieuré d'Hennemont, où elle est enterrée, elle y mit des chanoines réguliers de l'ordre du Val-des-Écoliers, réuni à la congrégation, pour gouverner la paroisse de Saint- Léger, sur laquelle est situé le bien dont elle dota ledit prieuré. Afin d'y parvenir, elle céda la collatioa de la cure de Limé en Normandie, qui lui appartenoic en échange de celle de Saint-Léger, qu'elle donna aux prieur et chanoines réguliers d'Hennemont. Le titu* laire de cette cure a toujours été membre de ce Chapitre et a toujours demeuré et [été] reçu de temps immémorial dans ladîtte maison. C'est pourquoi cette portion congrue fait partie du revenu dudit prieuré. » Chapitre 6*, Recette extraordinaire. Chapitre 7*. Vente des denrées. Total des recettes 3.772 livres 18 sols deniers. Dépense. Chapitre 1«'. Reprises par le

■Mfl

SERIE G. — EGUSES PAROISSIALES, ITC. PORT-MARLY — QUINCY-SOrS-SÉNART.

comptable. CUapitrç 2*, Dispense fixe et ordinaire. Chapitre 3*. Dépenses pour les biems (]ue la maison fait valoir. Cbapilre 4". Dépense ordirjaire de la maison ; « tabac. *24 livres , barbier pour le P. lies* croist^ttes, 20 livres ; chocolat pour le P. Descroiaettes, H6 livres ; ratatiat pour le mérne, '24 livres ; chirurgien pour le mt'^me, 24 livres t. Chapitre 5v Dépens© extraordinaire, 3.700 livres; vient ensuite un état des dettes passives dont le total monte à oMl livres, dettes rt contractées par rimpossibillté où nous nous sommes trouvés de vivre le nombre de trois qui a composé notre maison jusqu'en 1761î avec dix-huit à dix-neuf cent livres » , et celui des dettes actives s'élevant à 2.146 livres 1 sol 10 deniers, — Compte des recettes et «lépenses de Tannée 1774, — Visite par Louis-Barthélémy Le veau et Jean-Louis Hardel, maîtres maçons à Saint-Oermain-en-Laye, agissant en qualité d experts, des bôLiments du prieuré royal de Notre-Dame*d'Hennemontt paroisse de Saint-Légeren-Loye, « conformément à Tarrél du Grand Conseil du premier septembre dernier, rendu sur les conclusions de Monsieur le procureur général â la requête de [Messire Jean-Ignace Le Moine, prêtre], curé du Port-de-Marïy, et celle de Messire Gaude Roussel, chanoine régulier de Tordre de Sanit-Auguslin, congrégation de France» abbé de Sainte-Genevirf^ve, supérieur et chef général dudit ordre, etc. n, du 7 mars au 4 août 1788; le procès-verbal descriplif, très détaillé, fournit des renseignenienta très précis sur Tetat des bâtiments, cloître, église, dépendances, etc- Les réparations à faire 8*ëlèvent au chirtVe de 55,402 livres 4 sols; estimation des bâtiments à démolir, — Exploitation des biens d'Hennemonf, réunis à la cure du Port-Marly, pour les années 1788 et 1780, le présent état étant cerlilié exact en 1790 par le curé Jean- Ignace Le Moyne.

G, S70, (Lm«8e.) — 13 pièces, pupier.

1575-1768. — PoRT-VïLLEz [Paroisse Saini- Pierre du]. — Cure et fabrique : déclarations faites, de 1575 à 1768, des biens et héritages tenus à titre de cens et droit seigneurial des sRigneurs châtelains de Biaru. Différents mémoires, dont un daté de 1713, * des messes d'obit et autres fondations de la paroisse de Saint-Pierre-du-Port-de-Villez, diocèse d*Évreux, doyenné de Vemon-sur^Seine o. — Compte-rendu par Betiott Auvray, trésorier en charge pour les années 1739 et Î740, à l'archidiacre dlivreux au cours de sa

visite; — autre compte s'appliquant^ux années 1750 et 1760.

G. 67L (Liasw.) — l pjèc*, papier.

1788, — Phissles [Paroisse Saint-Germain de]. — Bail de diverses pièces de terre fait par les curé et marguilliers au sieur Pierre Cousin, pour une durée de 9 ans, 29 avril 1786,

O, 872. (Liastie.) — 12 juf^ce?. pareil çrmn ; U piOces, papier.

