XIIL. Fol. 426 et suiv., Laon

XIV. Fol. 436 et suiv., La Rochelle. — Lettres patentes d’établissement de l'hôpital général (janvier 4673), impr.

XV. Fol. 144 et suiv., Laval. — Lettres patentes d'établissement de l'hôpital général {août 1682), émpr.

XVI. Fol. 165., Le Mans. Lettre d'envoi par le procureur du roi

1. Aux fol. 14 et suiv. se trouvent intercalées par erreur les réponses à l’enquête de 1709 pour l’élection d’Eu.

. Auj. Seine-et-Oise, arr. de Pontoise, ch.-l. de cant. . Auj. Somme, arr. de Péronne, ch.-l. de cant. . Auj. Haute-Marne, arr. de Vassy, ch.-l. de cant. . Auj. Aisne, arr. de Laon, ch.-I. de cant.

. Auj. Sarthe, arr. de Mamers, ch.-l. de cant.

D Où & Co

des lettres patentes d'établissement de l'hôpital général (12 novembre 4702] (le texte de ces lettres est dans le volume 1255, fol. 78).

XVIL. Fol. 467 et suiv., L'Ile-Bouchard*.— Lettres au sujet de la rente due à l'hôpital par le sieur Moricet, avocat à Richelieu (1768).

XVIIL. Fol.169 etsuiv., Loches. — Pièces (lettres, mémoires, extraits d'actes, etc.) relatives à une contestation entre le lieutenant général du bailliage, le maire et le lieutenant général de police au sujet de l'administration de l’Hôtel-Dieu, notamment de la reddition des comptes (4703-1708).