BOIS D'ŒUVRE
4559, 25 octobre. — Gaston Lan est condamné en 40 sols d'amende pour avoir mêlé du bibalot avec de la latte et pau et l’avoir ainsy exposé en vente et tenu sur la rivière au delà des trois marées (f° 44).
4559, 22 novembre. — Léonard Miqueau est condamné à l’amende pour avoir exposé du carasson en vente non marchand (f° 5).
45659, 44 février. — MM. Cazalet et Bonneau, jurats, sont commissaires pour aller s’enquérir, voir et visiter le lieu moins incommode où les paus, lattes, bibalots, carrasson et autres bois pouvoient être mis en vente pendant les trois marées (f° 28).
4559, 14 février. — MM. les Jurats ordonnent que la latte, pau et bibalot que MM. Cazalet et Bonneau, jurats, avoient saisi et fait porter à l'Hôtel de Ville, pour avoir été mis contre les murs de ville et avoir demeuré sur le port et quay au delà de trois marées, seroient vendus à son de trompe et cri public au plus offrant et dernier enchérisseur et,
. à cet effet, MM. Cazalet, Bonneau, jurats, et le Procureur-sindic sont
commissaires, et le provenu en sera remis au Trésorier de la Ville (fo 28).
4612, 2 juin. — Permission accordée à Étienne Ripote de ranger son œuvre sur la place joignant la tour Dupin jusqu’au mois de mars, et ce, en considération de M. de Massiot, jurat (f° 252).
4618, 2 mai. — Ordonnance qui défend aux marchands qui portoient le carrasson sur le port de la présente ville de le vendre en gros qu’après l'expiration des trois marées qui courront du moment qu’ils l’auront mis en vente suivant le statut, sous peine de pure perte et de 500 livres d'amende (f°.130).
4633, 26 février. — Il est délibéré que le sieur Vigne, marchand d'œuvre, payeroïit 30 livres pour le droit de la place que son œuvre
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occupoit sur la rivière derrière Saint-Pierre, et que tous les autres marchands d'œuvre viendroient au premier jour pour leur être fait une taxe des places qu’ils occupoient sans permission (f° 105).
4635, 23 mai. — Le sieur Batailler, bourgeois, est condainné en 15 livres d'amende et en 3 livres de dépens pour avoir fait vendre du cercle et du feuillard non marchand (f° 169).
4635, 25 mai. — Le sieur Constant, courretier, ayant fait venir un bateau de feuillard falsifié, la pipaille étant mêlée avec la barriquaille, il est condamné, à cause de cette contravention, en 25 livres d'amende, et il est ordonné que la pipaille et la barriquaille seroient séparés l’un d’avec l’autre (f° 169).
4648, 29 mai. — MM. les Jurats, à la nutaiin de M. le Procureursindic et conformément à leur ordonnance du 19 juin 1647, font itératives inhibitions et défenses à toute sorte de marchands, soit bourgeois, étrangers ou autres, de faire porter à Bordeaux, pour leur compte ou autrement, aucune sorte de codre ou feuillard venant de Maran ou ailleurs, œuvres, vimes ni carrasson pour être débités ou employés dans ce païs, qu’ils ne soient de la qualité, nombre, longueur, largeur et grosseur porté par les statuts et les règlemens cy devant faits, sçavoir : que le codre qui seroit vendeu pour de la pipaille put servir aux pipes, que celuy qui seroit vendeu pour la barriquaille put servir aux barriques, et le tierselet aux tierçons ; que l’œuvre qui seroit vendue pour pau fut de grosseur convenable pour pouvoir servir de pau, le bibalot pour bibalot, le gahet pour gahet, et le friquet à proportion et assez fort pour pouvoir servir aux vignes ; que le vime qui seroit exposé en vente pour grand vime aye sept pieds de long le plus court, et la commande cinq pieds; que le tout ne soit point falsifié, qu'il soit de pareille longueur au dedans qu’au dehors; que le carrasson soit assez fort pour pouvoir servir aux vignes, non rompeu et falsifié au dedans, sous peine de perte desdites marchandises, 500 livres d'amende et de réfaction d'icelles; et que, pour que ces abus ne soient plus usités, il est enjoint aux jaugeurs d'aller fidèlement jauger toutes les marchandises sujettes à la jauge, dans l'instant qu'elles seroient arrivées devant la ville, et en dresser leur verbal; que, quand ils en trouveroient qui ne seroient pas de la qualité portée par le statut et les ordonnances, ils en feroient porter une partie dans l’arsenal de l'Hôtel de Ville pour être vues par MM. les Jurats qui procéderoient contre les contrevenans, ainsi qu’il
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appartiendroit, à peine contre lesdits jaugeurs d’en répondre en leur propre et privé nom (f° 78).
