Famille de Fortis

466. Consultation d'un avocat au parlement de Paris sur le franc-alleu de Provence. Terrier de Provence (629) .

467. Mémoire pour les maîtres des requêtes commissaires dans les provinces. 1696 (223).

468. Religion, histoire, gouvernement, etc., de la France (318).

469. Histoire de France depuis Pharamond jusqu'en 1481. xvii« s.

470. Recueil de 36 pièces relatives à l'histoire de France jusqu'en 1394.

471. Chroniques de France jusqu'au règne de Charles VI (303).

473. Harangues, remontrances, discours, lettres, actes, déclarations, etc., relatifs aux règnes de Charles IX et de Henri III.

473. Recueil de pièces relatives à l'histoire de France, de 1360 à 1580 (310).

474. Histoire de France, depuis Pharamond jusqu'à Charles IV. 1323 (696).

475. Mémoires sur la généralité de Franche-Comté, xvii^s. (242-246).

476. Procès-verbal du tabac et des traites. Cartes de Franche-Comté et de Besançon. 1740 (113).