Ce plan figure également dans les Vues d’un citoyen

deux rapports de MM. les commissaires de l’Académie el de la Faculté de médecine et de la Société royale de médecine » [concernant le magnétisme], 4784, impr.

226 feuillets.

1215. — Hôrrraux ne Paris, VI. Hôtel-Dieu, 6. Sages-femmes.

I. Fol. 2-25, arrêt de règlement pour les sages-femmes jurées en contestation avec la communauté des chirurgiens (12 juillet 4687).

II. Fol. 48-55, candidature de la femme Villy comme maitresse sage-femme en survivance (décembre 1731-janvier 1732).

I. Fol. 75-112, enquête faite dans 78 bailliages du ressort du Parlement de Paris sur la pénurie des sages-femmes (1728-1729); lettres des procureurs du roi.

IV. Fol. 56-73, pièces (états, enquêtes de moralité) concernant les « apprentisses sages-femmes inscrites au bureau de l'Hôtel-Dieu et se destinant à exercer soit en province, soit à Paris » (1735-1738).

336 feuillets. Manque le feuillet 64. Le feuillet 54 mutilé.

1216. Hôpiraux pe Paris, VIL. Hôtel-Dieu, 7. Personnel religieux.

I. Fol. 1-91, pièces relatives au désaccord entre le bureau de l’HÔtel-Dieu et le chapitre de Notre-Dame, qui se prétend en droit de nommer le chapelain de l'hôpital Saint-Louis (1735-1751). (Le chapelain Legrand étant mort le 42 ogtobre 1735, le chapitre avait nommé à sa place Stéphan, ancien chapelain de l’Hôtel-Dieu, que le bureau refusa d’agréer.)

IL. Fol. 92, minute d’une lettre de Joly de Fleury au duc de La Vrillière pour lui envoyer un projet de lettres patentes en vertu desquelles l’Hôtel-Dieu sera, comme l'Hôpital Général, affranchi des prescriptions de l’édit de 4749 (2 avril 4772).

LIT. Fol. 93-458, contestation entre les religieuses de l’Hôtel-Dieu et le chapitre de Notre-Dame au sujet de l'élection des prieure, sousprieure el maitresse des novices; appel comme d’abus porté par les religieuses au Parlement (4769-1775). (Le chapitre avait procédé, le 46 mai 4769, à cette élection, que les religieuses jugeaient contraire à leurs constitutions de 1725. L'affaire se termina par un arrêt du Parlement (31 mai 1775) (voir fol. 1453), qui prescrivait de faire les élections en conformité de l’usage fixé par ces constitutions.]

158 feuillets.

1217. — Hôprraux De Paris, VIII. Hôtel-Dieu, 8. Revenus et dépenses.

Le titre ne correspond qu'imparfaitement au contenu du volume. Une partie seulement des pièces concerne les revenus et dépenses de l’Hôtel-Dieu, savoir :

Fol. 4 et suiv., demande par les religieux de la Charité d’être exempls du droit d'entrée sur le vin perçu par l’Hôtel-Dieu (4748).

Fol. 8, 30, 69 el suiv., 464, legs et fondations (1722, 1728, 1729, 1752, 1772).

Fol. 33 et suiv., pièces concernant la comptabilité du droit de passage sur le Pont-aux-Doubles (Petit-Pont) affermé par l'Hôtel- Dieu (1725-1734).

Fol. 41 et suiv., pièces relatives à la comptabilité du receveur charitable (1735).

Fol. 60, arrêt de règlement concernant la visite et la marque des cuirs achetés par l'Hôtel-Dieu (1742).

Fol. 64, 67, 80, états de comparaison du nombre des malades et du personnel de l’Hôtel-Dieu avec la quantité de blé consommée (1721-4750).

Fol. 82, 1460 et suiv., pièces concernant la boucherie de carème 4752-1772).

Fol. 84 et suiv., pièces relatives au receveur du droit sur les spectacles (février 4752).

Fol. 92 et suiv., 98 et suiv., 121 el suiv., acquisitions el ventes d'immeubles et de meubles {1755 et 1771).

Fol. 1402 et suiv., mémoire de Bellami, commis au bureau des comptes du domaine de l'Hôtel de ville, proposant les moyens de trouver les fonds suffisants pour la reconstruction de l’Hôtel-Dieu dans l’île des Cygnes (1769).

Fol. 469 et suiv., demande par l’Hôtel-Dieu du droit de décharger librement les bateaux de bois et de vins destinés à son approvisionnement (4772).

Fol. 1473, arrêt du Parlement (31 décembre 1772) ordonnant des quêtes en faveur de l'Hôtel-Dieu (copies).

Fol. 224 et suiv., états des recettes et dépenses de l’Hôtel-Dieu et des sommes qui lui sont dues (1789).

Le volume contient, en outre, quelques pièces sur l’administration intérieure, non financière :

Fol. 4143 et suiv., pièces de la procédure d'appel comme d’abus faite contre l'élection d’une prieure, sous-prieure, maitresse des novices par les chanoines de Notre-Dame (1769) {voir n° 4216).

Fol. 1484 et suiv., lettres, extraits de délibérations, mémoire