4654, 13 août. — Le sieur Duribaut ayant fait assigner au Présidial M. Hugla, citoyen, pour raison de la confiscation faite, en 1649, de certain feuillard dont le provenu fut remis ez mains de maître Pierre Pellus [Peleus], MM. les Jurats délibèrent de prendre le fait et cause pour ledit sieur Hugla, parce qu'il n’agit en cette affaire qu’en qualité de jurat (f° 4).
4655, 30 janvier. — Au préjudice de l'intervention de MM. les Jurats dans l'affaire de M. Hugla, le Sénéchal rendit une sentence contre luy de laquelle il fit appel, ce qui fait qu’il est délibéré de demander dans la cause d'appel dudit Hugla la cassation de la procédure faite au préjudice de ladite intervention, et de déclarer qu’on n’a pris le fait et cause pour ledit sieur Hugla que pour l'argent qui a été remis et employé du depuis par le Trésorier de la Ville (f° 27).
1658, 18 février. — M. Pineau, jurat, ayant voulu faire remettre certaines œuvres qui étoient en contestation entre les mains du garde commis à cet effet, conformément à la délibération de MM. les Jurats, il s’y attroupa diverses personnes armées dans le dessein d’enlever ces œuvres avec force et violence, ce qui fait que lesdits sieurs Jurats députent ledit sieur Pineau pour se transporter sur les lieux avec le capitaine et archers du guet et empêcher qu'il n’arrive aucun désordre, et que lesdites œuvres, remises entre les mains dudit garde, soient déchargées aux lieux accoutumés (f° 69).
1658, 21 mai. — Les juge et consuls de la Bourse et quelques bourgeois se plaignent en Jurade que journellement les fermiers du Convoy exigeoient des droits qui ne leur étoient pas deus, aux termes de leur bail; qu'ils avoient rendeu assigné en la Cour des Aydes le sieur Rollet, bourgeois avocat, pour leur payer des droits qu'ils prétendent lever sur un milier de merrain qu’il avoit fait décharger dans son bien situé dans la paroisse de Saint-Christophle, jurisdiction de Saint- Émilion en Bordelois.
Sur quoy : il est délibéré que M. le Procureur-sindic interviendra dans cette instance et qu’il prendra le fait et cause pour ledit sieur Rollet, parce qu'il s’agit de la conservation des privilèges de la Ville (f° 91).
4668, 22 juin. — Un marchand de Saintonge est condamné en 20 livres d'amende pour avoir vendu du feuillard qui n’étoit pas de la
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qualité portée par le statut, de laquelle amende ledit marchand en paye 14 livres au Trésorier de la Ville, et 6 livres aux jaugeurs (f° 105).
4664, 146 décembre. — Le juge de la Bourse ayant averti MM. les Jurats que quatre ou cinq particuliers de la ville achetoient le bourdillon avant qu'il ne fut arrivé sur le port et havre, [les Jurats] délibèrent qu’il en seroit informé à la diligence du Procureur-sindic, et que ledit sieur juge administreroit témoins (f° 49°).
