Idem, xyii^ s

18 A. Observations sur le Concordat, xvii^ au xviue s. (2015).

18 B. Mémoire des querelles d'entre les papes et les rois de France, xviii® s. (2562).

19 A. Mémoires et pièces concernant la régale, xvni^ s. (2016^

19 B. Avis au roi pour la réforme des abbayes. 1667. — Histoire d'Agésilan et d'Isménie (M. de Coligny et M"-* deLongueville). 1666(2276).

20. Recueil de pièces sur le droit canonique, les cures, les dîmes, etc.

xviie et xviii« s. (2277-2285).

20 bis. Conférence de l'édit de contrôle des bénéfices. 1676(2017).

20 ter. Décision sur la juridiction ecclésiastique volontaire et contentieuse. xvm^s. (2253),

20 quater. Traité du droit de patronage, 1753 (2503).

Régime du clergé de France. Ses assemblées.

21 . Mémoire sur les décrets du concile de Trente. xvn«s. (2275).

22. Procès-verbaux des assemblées du clergé. 1360-1682(2189-2208).

22 bis. Procès-verbal de l'assemblée du clergé. Mantes, 1641 (2018).