Coutumes et constitutions de Bretagne

Les 30 derniers feuillets sont occupés par les «constitutions faictes en général parlement de Bretaigne tenu à Vences le VHP jour d'Octobre l'an mil quatre cens et vingt» (sic).

xv^ s.; eïjvlron 300 feuillets. Titres de chapitres et lettres initiales ornés de miniatures. — De la bibl. de Mcriau, (78, in-12).

113. « Sur la coustume de Normandie.» Recueil d'arrêts, notes, dissertations sur divers points do droit et de procédure, etc., relatifs à la coutume de Worm,9nd!e.

xvji* s. (commencement) ; 3 vol, pet.

io fol. d'environ 300 feuillets chacun.

A l'intérieur de la couverture en vélin, l'cx-libris gravé de Claude-Bernard Rousseau, auditeur des comptes. — De la bibl. de Moriau, (241-243, in-fol).

113. c( Coustumes générales de la gouvernance, bailliage et chatellenies de Douay et Orchies et des appartenances, concernantes le fait, hauteur et puissance des fiefs des seigneurs vlscomtiers tpnans des villes, châteaux et chatellenies de Douay et Orchies et de leurs apipartenances».

xvii<= s., petit ip fo!. de 41 feuillets. — De la bibl. de Moriau, (2i5, in-fol).

Parlements.

114. «Origine et création desdixParlemensenFrance», — parlements de Paris, Languedoc, Dauphiné, Gascogne, bourgogne, Normandie, Provence, Bretagne, Navarre et Metz.— Recueil de textes relatifs à leurs divers établissements.

xvnp s.; 310 feuillets. — De la bibl.

de Moriau, (86, in-fol.)

115. « De l'établisfement et du pouvoir des Parlemeus du Royaume.» Dissertations et documents, ces derniers ?ans ordre chronologique; lemanuscritse termine par le ((règlement faict par le roy

Paris

Charles neuf pour la Cour de Parlenîcnt de Paris et les prevosts des maréchaux de France, à Paris, le 13"= Octobre 1563. svni" s. ; environ 2bO feuillets. — Sur les plats de la reliure, artnes de Bernard de Rieux. — De la bibl. de Moriau, (87,