4667, 42 janvier. — Ordonnance qui défend au nommé Meynard et autres marchands d'œuvre, de faire décharger des œuvres depuis le quay du Chapeau-Rouge jusqu’au Château-Trompette, à peine de confiscation et de 500 livres d’amende, leur enjoint de faire ôter dans trois jours celles qui y étoient, faute de quoy que M. le Procureur-sindic les fairoit ôter à leurs dépens, et aux bourgeois de tenir la main à l’exécution de la présente ordonnance; ordonne qu’un commissaire se transporteroit sur les lieux pour marquer les endroits que lesdits marchands d'œuvre, qui étoient depuis le quay du Chapeau-Rouge jusqu'à la porte de la Grave, pourroient occuper, et pour visiter avec les jaugeurs les œuvres pour en faire le discernement, conformément aux règlemens précédens (f° 53).
4667, 48 janvier. — Faute par ledit Meynard et autres marchands d'œuvre d’avoir satisfait à l'ordonnance cy-dessus, MM. les Jurats leur ordonnent d’ôter lesdites œuvres par tout le jour, faute de quoy il est permis à M. le Procureur-sindic de le faire faire à leurs dépens (f° 57).
4667, 45 novembre. — Délibération portant qu'il seroit défendeu de placer des œuvres sur la place qui est depuis le quay du Chapeau- Rouge jusques au Château-Trompette, à peine de 500 livres (f° 45).
1668, 47 décembre. — Députation de M. Hugla, jurat, et du substitut de M. le Procureur-sindic pour aller sur le port et havre de la ville jauger les œuvres (f° 60). |
4668, 22 décembre. — Ledit sieur Hugla rapporte qu'ayant trouvé des œuvres qui n’étoient pas de la jauge portée par le statut, il les avoit faites porter dans l'Hôtel de Vlile, et que M. Pierre Hacquet, procureur constitué de la demoiselle d’Elbœuf et de M. le duc de Saint-Aiïignan, l'avoit rendeu assigné au Conseil, en son propre et privé nom, sous prétexte que partie de ces œuvres appartenoient à ladite demoiselle et audit seigneur comme donataires pendant trente ans du Roy, de toutes les isles, islots, et acrues de terre faits le long des rivières de
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Garonne, Dordogne, Charente, Lot, le Tarn et autres rivières au delà de celle de Loire.
Sur quoy: il est délibéré que le fait et cause seroit pris pour ledit sieur Hugla, et que tant l'exploit que les arrêts du Conseil à luy signifiés seroient envoyés à l'avocat de la Ville à Paris (f° 60).
4684, 3 octobre. — Ordonnance concernant la jauge des œuvres dont le précis est rapporté cy-après au 1* octobre 1718, auquel temps elle fut renouvelée, avec cette augmentation que le grand vime aura du moins sept pieds ct demy de longueur, la commande cinq pieds et demy, le carrasson le plus petit deux pieds et demy de longueur non rompeu au dedans et complet pour le nombre, le codre ou feuillard pour pipaille dix pieds de longueur et un pouce de largeur par le petit bout, le tiercelet sept pieds de longueur et un travers de doigt de largeur au petit bout, étant le tout de nombre complet, la baricaille aura huit pieds de longueur et un pouce de largeur au petit bout.
Cette ordonnance en énonce deux autres rendues sur le même sujet les 19 juin 1647 et 1° novembre 1662 (f° 18).
1698, 5 et 6 septembre. — Le sieur Peyronnet ayant fait partir pour le haut païs un bateau chargé de merrains et feuillard, MM. les Jurats le mandèrent, mais étant malade il envoya son commis auquel MM. les Jurats prirent l’audition et députèrent M. Borie pour aller prendre celle dudit Peyronnet, ce qui étant fait, ledit sieur de Borie et M. Ribail furent nommés pour aller communiquer à la Cour lesdites auditions. A leur retour, ils rapportèrent que la Cour avoit ordonné qu’un de ses huissiers yroit arrêter ledit bateau et le faire reconduire sur le port de cette ville.
