XIL. Fol. 1490 et suiv., Dourdan

XIIL. Fol. 498 et suiv., Dunkerque. — Lettres patentes d’établissement de l’hôpital général (juillet 4737), mpr.; double exemplaire; règlement (4 septembre 1741), impr.; plaintes du grand bailli sur la mauvaise administration de l’hôpital, notamment en ce qui concerne les enfants trouvés; enquête à ce sujet (1782-1784).

260 feuillets.

. Auj. Cher, arr. de Sancerre, cant. de Vailly.

Auj. Coucy-le-Château, Aisne, arr. de Laon, ch.-l. de cant.

Auj. Mayenne, arr. de Château-Gontier, ch.-l. de cant.

Auj. Seine-et-Marne, arr. de Meaux, ch.-l. de cant.

Auj. Oise, arr. de Clermont, cant. de Saint-Just-en-Chaussée.

Auj. Yonne, arr. d'Auxerre, cant. de Vermenton.

Auj. Domart-en-Ponthieu, Somme, arr. de Doullens, ch.-l. de cant. . Auj. Seine-et-Oise, arr. de Rambouillet, ch.-l, de cant.

DAPSEwN

1254. — Hôrrraux DES PROVINCES. Épernay-Lyon.

I. Fol. 4 et suiv., Épernay. — Transaction entre l'archevêque de Sens, les maire el échevins d’Étampes et les religieuses de l'Hôtel- Dieu touchant la direction et l'administration de la maison (janvierfévrier 4654); convention entre les officiers du bailliage et les officiers municipaux au sujet de la reddition des comptes (23 avril 4697!)

IT. Fol. 23 et suiv., Fontainebleau.

IL. Fol. 27 et suiv., Fontenay-le-Comte. — Lettres patentes pour l'établissement de l'hôpital général (septembre 1684), impr.