Parlement Maupeou
Dossier composé des pièces suivantes :
« Liste du Parlement Maupeou -, princes du sang ; procès- verbaux du Châtelet, des 7 et 8 mai 1771, 14, 18 et î6 des mêmes mois et an ; les procureurs au Parlement ; mémoire de Ja noblesse au Roy en fav'ur du Parlement de Paris (mars 1771); lettre aux officiers de justice des provinces sur les dangers da projet de créer des conseillers souverains dans le ressort du Parlement de Paris (mars f?!) ; remontrances de la basoche (17; 1) ; remontrances des gens tenants les petites maisons à Paris (juillet 1771) ; » procès- verbaux d'audiences ; état des liquidations du Parlement (1772).» xvm« s. in-4° (5844).
387. « Registre des séances du Conseil secrat du Parlement pour l'année 1786, — précédé d'ua tableau (en 7 fauillets) des registres civils du Parlelement d'après les répertoires arrêtés eu 1784.» xviu^ s. ; in-4°, d'environ 120 feuillets (2 i826).
Chambre des Comptes, et autres Juridictions.
388. Chambre des Comptes. — Mémoire sur les fonctions et les attributions de la Chambre des Comptes de Paris, xvui'^ s. ; in-fo!., d'environ 60 feuillets (29157).
389. Catalogue des officiers de la Chambre des Comptes de Paris dans l'ordre de leur réception, depuis l'origine jusqu'en 1756, pour chaque catégorie de grades de ces officiers, à commencer par les premiers présidents, xvui" s. 2 vol. in-fol., de 782 et 799 pages. Chaque volume se termine par une table alphabétique des noms de famille (11478).
390. Listes chronologiques de tous les of ûciers de la Chambre des Comptes : premiers présidents, présidents,maitre3 des comptes, correcteurs, auditeurs, gens du Roijgrtfûers en chef et commis
Paris
du greffe, receveurs et contrôleurs des restes, commis à la recette des menues nécessités et amendes, payeurs et contrôleurs des gages, contrôleurs du greffe, premiers huissiers, huissiers, procureurs, depuis 13i6 jusqu'en 1757.
xviiF s.; in-fol.,de5l9 pages (26827).
391. Cour des Aides. Recueil factice de documents, les uns originaux, les autres transcrits, et quelques imprimés relatifs aux privilèges, aux attributions, etc.,de cette juridiction, de 1377 à 1716. xvi'=-xviii'> s. ; in-fol., de 1785 pages (12o46).
392. Inventaire de rtleclion de Paris. Récolement et indication, par dates de commencement et de fin, des registres et autres papiers conservés au greffe de l'Election de ParJs, en 1776 (foB i-62). — « Notice des règlements dont la publication et l'enregistrement ont été ordoncés par sentences rendues à l'audience, de Janvier » 1636 à août 1776 (I^» 63-167), xviii« s.; in-fol., de 167feuilIets,papier.Provenantde la bibl.
de Monteil. (66S1).
Administration parisienne.
393. Gouverneurs de Paris. Extraits des registres de l'Hôte 1-de-VilIe en ce qui concerne la nomination et réception des gouverneurs de Paris, de 1499 à lo94. xvir s. (commencement); Ofeuillets, papier, provenant des archives du duc de la Trémoille, et qui ont été publiés par M. Sandret dans la Bévue historique et nobiliaire (VI, 17).
394. Gouverneurs de Paris. — Dossier de 100 pièces environ, ayant trait au duc de Gréquy en quaiilé de gouverneur et lieutenant général pour le Roi de la villa, prévôté et vicomte de Paris, et aux états de payements de ses gardes. Une seule pièce concerne la réception du duc de Mortemart comme gouverneur de Paris en 1669. (Il, 11).