Le 9 dudit mois la Cour manda MM. les Jurats et, lesdits sieurs de Borie et Ribail ayant été députés, ils rapportent que la Courleuravoit dit que ledit bateau avoit été ramené par ledit huissier, et que MM. les Jurats devoient continuer la procédure contre ledit Peyronnet; qu’à ces fins elle leur avoit remis son arrêt de septembre avec la commission sur iceluy, et le verbal dudit huissier. |
Sur quoy : il est délibéré que tant ledit arrét, commission, verbal, que auditions seront communiqués au substitut du Procureur-sindic pour instruire ladite procédure (f° 57). |
4698, 3 décembre. — La Cour ayant mandé MM. les Jurats, MM. Borie et Ribaïl sont députés; à leur retour, ils rapportent que la Cour leur
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avoit dit que MM. les Jurats avoient droit de faire la taxe des œuvres, et qu’ils feroient fort bien de la faire (f° 72).
Nora. — Le surplus est sur les articles des Jurats, et des Vins de haut.
4699, 42 janvier. — Ordonnance du 10 janvier 1699 qui taxe les œuvres suivant la qualité et l’espèce d’icelle, ordonne que chaque faix de pau sera composé de treize échalats de neuf pieds de long, chaque faix de bibalot de vingt-cinq échalats de huit pieds et demy de long, le gahet de cinquante échalats de sept pieds de long, et pareil nombre d’échalats au faix du friquet de six pieds de long, et le tout de la grosseur marquée par les anneaux de fer qui seront posés à un pillier qui sera élevé au derrière de Saint-Pierre, sur le port et havre de cette ville: enjoint aux jaugeurs de jauger lesdites œuvres et de porter à l'Hôtel de Ville une partie de celles qu'ils trouveront en contravention pour, icelles vues, être procédé ainsi qu'il appartiendra (f° 83).
4699, 29 mai. — Ordonnance par laquelle MM. les Jurats, en exécutant les statuts et ordonnances touchant la marine de l’année 1681, enjoignent à tous marchands et notamment aux marchands d’œuvre de faire ôter incessamment les marchandises qu’ils ont depuis plus de trois jours sur le port, havre et quays de cette ville, défendent de les y laisser après lesdits trois jours (f° 104).
1699, 30 juillet. — Renouvellement de l’ordonnance du 10 janvier 1699, rapportée cy-dessus au 12 dudit mois, avec cette différence que la taxe faite par celle-cy n’est pas aussi forte que celle faite par la précédente, et qu’elle est faite tant sur les œuvres de la Sénéchaussée que sur celles venant du haut païs, que la longueur de celles dudit haut païs est conforme à celle portée par la susdite ordonnance, au lieu que celle de l’œuvre de 1a Sénéchaussée et de la Dordogne est réglée, sçavoir : le pau à dix pieds, le bibalot à neuf pieds moins deux pouces, le gahet à sept pieds dix pouces, le grand friquet à six pieds et demy, et le courtet à cinq pieds et demy, et tout le reste est conforme à la susdite ordonnance laquelle défend, tout comme celle-cy, de tenir desdites œuvres sur le port au delà du 15 avril (f° 121). |
1700, 8 mars. — Délibération qui députe un jurat pour se transporter au port de Bègles et autres lieux pour y faire visite et procès-verbal des œuvres que les marchands de la présente ville y font vendre, et pour prendre la déclaration de ceux qui les achètent, pour en sçavoir le prix (f° 18).
VoL. II. | 21
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4700, 17 mars. — Ordonnance qui confirine celle du 80 juillet 1699 en ce qui regarde la taxe, jauge et qualité des œuvres et la manière de les vendre, et augmente l’amende portée par icelle à la somme de 500 livres pour chaque chef de contravention (f° 23).
4700, 26 juin. — Ordonnance qui confirme celle du 80 juillet 1699 en ce qui regarde la taxe, jauge et qualité des œuvres et la manière de les vendre, fait défense au surplus à tous ceux qui en vendent de n’en emmagasiner dans l'étendue de la banlieue ailleurs que sur le port de la présente ville, et dans les lieux que MM. les Jurats leur indiqueront (fo 54).
4744, 4 janvier. — Délibération portant que, pour éviter les abus qui ont été introduits par les marchands d'œuvres touchant la longueur et grosseur, les anciens règlemens et ordonnances seront de nouveau publiés et affichés (f° 164).
