Copie de Touvrage précédent

XVIII'' s.

135. Formulaire d'écritures pour toutes sortes de demandes civiles, judiciaires, ecclésiastiques et autres usages de Franche-Comté avant la conquête par Louis XIV, Avis du Parlement du 9 janvier 1652. xvii'^ s.

136. Traité des testamens ou commentaires de l'ordonnance de 173S, par Galiet, s^ de Recolugne. 1758-17S9.

Dôlé

soi

137. Car'iulaiivdes titres de TuLb lye N.-D. de Chesery, comprenant des actes de 117o à 1361. Copie du xyiii^s.

138. Donations et fondations faites à l'église de Mont-Roland, xv s.

139. Liste des décrets rendus en matières fiscales, par Jacques de Mesmay. xviii*' s.