Recueil de divers règlemens
de la Chambre des Comptes, depuis l'année 1575 » jusqu'à l'année 1697. Analyses et extraits des arrêts relatifs aux règlemeats intérieurs de la Chambre des Comptes,
xvn» s. ; environ 400 feuillets. — Da la bibl. de Moriau. (211, in-fol.)
139. « Copie du livre ferré de la Chambre des Comptes contenant des ordonnances, règlemens et arrêts d'icelle et les sermens qui y sont prestez » .
xviF s., environ 300 feuillets. — De la bibl. de Moriau. (212, in-îol.)
140. Extraits sommaires et parfois informes d'édits et ordonnances d'après les registres de la Chambre des Comptes.
xviii« s.; cahiers in-4° non reliés. — De la bibl. de Moriau. (93, iû-4°).
Cour des Aides.
141 . Registre secret de la Cour des Aides depuis 1360 jusqu'en 1500. (En réalité 1502). « Pour avoir plus facilement cognoissance du fait des aydes, tailles et gabelles, de l'Estat, gouvernement et juridiction d'iceux en inscrivant les iastrumens et ordonnances royaux estans en la Chambre des dittes aydes, à Paris, j'ay rédigé par ordre, selon ce que j'ay pu trouver en la ditte (Chambre, les dictes Instructions et ordonnances »
xvu^s., 365 pages. — Sur le plat intérieur de la reliure, l'ex libris gravé de Caumarlin. — De la bibl. de Moriau.
(213, in-fol).
142. Registre secret de la Cour des Aides, des années 1578 à 1659.
xvii" s. ; 555 pages. — Même écriture, mêmes mentions de provenance et même reliure que pour le registre précédent.
(214, in-fol.)
143. c Mémoire de ce qui est arrivé de plus remarquable en la Coar des Aydes, depuis l'année 1609 » jusqu'en 1686. Le titre porte en outre : « Manuscript de la main de M . Quatrehommes, conseiller en la Cour des Aydes. »
xvH<= s. ; environ 350 feuillets. — De la bibl. de Moriau (215, in-fol.)
Cour des Monnaies.
144. « Juridiction de ia Cour des Monnoyes ». Recueil de matériaux et
d'indication des sources où se trouvent les documents relatifs à la juridiction de la Cour des Monnaies.
xviie s., 478 feuillets. — De la bibl. de Moriau. (216, in-fol.)
145. « Monnaies. Reigles du poix ordonné par le Roy aux changeurs ».
(xvif^s.)
Cahier in-12 de 68 feuillets, relié avec l'Ordonnance (imp.) du Roy et de sa Court des Monnoyes contenant les pris et poix tant des monnoyes de France qxCestrangères d'or et d'argent... Paris, 15c6, — et (i VEdict de la création et esta, blissement de la Monnoye des estuves du Roy à Paris et des officiers en icelle. Paris 1554. »
xvi« s.; in-12. Sur la couverture en parchemin, la date 1556. A l'intérieur, sur le premier feuillet degarde, cette note écrite au xvn<= s. : « Le manuscrit est très bon » ; sur le second feuillet, cette autre note écrite au xvi'^ s., sans doute par l'auteur du manuscrit : « 1557. C'est à Jacques Colas. Spes mea Deus ». — De la bibl. de Moriau. (76, in-12).
146. Recueil d'ordonnances, d'arrêts, etc., analysés, concernant des questions de monnaies : généraux, greffier des généraux, maîtres particuliers, ouvriers orfèvres, changeurs, batteurs et tireurs d'or, etc., etc.
xvF s. ; dérelié, de 123 feuillets écrits. De la bibl. de Moriau. (77, in-l2).
147. « Recapitulation générale des espèces fabriquées dans toutes les monoyes du royaume depuis la publication de l'édit du mois demay 1709 jusqu'au dernier août 1715 «. — Série de tableaux synoptiques de comparaison.
xviii^ s., d'environ 480 feuillets. — De la bibl. de Moriau (217, in-fol.)
parlement de Rouen.
148. l. Extraits des registres secrets de la Chambre de l'Edit de Rouen, commençant au 27 gcptembro 1599 et finissant au U août 1634. (108 feuillets).
II. A l'autre extrémité du registre : extraits, faits suivant le môme plan, des registres du Parlement de Kouen, de 1607 à 1620 (environ 60 feuillets).
xvu» s. ; exemplaire contenant l'ex-
Bibliothèq;ue de l'Institut
libris gravé de Claude-Bernard Rousseau, auditeur des coiaptes. ■— De labibl. de Moriau. (207, in-fol.)
149 . « Journal de M. d'Ormesson pendant la Chambre de Justice établie eu 1661 dans la Chambre des Revisions lez la Chambre des Comptes ».
xviF s, ; environ 130 feuillets à deux colonnes. — De la bibl. de Moriau. (254, in-fol.)
Chambre royale de Metz .
150. Inventaire dressé par ordre du Roi, de « tous les tiltres, papiers et mémoires concernans son service et la commission de la Chambre roy aile cy devant establye à Metz, qui estoient au pouvoir de deffunt le S"- Rolland Ravaux, vivant procureur gênerai de la dicte Chambre royalle », et rédigé par le sieur de Goriîeron, procureur général au Parlement de Metz.
xvii'= s.; d'environ 500 feuillets. Au registre est annexé un cahier in-fol, d'environ 60 pages et intitulé « Inventaire des titres qu'il faut remettre es layettes contenues dans la grande archive, tirées des papiers de feu Monsieur de Bavaux {sic), dont M. le procureur gênerai est chargé » (1698}. (218, in-fol.)
Châtelet de Paris.
151. « Registre des causes », et plus bas : « M<= Gabriel Payeo, procureur du Roy et de la ville de Paris ». Analyse des sentences et décisions rendues par le procureur de la ville de Paris, de lo99 à 1627. Le reg. est folioté à partir de 451. Le dernier feuillet écrit est le 813«,
xviF s. Ex libris gravé d'Ant. Moriau.
(219, in-fol.)
Ouvrages sur diverses ordonnancss et la Justice.
152. d Procès-verbal de la conferance d'entre Messieurs les commissaires du Roy et Messieurs les commissaires du Parlement députez pour l'examen des articles de l'ordonnance du mois d'avril 1667, rédigé par M^ Joseph Foucault, secrétaire de la conferance. »
Au bas du titre, cette note : « J'ay acheté ce roanuscril en 1682 ; il a été imprimé en 1695 ; on a différé l'impression jusques à la mort des of liciers qui y ont opiné >.
xvii« s. ; ia-fol. de 246 pages (la pagination se continue par erreur de 224 à 125). De la bibl. de Moriau (115, in.-fol.).
I17bis, Double du précédent, moins complet, car il s'arrête au titre XXV do l'ordonnance, mais contenant en tête les noms et le rang des commissaires .
xviF s. ; environ 200 feuillets. •— De la bibl. de Moriau. (117, in-fol.)
153. « Remarques qui se sont trouvées escrites de la main de feu Monsieur Brigallier, premier advocal du roy au Chastelet de Paris, sur son ordonnance de mil six cent soixante-sept ».
xvii" s. ; 224 feuillets. — De la bibl. de Moriau. (116, in-fol.)
154, ï Procès- verbal de la conférence d'entre Messieurs les commissaires du roy et Messieurs les députés du Parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition de l'ordonnance criminelle de 1670 ».
xvii= s. ; environ 400 feuillets — De la bibl. de Moriau, (118, in-fol).