1785-1701. — Prunay-sous-Ablis [Parofw^ Saint- Pierre et SainUPavl die], — Baux de terres et héritages passés, de 1785 à 1791, par le curé et par les marguilliers de Tœuvre et fabrique de Saint-Pierre et Saint-Paul de Prunay-soua-Abiis, au profit de Denis Lenormand, journalier, Simon Lejars, laboureur, Louis Duval, maréchal, Jean Lenormand, maître des petites écoles dudit Pruuay» Pierre Drapier^ cbarroa, Louis-Alexandre Granger, maîti^e d'école, et autres,

G. ^73* (Linwe.) ^ 4 p»èc<!â^ parchamio ; SO pièces, papier.

1668-1694. — Prcînay-sur-Essonnes [Pm'^isse

Saint-Martin de]. — Procédures entre ^^ Messire Louis Uurault de lHospital, chevallier, baron de Vignay, seigneur de Champmotteux, Gandevillers, etc. », d'une part, le curé et les marguilliers de Téglise et fabrique de Saint-Martin de Prunay ; — •» Griefs servant de causes et moyens d'appel que mettent el baillent par-devant vous Monsieur le baillyd'Estatupes ou Monsieur votre lieutenant M»"* Anthoine Goudron [alias Gondram], prêtre, curé de Prunay-sous-Bunou,

Claude Sardet et Jean Charpentier^ marguiliers

contre Messire Louis liurauU '► ; — requête adressée par ce dernier au bailli d'Étampes, 1668-1694.

G. STi. (Luisse.) — 4 pièces, pArch«miti ; 4 pièces, papier*

1691-1766. — PuiSEux-LEZ-LoovRiîS [Paroi^sse Sainte-Geneviève dé] . — Titres de rentes appartenant à la fabrique: copie d*une constitution de 100 livres de rente, à payer 50 livres à W^ Charles de La Salle, seigneur de « Puiseux-en-France »♦, 50 livres à la fabrique, ces dernières denieurant affectées à

ARCHIVES DE SEISE-ET-OTSE.

•I Texécution de la fontlation faite par feu Messire Eslienne Le Camus, curé de ladite paroiise de Puiseux par contrat du dernier septembre 1616 m, 5 octobre 1691 ; — rente de 88 livres par suite des fondations Le Camu$ et de La Salle ; — rente de 33 livres à prendre en une rente appartenant à Claude Des Char<<. mattre rôtisseur à Paris. — Bail par M^» Jean Lucotte, curé de Puiseux-lez-Louvres, à Louis Mi5rard, laboureur, de <^ la quantité de 26 arpents 30 perches de terre et pré dans la quantité de 33 pièces ainsi que les dlraes grasses ou décharnage dont ledit sieur bailleur en sa dilte qualité a droit de jouir, le tout dépendant de la cure de Paiseux, dont il est pourvu >s 23 février 1706.

G, S75. fïJaaie.) — l pi^ce, parcliemiD ^ 2 pière«, papi*»r,

1739-1788. ^ PuisEux-PoNToisE [Paroisse Saint- Pierre de], — Acte notarié constatant que» <^ sur la représentation faille par M'" Louis Jaraet, preslre, curé de l'église Saint Pierre de Puiseux *>, et par ks anciens marguilliers et habitants de ta paroisse, * que le dernier clerc et maître d'écoUe de ladilte i*gllse et paroisse s*étant retiré faute de logement convenable, il se seroit présenté plusieurs particuliers pour remplir ladite place, qui ne Tauroient point accepté attendu le defï'aut dudit logement, la maison destinée pour ledit clerc et maître d'écoUe étant trop éloignée de ladite église, ce qui eA un inconvénient pour les fonctions dudit clerc, qui sont d*avoir soin de ladite église, de sonner et de faire les autres fonctions en icelle église >s une requête avait été présentée a M'^'' René Halte, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils» seigneur de Puiseux, pour obtenir qu*il les aidât à fournir un logement au clerc et maître d'école, sur quoi celui-ci avait consenti à leur abandonner à toujours <i un terrain à luy appartenant ^> situé à Puiseux, rue de Téglise, et tenant au cimetière, et môme à y faire élever à ses frais ^ un bâtiment pour servir de logement audit clerc et maître d'écolle, qui sera construit en une petite salle par bas, servante d'écolle, du côté de la rue, à coslé un fournil » etc, 20 septembre 1739, — Contrat passé entre W* René Halle, seigneur de la terre de Puiseux, <^ au moyen de la vente qui luy en a été faitte par les sieurs et dames

représenta ns Messire Pierre - François Ogier

le 11 février 1137 ->, d'une part, et les religieuses dont les noms suivent: « Marie-Anne Bonnejoy, supé« rieure, Madelaine-Philippes Lemaistre, assistante, Su-