4714, 29 mai. — Ordonnance de MM. les Jurats, homologuée en la Cour de Parlement, portant qu’en exécution des règlemens faits au sujet des œuvres, chaque faix de pal sera composé de treize échalats de la longueur pour le moins de neuf pieds et de la grosseur au moins d’un pouce, et un quart de pouce de diamètre par le petit bout, le vibalot de vingt-cinq échalats au faix, dont la longueur sera au moins de huit pieds, et la grosseur par le petit bout d’un pouce de diamètre, le gahet de cinquante échalats au faix, de la longueur au moins de sept pieds, et de la grosseur de demi pouce de diamètre par le petit bout, le friquet aussi de cinquante au faix de la longueur de cinq pieds et demy, et d’une grosseur convenable par le petit bout, et pour cet effet qu’il sera fait des étalons ou anneaux qui seront posés à la halle de la panneterie du Chapeau-Rouge, comme ceux qui sont à la salle de l'Hôtel de Ville, pour y avoir recours en cas de besoin; fesant défenses à toutes personnes d'enlever lesdits anneaux sous peine du fouet, et aux marchands vendeurs d'œuvre de farder et parer lesdites œuvres, à peine de 500 livres d'amende et de confiscation desdites œuvres, et, sur les mêmes peines et de punition corporelle si le cas y échoit, d’aller sur les lieux emparoller et faire des achats anticipés desdites œuvres, ni de les emmagasiner ailleurs que sur le port et havre de la présente ville aux lieux qui leur seront indiqués par MM. les Jurats, ni de les y tenir au delà du mois d'avril de chaque année, enjoignant aux jaugeurs et jurés de la présente ville de jauger fidèlement lesdites œuvres dès leur arrivée, et en dresser
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leur verbal; et, en cas qu’il s’en trouve n’être pas de la qualité portée par la présente ordonnance, d’en faire porter une’partie dans l'Hôtel de Ville, pour être procédé contre les contrevenans ainsi qu’il appartiendra, à peine par lesdits jaugeurs d’en répondre en leur propre et privé nom (f° 33).
4748, 4° octobre. — Renouvellement de la précédente ordonnance, avec ce changement que le pau sera composé de treize échalas au faix de la longueur de huit pieds et demi au moins, et de la grosseur d’un pouce et demi de diamètre au petit bout; le vivalot de vingt-cinq échalats au faix de la longueur de sept pieds et demi au moins et de la grosseur d’un pouce de diamètre au petit bout; le gahet de cinquante
échalats au faix de la longueur de six pieds et demi au moins et de la
grosseur de trois quarts de pouce de diamètre par le petit bout, et le tout conformément aux trois anneaux qui sont dans le présent Hôtel de Ville ; à ces fins, il est ordonné que les nouvelles jauges ou étalons qui avoient été posés à la paneterie du Chapeau-Rouge et autres, s’il y en a, seront enlevés et qu'il en sera posé des anciens conformes à la jauge matrice qui est dans l'Hôtel de Ville) f° 62).
4749, 31 octobre. — Renouvellement de la précédente ordonnance du 1e octobre 1718 (f° 169).
4724, 29 novembre. — Taxe des œuvres!et carassons faite par MM. les Jurats :
L'œuvre tiercée de trois ans........,...... ‘7 livres la douzaine. Le gahet.......... bee Si ser odeiiss 8 livres id.
Le friquet....... Re tee 3 1iv. 10 sols id.
La carasson de deux pieds et demi......... & livres le millier. La carressonne de quatre pieds.......,...., 10 livres id. Celle de cinq pieds..........,... …........ 15 livres id.
Celle de six pieds ..............se..e.. 24 livres id.
Suit le renouvellement de l’ordonnance de MM. les Jurats du 1* octobre 1718 concernant la jauge de chaque espèce (f° 54).
4726, 7 janvier. — Taxe de l’œuvre d’aubier faite par MM. les Jurats (f 134).
