Traité historique de la police

— 1726 B. — Extraits, par un anonyme, des cinq premiers livras du Traité de la Police, de De La Mare, xvm* s.; in-4° de 636 pages, suivies d'une table des matières (18566).

458. « Affaires générales de la police et de l'Hôtel de Ville de Paris en l'année 1753, Jeirs revenus particuliers, leurs dépenses particulières, les fonctions de lieutenant-general de police et du prévôt des marchands, leurs jnrisdictions et affaires dont ils sont chargés par ordre du Roy tant pour les affaires de Sa Majesté que pour le public, pour le bon ordre^ justice et police dans chacun, le district qui leur est confié par le Roy ». xvui« s. in-4° de 100 pages (29736).

459. a Mémoire sur l'administration de la police en France , contenant les eclaircissemeos demandés à ce sujet par Monsieur l'Ambassadeur de Vienne de la part de leurs Majestés impériales et royales à M. de Sartine.conseiller d'Etat , lieutenant-general de police de la ville de Paris » (fol. 1-214). — A la suite « documens sur l'organisation de la police telle qu'elle existoit eu 1789 » (fol. 216- 240), — puis, les « Observations sur la police du Royaume, sur les vices de l'institution du Ministère de la Police générale ...» écrites sous la Restauration (fol. 246-261). xviii« et xix» s. in-fol. de 261 feuillets (29618) .

460. Mémoires et rapports officiels écrits en Tan VIII et sous la Restauration sur l'organisation de la police et le ministère de la police générale, xviu»

et XIX» s. in-fol. d'environ 200 pages.

— Ex-libris de M. A. G. du Plessis (29617).

Salubrité et Sécurité

461. Egouts. Arrêt relatif à la suppression de l'égoùt des boucheries Saint-Paul, 10 février 1717. xviu" s.

pièce in-fol. de 9 feuillets (25990, n« 4)

Paris

462. « Traité sur la guerre ées, rues, par A. Cottat, capitaine-adjudant major au 23" de ligne » précédé d'une lettre de dédicace au président de la République française, datée d'Evreuï, î3 Avril 1849. xix<= s. in-fol. de 26 pages, plus deax plans l'un de Paris divisé en 12 arrondissements (tnannscrit), l'autre de Paris et ses fortifications (gravé), tous deux portant des divisions stratégiques en couleurs (29631).

Franc-Maçonnerie

463. Dossier, en trois fortes liasses, de pièces sur les gradf s de la Franc- Maçonnerie. xix<= s. iû-8» (29256).

Force armée

464. € Etat de la création du régiment des gardes françoises, avac uq état des compagnies, telles qu'elles etoient en 1600 et comme elles se trouvent aujourd'huy, de même qu'un détail de la paye des compagnies et les appointemens de l'Etat major, officiers et soldats. M. DGG. XL. VIIII b.xvhi» s. in-8°, d'environ 200 pages (14325).

465. « Registre de la 2« compagnie de canooiers du Tbéâtre français pour la comptabilité d3s effets d'habillement et de linge et chaussure, a commencer du premier Germinal 2^ année republiquaine », — suivi d'un état des hommes envoyés à l'hôpital et des prêts reçus pour la compagnie à la même époque. xvn;« g.in-4^ de 162 peges dont 85 seulement écrites (19645).

466. i Contrôle du quatrième escadron de la cav.'lerie nationale parisienne, année 1791, transcrit pour M. Pinon [chef de cet escadron], par M. Saussay aide-major de la garde nationale de Meuian • ; précédé d'un état de la division, contenant le traitement de chaque grade, l'indication des postes, les attributions des officiers, leurs noms et adresses. xviii« s. ; in-12 de 20 pages (15902).

467 . Garde Suisse. — Etat dus, cadres du corps, suivi d'instructions « sur la manière de blanchir la buffleterie », sur l'entretien des armes, sur le service de place, le tout rédigé vers 1832. xix» s. ;

in-fol. d'environ 70 pages écrites (27332).

468. Historique de la Garde de Paris, depuis l'origine jusqu'au 9 Avril 1857, suivant les ordres de l'Inspecteur général comte de la Rue, et sous le patronage d'une commission choisie dans le régiment, rédigé par le lieutenant Vesco. xix«s.— 1 vol. in-fol. de 203 pages (4757).

469. Garde nationale de Paris. Dossier de 40 pièces, billets de convocation depuis 1 789, arrêté concernant les honneurs à rendre aux offlciers supérieurs de la garde nationale (1790),commission de secours militaires (an V) etc. (II, 4),

470. Garde natioo&ld « Modèle du drapeau pour les gardes nationales du royaume, arrêté par S. A. R. Monsieur, frère du Roi, dont M. Truton, imprimeur sur étoffes de la Maison et Menus-Plaisirs du Roi est chargé de la confection».