zanne Pluteau [ou Plateau] , œconome , et ÂnDe Godard, dépensière, touttes ofticières en charge de la communauté des filles de la Chanté des pauvreôj malades, demeurant en leur principalle niaîsoni faubourg Saint-Lazarre «>, d'autre part, pour Tétahlisiseraent de deux filles de la Charité en la paroiss«rj de Puiseux, conformément aux intentions de Mes:>iï Pierre-François Ogier en son testament du 18 ci^ cembre 1735: <« Les dites deux filles de la charilë^ qui seront envoy«jes audit village de Puisieux pour^ avoir soin des pauvres malades de laditte parroisse et leur fournir le bouillon et autres nécessités, tiendront aussi gratuitement dans la maison les petiHes écolles pour les pauvres pelitles hlles de laditte parroisse de Puisieux seulement, sans y recevoir aucun garçon, quelque jeune qu'il soit; et, s*il arrivoU qu'elles ne pussent vacquer aux dites écolles à cause de la grande quantité de malades, elles quitteront les écolles et s'appliqueront uniquement au service des malades comme étant la fin principalle de leur inslftut jusqu'à ce qu'elles puissent reprendre lesdites

écolles [Elles] feront elles-mêmes les saignées,

sirops, décoctions, plîsanes, infusions et te bouillon J des malades •», etc. 174*2. — Bail de terres dépendant" de la cure fait à Pierre -Charles Aubert, laboureur, par François Lemonnier, curé de la paroisse de Puiseux-lez-Louvres, 1788.

G. S*6r (Liasse-) ^ — I pièce, porchemiit,

1788* — Queue-bn-Brie [Paroisse Saint-Nicolas de la].^ Bail des terres et prés appartenant à la fabrique et à la charité, fait à divers partîcuUers par Michel Picot, laboureur, marguillier en charge de l'œuvre et fabrique de la paroisse Saint-Nicolas de la Queue-en-Brie, et Maurice Chalumeau, co-marguillier; Tacte est reçu par Pompée Du four, tabellion de la prévôté, et il est notifié par le « prévùt. Juge civil criminel et de police dudit Sucy pour Messieurs les vénérables doyen, chantre et chanoines du chapitre de l'église Notre-Dame de Paris, seigneur et haut justicier dudit Sucy ^ 1788.

G, S77. (Liasse.) — 1 pièce, papier.

1721-1738. — QUINCY SOUS-SiNART [Pa^^H^^s^^

Sainle-Croio) dt\. — h Notes historiques concernant la parroisse et la fabrique de la parroisse de Sainte>Croîx

SÉRIE G. — ÉGLISES PAROISSIALES. ETC. QU1NCY-S0US*SENART — ROSNT-SITR-SEIKE.

deQuîQcy soui-Sénart». Extrait des registres de Vbvchevêche de Paris : titre d'érection de la cure de Quincy-sous-Sénart : ■' L'église a été érigée en cure le 9 août 1738 • et le " premier curé a ùïélL Jean Bunel, prêtre du diocèse de Se**z »>. Donation de 100 livres de rente a été faite, le '22 juillet 1721,- fj^r M'« Philippe de Colins, seigneur de Quiticy. conseiller, premier maître d'hôtel de S.-A.-R. Madame duchesse douairière d'Orléans « ; — autre, de oO livres de rente, par « M. Pierre de La Jus, seigneur de Quincy , contrôleur des trésoriers de la maison du Roi t. Mention que n M. Tarchevéque de Paris, dans l'acte d'érection de la cure, pour conserver à IVglîse d'Épinay une preuve de son ancienne supériorité sur celle de Sainte^Croix de Quincy. a permis à son curé de faire en personne et non autrement l'office en îaditte église de Quincy le jour de la fête de Texaltalion de Sainte-Croix le U septembre *> etc. Sans date.

0* ê7S. (Liasie.) — 5 plècti. papier.

1786-1788. — Raizeux [Paroisse Nolte-Dame de]^ — Baux de pièces de terre faits au profit de Jean Melotte, Simon Binard et Louis Deschamps» Jacques Barbé Soiason, Germain Guiard et autres, de 1785 à 1788, par les raarguilliers en charge a de Tœuvre et fabrique de IVglise succursalle et paruissialle de Notre-Dame de Raizeux j>.

G. ê7d* (Liiuie.) — 2 pikes. parcliemin j 15 pièces, papier.

J 720-1793. — Rambouillet [Paroisse Saint' Litbin et Saint-Jean-Baptiste âe]. — Titre concernant un immeuble sis à Rambouillet. Grande-Rue, visà-vis le marché au blé et chargé d'une rente envers la fabrique de Téglise ; pièces y relatives jusqu'en 1793» dont une, de 1720, est le testament de dame Anne Chéron, déclarant, entre autres volontés, faire différents legs h aux pauvres les plus nécessiteux de la parroisse dudit Rambouillet s à la contrérte du Saint-Sacrement ** qui sera estabUe en Téglise dudit Rambouillet ». à la fabrique ; — réclamation de Marie-Geneviève Délaisse, demandant à avoir communication et expédition des pièces qui lui étaient nécessaires pour exercer une rentrée en possession de terrain usurpé par la fabrique et autres détenteurs et dépendant autrefois d^une maison à elle appartenant située en la Grande-Rue, vis-à-vis le marché au

blé. — Bail de pièce de terre fait par le procureur de la charité des pauvres de Rambouillet à Nicolas- Michel-Toussaint Delorme, écuyer. courtier de Monsieur, frère du Roi, 1788.

