Recueil sur les assemblées du clergé. xvin''s

36. Recueil de pièces concernant l'histoire du Parlement, du Conseil d'État, de la ville de Bordeaux, etc, etc. xvii'= s. (2023),

36 bis. Recueil d'actes d'appel de la constitution Unigenitus, 1729 5794).

37. Contrats avec le clergé. Recueil de pièces, xvii^s. (2437).

38. Réquisitoires du Procureur général sur un décret de l'archevêque de Reims donnant permission à l'évêquc de Beauvais de vendre son domaine, 1628 (2025),

39. Recueil de pièces concernant les cardinaux, xvii^ etxvm^s, (2026-2027

Bibliothèque de TArsenal

40. Procès du cardinal de Bissy avec les Génovéfains. 1723-173G (2029).

40 bis. Bureau des cassations. Notes du conseiller d'État d'Argenson. 1727- 1734 (4819).

41. Factum pour les religieuses de S'-Catherine-les-Provins contre les PP. Cordeliers. 1664 (2564).

Statuts et règles de congrégations ou institutions particulières.