Dessin colorié, accompagnant une requête manuscrite du sieur Truton au vicomte de Montmorency, en date du 17 Août 1810. XIX» s.; in fol. de 2 feuillets (3?9316).

471. Garde nationale. Registre des ordres du jour de l'Etat-major général, du 17 Octobre 1831 au 18 Novembre 1835. xix" s.; in-fol- d'environ 100 pages (.8046).

472. Garde nationale. Registre de recensement pour la 4° Compagnie du 21° Bataillon (1864-1870). xix«8.; infol. (29384).

Criminalité et Prisons

473. « Plusieurs pièces sur les matières criminelles » (titre de la reliure). Copies d'arrêts, procès-verbaux et autres actes judiciaires relatifs à des criminels d'Etat célèbres, notamment de 1316 à 1631. xviii" s. in-fol. d'environ 180 feuillets. (15364).

474. « Quelques tableaux des maisons d'arrêt » (pendant la Révolution) ; ouvrage plus littéraire qu'ùistorique,suivi d'un certain nombre de pièces de vers, d'épitaphes, d'une « relation de la fête donnée à Fontenay aux Roses en Thonneur des deux Thèrèses, le 18 Octobre

Bibliothèque de la ville de Paris

1782 ». XYiii" s. iD-i° d'enviroQ 80 pages (29392).

475. Recueil des ordres du procureur général de la Cour de Paris â l'exécuteur des arrêts de la Cour prescrivant l'exposition au carcan, pendant un nombre d'heures variable, des individus condamnés par la Cour d'Assises à des peines diverses.

Formules impriméss; les noms et l'iodication de la peine sint seuls manuscrits. Série sans lacunes, de 1898 à 1832. xix« s. 20 vol. 10-4" (25913).

476. Balgtille. — Papiers relatifs à la détention à la Bastille en 1700, d'un nommé Dargeat, — et « procès-verbaux de perqaisition chez les sieurs Guillaume Lacroix, banquier rue de la Chanverrerie, Simon Sicard, rue du Petit-Carreau, et en une maison à la nouvelle France, occupée par ledit sieur Lacroix, en exécution des ordres de Sa Majesté, du 31 May 1753 ».

Ces pièces sont reliées avec un re cueil factice de factunis imprimés xvni« s. environ 40 feuillets (i7176)

477, — Recueil de 228 lettres de M de Sartine, au comte de Jumilhac, gou verueur de la Bastille et à M.Chevalier major de ce château, relatives aux prisonniers, écrites pendant le mois d'Avril et de Mai 1763.

Autorisations devoir des prisonniers, de leur faire parvenir divers objets ou de modifier leur régime. (183S1, in-4°).

478 .— Fragments déreliés et incomplets d'an registre provenant des Archives d9 la Bastille et paginé de 1 à 283, contenant les ordres du roi au comte de Jumilhac, pendant les années 1765-1767. Sauf deux ou trois exceptions, ces or ires sont exclusivement des lettres de cachet pour l'incarcération ou la mise en liberté des prisonniers de a Bast'lle. smi® s. ; environ 200 pièces io-tôî. comenues dans deux portef9uill3S (15592).

479. — Papiers m Latude. — Requêtes, mémoires autographes ou non, adressés au fioi, au lieutenant de police, a Napoléon I, etc, par Laïude. xvih° et six» s.; dossier in-4'» (10731, réserve).

480. Bail par le régissear des droits des fermes générales, des gabelles, etc., à Jacques Poulletie,concierge des prisons de St-Martin des Champs, de la conciergerie des prisons du Grand-Chlte!et de Paris, pour 6 ans, moyennant 800 livres par an et diverses charges. 8 Juin 1714. xviii" s. Orig. sur papier, de 4 pages in-fol. A cette pièce est annexé l'acte par lequel Henri François Daguesseau a agréé le dit « Jacques Poullat », ea date du 28 Mai 1714, (10160 in-(oL).

481. Châteleî. Interrogatoires du sieur de Bourvallais et du sieur Pierre Chambon, huissier au Ghitelet, au sujet de l'évasion du sieur de la Noue, prisonnier au Grand Châîelet (Avril et Mai 1702), xvm« s. ; cahier in-foi. de 16 1 feuillets écrits (V, S).

Gammissaires-priseurs

482. Dossier de cinq pièces, un brevet de commission et quatre quittanças, relatives à Charles Pijard sergent à verge au Chârelet, vendeur de biens menbles. xvui« s. (recueil de la série 141).

483. Recuail de documents de tout genre, texte de lois, correspondances administratives, article? de journaux eîc, relatifs aux coramissaires-priseurs.

xix« s.; dossier in-fol. (29479).