In Justiniani Instilutiones libri IV notarum. wni^ s

56. In Institutionumsacralissimi principis Justiniani libros quatuor, xvii» s.

57. Opuscules de droit français, recueillis des ordonnances, coutumes de Franc^, arrêts, etc.; commencé en 16o0 et continué par Jacques Fiizian. xvw^ s,

58. Ordonnance de Louis XIV, donnée en 1687, sur le fait des cinq grosses fermes, xvmcs.

59. Commentaires sur différents titres de la coutume de la prévôté et vicomte de Paris, xviii'^ s.

60. Extrait d'une coutume ms. de Chauuiont-en-Bassigny. xviii^ s.

61. Remarques sur la coutume de Sens, observée dans !a plus grande partie du bailliage et siège présidial de Langres. xviii^s.

62 Coutumes du bailliage de Sens.

XVIl'2 s.

63. Recueil d'ordonnances, déclarations et arrêts par P.ml-Marie Bouveiron, avocat. 1760.

64. Procès verbal de l'assemblée du clergé de France tenue à Orléans eu ISOO. xviip s.

65. Procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France tenut^ à Meluii et a Paris en 13/9 et 1380. xviii* s.

66. Procès verbal de l'assemblée du clergé de France, tenue à Paris, au couvent des A.igustins, en 1631 et 1G82.

xviii^s.

67. Procès verbal de Messeigneurs les carduriux, archevêques et évêques, commissaires du Koi, nommés parairêt du 4 novembre 17l9, concernant leremboursement des dettes du clergé et des diocèses, xvui^ s.

68. Matières, ordre et pouvoir des assemblées du clergé de France, contenus dans les procès verbaux dudit clergé, tant mss. qu'imprimés. 3 vol.

xviii® s.

69. Ordre chronologique des actes, des procès verbaux et des mémoires concernant les affaires du clergé de France, xviii^ s.

70. Ms. relatif au pouvoir, aux affaires et aux assemblées du clergé de France, xviiio s,

71. Observations sur la jurisprudence différente que l'on suit au Parlement et au grand Conseil, parLemerre.

73 . Documents relatifs à l'abbaye de Montierender, de différentes dates. 18 vol.

73. Copie des titres des fondations et des acquisitions du séminaire de Langres. xvm" s.