ra. 89, 112. - m

Différends entre Fribourg et Tévêque de Lausanne (1676—1681). III. 233,

Différend entre Zurich et Tabbé de S^-Gall (1633). IL 269. Différend entre Berne et Soleure (affaire de Bucheggberg, 1657, 1671).

Différend entre Berne et Neuchâtel (frontières, 1676—1679). IH. 621—622. Différend entre le duc de Lorraine et le S*" de Valangin (terre de Beauffremont,

1486). IIL 780.

Différend entre Louis XII et les III Waldstœtten (1503). I. 344. Différend entre Louis XII et le roi des Romains (1508). I. 21. Différend entre le duc de Savoie et les cantons suisses (affaire du Four [de

Fumo]) (1511). n. 542.

Différends entre le duc de Savoie et le canton de Berne (1564, 1582, 1611).

Différends entre le duc de Savoie et Genève (1582, 1666, 1667, 1700).

L 329. — m. 448, 475. - IV. 367.

Différends — Douanes. 455

Différends entre les Grisons et Tarchiduc de Tjrol (1573). I. 314. Différends entre Berne et la Franche-Comté (frontières, 1590). I. 235. Différends entre le duc et la duchesse de Longueville et leurs sujets de Neu<

châtel (1617). I. 417.

Diffé.i*ends entré le duc de Longueville et le canton de Berne (1617 — ^^1628)

Différends entre le duc de Longueville et le baron d'Issey (succession de Valangin,

Différends entre la duchesse de Nemours et ses sujets de Neuchâtel (1697

Différends entre le canton de Schaffhonse et TEmpire (1698). IV.' 183. Différends entre le canton de Zurich et l'Empire (affaire* de Ramsen, 1700).

Différends entre Tévêque de Bâle et le prince de Birkenfeld (comté de Ribeau

pierre, 1698, 1700). IV. 481, 562, 563. Différends en Valais v. Troubles.

Dîmes possédées par Genève dans le pays de Gex. III. 405, 406. — IV. 363 —

Dîmes possédées par Bâle en Alsace. IV. 92, 546, 548, 549. Dîmes possédées par l'évêché de Bâle en Alsace. IV. 562. Dîmes possédées par les comtes de Neuchâtel à Merzlingen et Hermlingen, près

Nidau. IIL 781.

Dîmes possédées par la seigneurie de Montbéliard dans le Porrentruy. IV. 563. Dîmes, V, aussi Censés foncières. .

Dissolution de mariage à Genève (1599). I. 398. Distinctions accordées en France à des Suisses non militaires. IIL 495, 496.

Distributions v. Pensions.

Diversions projetées par la France en Italie (1591, 1623, 1624, 1629, 1635).

IL 448, 450, 451, 453. - IIL 647.

Domaine royal aliéné pour payer les troupes suisses. IV. 628, 629, 668,

Dons V, Gratifications.

Douanes franco-suisses en général. I. 386 — 389. — III. m. 74, 148, 603,

769. — IV. IX. 183, 205, 533—545, 718-721. Douanes (droite de) k la frontière de Gex. IIL 184, 402, 405. — IV. 370—

Douanes (droits de) à la frontière d'Alsace. I. 353. — IIL xm. 4^b9, 488,

Douanes de Bourgogne. IV. 722.

Douanes de Picardie. IV. 720.

466 Douane — DurcUs.

Douane (péages) d'Himingue. IV. 534.

Douane (péages) du Landeron. IH. 621.

Douane (péages) de Lugano. L 21.

Douane (péages) de Dijon. I. 168.

Douane (péages) de Lyon. H. 401, 402, 581. — HI. 74, 603, 604, 606,

769. — IV. 535, 536, 539, 541, 543, 672, 681, 719, 730. Douane (péages) de Mâcon. IV. 681.

Douane (péages) de Miribel. IV. 535.

Douane (péages) de Seyssel. HI. 604, 605. Douane (péages) de Troyes. IV. 720.

Douane (péages) de Valence. II. 402. — El. 97, 269. Douane (péages) de Versoix. UI. 604.

Douane (péages) de Vienne (Daupbiné). IV. 720. Douanes à la frontière d'Allemagne et de Suisse IV. 538, 539. Douane de Lyon (affaire dite de la) (1697—1700). IV. 373, 374. Douanes, v, aussi Fermes.

Dragonnades dans le pays de Oex (1685). IV. 358. Draperie (impôt sur la) affecté au payement des Suisses (1582, 1584).

Draps d'Angleterre entrés en fraude et saisis à Besançon (1690). IV. 541. Droit d'aubaine (Abzug). I. 386, 400, 443. — U. 409, 424, 604. - III. 376,

608, 609, 612. - IV. 554, 646, 647, 694-696, 718, 723, 739. Droit de bâtardise. UL 609.

Droit ^e marque. IV. 538.

Droits d'entrée v. Douanes.

Droits d'entrée et de sortie (France). I. 386—389. — lU. 602, 607. —

Droits d'entrée en Allemagne. IV. 539.

Droit d'établissement en France. lU. xin. 608—613. — IV. ix. 551—553, 719. Droit de séjour des étrangers sur les terres de Savoie (1569). I. 131. Droit de succession v. Successions.

Droits de transit prélevés en France sur des marchandises suisses (1699). IV. 538. Droits de transit ou de sortie établis aux bureaux frontières du pays de Gex

Droitures criminelles aux Grisons [Strafgerichte ; chambres de jiLStice] (1573,

Dufour (affaire) v. Différends entre le duc de Savoie et les cantons suisses. Durats (recte Burats) v. Crépons.

Echevins — Entrée, 457

Echevins de Bourges (1617). IL 380. Echevins de Dijon (1663). HI. 493 Echevins de Lyon (1684). m. 612.

Echevins de Paris (1663). IH. 493.

Echevins de Rambervillier (1674). IIL 609.

Ecoliers suisses étudiants aux universités de France, entretenus aux dépens du roi. I. 372, 380, 389. - IL 33, 399-400. - IIL 600, 769. -

IV. 28, 595, 714-717, 752, 754, 755, 758-761, 763, 765, 766. Ecoliers grisons à Milan, à Rome et en Savoie (1574). L 314. Ecoliers genevois en France (1581). IL 582.

Ecurie de Louis XII (1510). IL 569.

Edit de Nantes (1598). IL 87, 116, 123, 154, 398, 480. — IH. m.

Edit de pacification (septembre 1577). L 132, 201.

Eglise calviniste de Genève. IIL 775—777.

Eglises réformées de France. I. 395. — UI. 774, 775. - IV. 358.

Eglise de Soleure (restauration de V) (1684). IIL 527.

Election du duc d'Anjou au trône de Pologne (1573). L 166, 314,

Emigration à Genève de religionnaires du pays de Gex (1685). IV. 358,

t;. aussi Religionnaires.

Empoisonnement présumé du dauphin François (1536). III. 640, 674. Emprunts réalisés par la couronne de France en Suisse. L 189, 224, 238,