4734, 21 mars. — Ordonnance de MM. les Jurats qui défend à toutes personnes, marchands et autres, de faire des magasins de pau, late, bibalot, merrain, carassonne, feuillard et autres marchandises sujettes à la jauge, dans l’enceinte et les barrières du Château-Trompète, enjoi-
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gnant à ceux qui y en ont mis de les en retirer dans l’espace de trois jours au plus tard, à peine d'être interdits de leur commerce et de 500 livres d'amende applicable à l'hôpital Saint-Louis (f° 9).
4734, 49 janvier. — Taxe des œuvres faite par MM. les Jurats, sçavoir:
L'œuvre de trois ans tiercéc....... 6 livres 10 sols la douzaine. Le bibalot de trois ans........ ... 1 livres la douzaine.
Le gahet de trois ans.....,..... ... 8 livres id.
Le friquet....................... 31liv. 10 sols id.
L'œuvre de deux ans tiercée....... liv. 10 sols id.
Le bibalot de deux ans ........... G livres id.
Le gahet de deux ans...,.......... 7 livres id.
Suit l'ordonnance de MM. les Jurats qui défend à tous marchands et autres habitans de cette ville d'emparoller les œuvres dans le haut païs ni ailleurs ou en faire des achats anticipés, pour ensuite les revendre à Bordeaux, comme aussi d'en faire aucun magasin ni chantier, tant sur le port et havre de la ville que dans l'étendue de la banlieue. A ces fins, ordonnent que les œuvres seront vendues devant le port dans les courreaux ou bateaux comme elles se vendoient autrefois, sans préjudice néanmoins aux propriétaires des vignes d’acheter leur provision d'œuvre dans le haut païs ou ailleurs et de la faire porter directement chez eux, même la décharger sur le port par entrepôt pendant l’espace de trois marées ou de trois jours, au lieu le moins incommode au public. Au
surplus ordonnent que l'œuvre sera vendue sur le pieddela taxecy-dessus
marquée. Ordonnent en outre que les œuvres qui seront portées sur le port pour y être vendues et débitées seront de la longueur et grosseur, sçavoir: le pau composé de treize échalats au faix de la longueur de huit pieds et demi pour le moins et de la grosseur d’un pouce et demi de diamètre au petit bout; le bibalot de vingt-cinq échalats au faix de la longueur pour le moins de sept pieds et demi et de la grosseur d’un
pouce de diamètre au petit bout; le gahet de cinquante échalats au faix
de la longueur pour le moins de six pieds et demi et de la grosseur de trois quarts de pouce de diamètre au petit bout, le tout conformément aux trois anneaux ou jauges qui sont dans le présent Hôtel de Ville, et
Je friquet d'une longueur et grosseur convenables. Enjoignent à tous vendeurs d'œuvre de composer le faix, au dedans comme au dehors,
sans les farder aucunement, ni confondre l’œuvre fraîchement coupée
-avec celle d’une année précédente, ni vendre l’une pour l’autre, le tout
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à peine de confiscation des œuvres et de 500 livres d'amende pour la première fois applicable moitié à l'hôpital Saint-Louis, moitié au dénonciateur, et de punition exemplaire en cas de récidive (f° 84).
4737, 23 novembre. — Renouvellement de l’ordonnance et de la taxe des œuvres du 19 janvier 1734 (f° 31).
4744, 24 mars. — Permission d'informer contre les ou d'œuvres.
4766, 30 juin. — Délibération de MM. les Jurats qui porte que le dépôt des œuvres qui se fesoit entre la place Bourgogne et la Grave depuis le mois de novembre au 1° avril se fera à l’avenir entre la porte de la Grave et la font de l’or (f° 86 v°).
4782, 30 septembre. — Permission accordée à M. le vicomte Doms de déposer et vendre sur le port de cette ville les œuvres provenans de ses domaines sur une place au-dessus de la porte de la Grave, qui sera indiquée par les officiers à l’inspection du port, à condition expresse qu’il ne restera aucune de ces œuvres après le 1° avril prochain sur ladite place (f° 98 r°).
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