395. « Mémoire sur la généralité de Paris », rédigé par Pbélypeaux. En tête, est la copie de l'iustroction relative à la rédaction des mémoires demandés aux intendants. Vers 1700. 1 vol. infol., de 437 feuillets, Byant fait partie, d'après lelitreque porte la reliure, de la
collection complète des mémoires sur les généralités de F'rance. (SO04).
396. « Mémoire de la Généralité de Paris . . année 1700 » ; double du précédent, xviii" s. 2 vol. in-4° de 418 et 439 feuillets. (o,005).
397. ï Mémoire de la Généralité de Paris, divisé en quatre chapitres :1e premier compi'endra tout ce qui regarde l'église ou i'etat ecclésiastique dans la Généralité de Paris; le deuxième, le gouvernement militaire ; le troisième, h justice; et le quatrièrae,les finances, par G. Barbier; année 17C0 ».
Cette copie que M. de Boislisie n'indique pas parmi celles qu'il a consultées pour l'édition du Mémoire de la Généra' lité de Paris qu'il a publiée enl881, offre le singulier intérêt de fournir un nom d'auteur que ne donnent pas les autres manuscrits. xvii« s. 2 in-4°, de 308 et de 357 pages (1725^).
398. « Mémoire de la Généralité de Paris, divisé en quatre chapitres...
Année 1709. »
Une des nombreuses copies du Mémoire dressé pour l'instruction du duc de Bourgogne, et publié par M. de Eois'isledars la Collection des Documents /ft«ai7s (1881). xviii« s. in-fol.,de 524 feuillets (25769) .
399. Armoriai de la ville de Paris.— Armoiries des prévôts des marchands, procureurs du Roi, conseillers de ville, quartiniers de la ville de Paris,par Chevillard. iviii" s. in-fol. d'environ 160 feuillets (3908).
400. « Souvenirs rétrospectifs. Armoiries des corps des communautés et des marchands de Paris, d'après les documents authentiques copiés à la Bibliothèque impériale, par J. P. F. Lecarl- Vernier (Paris, rue du Haut-Pavé, n" 2) année 1870 (Juillet) ».
Enluminures et légendes manuscrites, sans autre indication de sources que celle du titre. — Album in-4" oblong de 114 pages, — un blason par page.
401. Prévôté des Marchands. — « Compte de la seconde prévôté de M.
de Lamichodière, du mois d'Août 1774 à pareil mois 1776...».
Bibliothèque de la ville de Paris
Etat du budget de la Ville pendant cette période, présenté au Roi. xviu= s. in-fol. de 122 pages (12245. réserve).
402. « Mémoire sur lesfouctioDsdes officiers municipaux de la capitale du Roiaume, soit comme administrateurs du domaine delà ville, soit comme commissaires du Roi pour la garde, la police et l'approvisionnement de Paris ». xvm" s. in-4% de 9 feuillets (18590, n° 16).
403. I Mémoire sur l'origine, la nature et l'étendue de la juridiction de la ville». xvm«s.in-4°,de 16 pages (18590, no 17).
404. Requête adressée au Roi par les habitants de Paris afin de « former un corps à part aux Etats généraux et de n'être convoqués que [par] leurs prévôt des marchands et écbevins » et non par le prévôt de Paris. 1789. in-fol, de 8 feuillets, papier (18591, n°14).
405. Armoiries. — « Exposé des motifs qui ont déterminé l'architecte inspecteur général des travaux publics des départements de la Seine et dt3 la ville de Paris (Molinos) dans la composition d'où projet d'armoiries qui lui a été demandé pour la ville de Paris » . XIX» s. (vers 1816). Cahier in-fol. de 7 feuillets (VI, 3).
406. Journal du secrétaire de la mairie du XIP arrondissement (actuellement V*), contenant l'indication de toutes les affaires administratives expédiées chacun des jours de l'année 1853. xix« s. in-12, d'enviroa 900 pages (19358).
