Statuts d'une Chartreuse (D a

493. Livre dans lequel sont inséré, les contrats de réceptions des Révérantes mères et devottes religieuses du dévot monastère N.-D. de Miséricorde de cette ville d'Aix. 1637-1717 (D a 13).

494. Concordantia juris canonici et civilis ad moralem materiam aplicati, authore f. Jeanne de Boymerad, ord.

prédicat, xv" ou xvi« s. (Da 14).

495. Notes sur le droit canon et le droit civil, xviii'^ s. (D a 14 bia).

496. Remarques sur le droit civil, le droit canonique et le droit français. 5 vol. (D a 15).

497 . Remarques de du Perier sur le droit canon et le droit civil (D a 16).

498. Traitté du droit de la régale universelle ou de l'inféodation générale des biens de l'Église selon les loix de la France, qui soumettent l'Église à

Marseille

la condition de mainmorte (D a 17).

499. Che i nominati aile chiese di Francia non possono ammettersi dal Pontefice colla siraplice professione di fede et giuramento solito farsi nella consecratioue delli altri vescovi, 1691. — Écrit où l'on examine s'il est plus à propos de laisser cinquante ereschez de France sans evcsques que de donner des bulles à ceux que le roi a nommez et qui ont assisté à rassemblée de 1682 contre un libelle anonyme composé en italien par un ennemy de la France et du saint Siège (D a 18).