G. 680, (tinsse.) — 2 pièces, dont I cjihi*r, pnpî^r,

1720-1791. — Rennemoulin [Prieuré^ cure et paroisse Saint-Nicolas de]. — Registre des comptes de la fabrique, de 1720 à 1791 ; F. Barbaut ** prieurcuré de la paroisse de Saint-Nicolas de Rennemoulin, diocèse de Paris »>, reconnaît avoir acheté, le 7 février 1719, *i six chandeliers avec la croix, le tout de cuivre bronzé pour mettre sur le maistre autel *», 1720 ;

— comptes rendus par les marguilliers aux prieurs curés Du Bosc, 1750-1756; Manoury, 1758-1766; Méallet, 1771 1785 ; Séné, 1785 et années suivantes,

— Bail de pièce de terre par le marguîllier en charge de '• l'œuvre et fabrique de Saint-Nicolas de Rennemoulin » à François Guignard, 1780,

G, BSJ. (LiAsse.) — 2 piè<!es, parchemin ] 6 pièc«i, papier.

1660-1788. — RiciiARViLLE [Paraisse Saint- Lubtn de], — Nolillcaiion par le bailli et gouverneur des ville et château de Dourdan, d*un acte reçu par Balthazar Imbault, notaire royal en cette ville, aux termes duquel Jean Drouet. premier huissier audiencier en la prévOté, reconnaît avoir vendu à Messire Gabriel de Gugnac, chevalier, seigneur de Rtcharville, le Bréau-Saint-Lubin, et autres lieux, 3 arpents 1 mi* not de terre, 1660 ; -^ copie d'un billet en forme de quittance fait par feu Madame de Dampierre» Anne de Cugnac à M. le curé de Richarville, 1700 ; — reconnaissance passée par M'* Chappelier, curé de Richarville, au profit de Madame la Marquise de Dâmpierre^ 1699 ; — mention apposée sur ladite reconnaissance par le successeur du curé Chappelier en 1763 : « Je reconnois que j*occupe les mêmes terres et aux mômes conditions que dessus » ; — testament de M'** Thomas a Chapellier »», curé de Richarville, reçu par Lubin Charpentier, notaire et tabellion au bailliage royal et comté de Dourdan* Diverses clauses de ce testament concernent la fondation de l'école des garçons et celle de récole des filles, 9 octobre 1744. Extraits dudit testament et mentions de reçus jusqu en 1747. — Baux par le curé, M^* Jean-Baptiste Delamarre, et par les marguilliers, en 1786 et en 1788.

^Bies

ARCHIVES DK SEINE-ET-OÎSE.

G» 8ti^ (Liiifiie,) — 3 pièces, parchemin; 21 piëoos, pupt^r.

1783-1790. — RocHEFORT-BN-YvaLiNEs [Paroisse Noire-Dame de], — Notification par Etienne Héroux, bailli des bailliage, ville et cliâtellenie de Rochefort, de baux faits par les niarguiillers de Tceuvre et fabrique de Notre-Dame devant les notaires Louis* François Bmollier, 1783-1788» et Jean-Louis Moutier, 1789-1790, avec le consentement du curé de la paroisse M'** Gharles-Hippolyte Masion, Ucencit' en tliéoloj^e. — Bail par le fondé de procuration de M'^* Cb.-Hip, Masion des terres, pi'és et droits appartenant « aux chapelles de Saint-Jacques et Saint-Laurent érigées et desservieB en réglise paroissialle de la ville et paroisse de Sainte-Maune », 1786.

G, 883. (Liarae.) — H pjè<!e«, parchemin.

1773-1789. — RocHK-GuYON [Paroisse Saint-

SamsoJi de la]* — Baux d*héritages passés de 1773 à 1789» par les marguilliers de Téglise et fabrique Saint- Samson de la Roche*Guyoni au profit de Nicolas Suzé, Louis Labbéi André de Saint-Ktienne» Louis Manlois et autres.

G, 881, (Liasse,) — 1 pièce, parchemio.

1774. — RocQUENCODRT [Pavoisse Saint-Nicolas cft?]; — Bail de terres passé par Jean-Baptiste Le Maire, curé de Rocquencourt, et par Simon-Pierre Richard» poseur de tuyaux dans les jardins de Marly, agissant en qualité de marguillier en charge, au profit de Marie-Marguerite Ducis veuve de François Morin, «i délivreur de la Ménagerie du Roi ^). demeurant à Versailles, rue au Pain, 12 avril 1774.