Subsistances. — - Corporations de marchands
407. « Facture sur les ports, quais, halles, marchés, chantiers, places, etc., de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, présentés par M. d'Orabraine de Balise, écuyer, ancien lieutenant- ginéral au duché de Guise, à Paris, l'an 1789 » ; recueil de documents sur les facteurs des hslles. xviii" s. ; in-8°, de 260 pages; reliure pleine aux armes de France (H766).
408. Pièces officielles relatives aux approvisionoements et subsistances de
Paris, de 1789 à 3796. xvi!i^ s.; dossier de 105 pièces, iQ-4° et in-fol. (VI, 22).
409. Marché à la volaiils et au gibier. — Rapports, notes et renseignements administratifs divers sur le projet d'établissement de ce marché (dit de la Vallée) sur l'emplacement de l'église des Grands- Augustins (iS07). xix^ s.
dossier in-8'' d'environ 80 feuillets (V, 8).
410. (( C'est le pappier où sont enregistrés les appoinîemens, deffaulx,condempnacions et autres esplois des causes délivrées et expédiées eu la juridiction que ont en la ville de Paris les maistre €t jurez de la grant boucherie de Paris, icelle juridiction tenue pour le présent en la rue Saini- Jacques de la Boucherie en l'ostel sire Garoier de Sainî-Yon, boucher de ladicte bouciierie ; icellui papier commençant le dimanche quatriesme jour de Février i'an de grâce mil quatre cens et trente...», jusqu'en mars 1521, nouveau style, xv^ et xvi° siècles.2 reg. in-fol. , de 313 et 282 feuillets, papier (27235).
411. Liasse de pièces relatives aux charges, privilèges, etc., delà communauté des bouchers des grandes boucheries de l'apport-Paris (ou de la porte de Pans) et du cimetière Saint-Jean, xvii" — xviii<= 8.47 pièces, origin. sur papier. (6807 in-fol.).
412. « Coup d'œil sur l'ancien commerce de la boucherie à Paris, sur son état présent, sur les moyens d'y ramolier l'ordre, d'assurer l'approvisionnement de Paris et d'y faire diminuer le prix de la viande » . svni'= s. (extrême fin) ; cahier in-îoL, de 13 pages (VI, 23).
413. « Compte de la bourse commune des marchands épiciers et apoticaires épiciers pour l'année 1709, rendu par François Regnault, marchand apoticaire épicier, le 2i5 Février 1711.» xvni° s. ; in-fol., de 129 pages (29299).
414. Ordre des confrairies, pour tous les mois de l'année, des jurez-crieurs de corps et de vins en la ville de Paris ». A la suite, l'ordonnance de 1415 sur les crieurs de vins et de corps, xvii'^ s.; îQ-fol. sur vélin, de 14 feuillets, lettres
enluminées et ornées (18831 ; réserve).
415. Transcription du registre de la Communaaté des maîtres écîlvain?, depuis sa formation sous Cliarles iX, en io70, jusqu'en 1774, par Bédigis,maîîre écrivain. xvui« s.; in -fol, de è'3 pages. On y a {oint diverses feuilles volantes des xyii^-xis» siècles, se rapportant au même sujet (18431).
416. Maîtres écrivains-jurés. Délibération en 1630 au sujet de la gravure en lettres, avec le fac-similé des vingthuit signatures ; délibération de 1660 pour l'élection d'un syndic ; lettres de syndicat pour Jean-Baptiste - François Allais de Beaulieu en 1717. xix^ siècle (vers 1850) ; copie mo;ferne, avec quelques fac-similés d'écriture calligraphiée, in-fol,, de 11 pages (27182).
417. Plombs historié» trouvés dans la Seine. Manuscrit de A . Forgeais, ou plutôt recueil de mat'^riauxde l'ouvrage qu'il a pub.ié en ciuq volumes, et assez différent de cet ouvrage en ce sens qu'il s'y trouve quelques notices et planches qui n'ont pas été imprimée3,mais inversement un grand nombre soïjt restées en blanc, et ne comportent que le titre et la gravure d'un plomb:
