JURISPRUDENCE
Ouvrages généraux sur le Droit,
95. « Instituts de Justluien conférés avec le droit françois, par M" Germain, avocat au tariement, 1717.»
xvm« s. io3 pages, suivies d'une table des chapitres. — A l'intérieur du cartonnage, reœ-libris de Moriau, (82, ia-i°).
96. Commentaire manuscrif, par Lebrethon de la Mcitte, des lustitutions de Justiûien: D. Justiniani sacraimimi principis institutionum Ubri quatuor {Lugd .
Batav. 1078 in-12).
Sur le faux titre, le nom du propriétaire du livre, Lebrelhon de la Motte, — et au dessous : « Emptum Lugdini Batavoruni die 25° maii styl, vet. acno 1682.»
xvm^s. (pour les corrections).— De la bibl. de Moriau, (7o, iQ-l2).
97. c Jurisprudence ci vile.— Questions de droit roniaio et frauçois. Manuscrit de feu Nicolas-Guillaume Moi iau, prrcureuret avocat du Roy en la ville» (père d'Antoine Moriau, qui a écrit ce titre sur le dos de l'ouvrage).
xviii<' s. Cahiers séparés, ayant chacun une pagination diflereute (environ 300 feuillets aa total). —De labibl. de Moriau, (46, in toi).
98. — « Institutions du droit frarîçois données par maitreGerm3in,advccat, professeur royal ea droit françois à Paris, 171S».
La deuxième page porte cette mea-
tion : « Fin du 4° et dernier livre, 1716.»
X villes. 348 pages, suivies d'une table.
—Ex-Libris gravé de Moriau, (84, in 4°).
99. Observations de jurisprudenca. — Notes sur des questions de droit, dans l'ordre alphabétique des matières, rédigées eu partie par Moriao. Premier article : Abandonnées (choses) . — Dernier article : Usufruit.
xviii» s. —De la bibl. de Moriau, (100, iQ-4°).
100. Analyse du traité de Grotius intitulé : « Du Droit de la guerre et de la paix».
XVII i" s. 207 feuillets. -Delà bibl.
de Moriau, (47, in-fol.)
101 « Des procédures contre les évê ques pour crime de leze majesta et autres cas privilégiez, et comme pnir ce regard l'on a eu souvent recours à l'autorité du Pape, et quelque fois l'on a seulement employé l'aulhorité royale, par M. Dupuy».
xviF s., petit in fol. de 199 feuillets. — De la bibl. de Moriau, (2oi, io-fol).
102. « Traité sur les procédures, et les jugements contre 'es évêques, pour crimes de leze majesé et autres cas privilégiez » .
xvni« s. — De la bibl. de Moriau, (102 in-4°).
103. « Treité des pareotés, affinités et autres ernpeschemens au mariage, avec un traité des dixmes et oblations, donnés au Collège royal, par M'^ Jacques Baudin, en 1679 pi'ofesseur royal et antecesfeur de l'Univorsité de Paris, le tout recueilly par Armand-Jacques de Gourdoa, escuyer, siear de Fr^nk-ire, présente, audiente et scribeate, 1679. »
XYU-^ s., 113 feuilleta. Suivis de 6 pages relatives aux « himues nouvelîes Suint-Esliennes», écrites par une autre main. —De la bibl. de Moriau, (79, ia-12).
104 ï Des actes usuraires, ce qui les const tue tels et de leur incapaci.é à pouvoir servir de tiltre pour uoe prescription et un approprieraent. Fait par M. de Bragebgne, président au Parlement de Breiaigne. »
xviii'' s., 80 pages environ. — De la bibl. de Moriau, (101, in-4°).
États Généraux et Provinciaux.
