ANALYSE ET COMMENTAIRE DE LA RÉPUBLIQUE DE J. BODIN

CHAPITRE PREMIER. — Préface des5/j7 livres de la République. — Objet du livre de Bodin. 222

CHAP. n. — De la fin de l'Etat. — Destinée spirituelle et matérielle des sociétés. — Caractère idéal et positif de la République. — Bodin est en morale de l'école de Platon, et en politique de celle d'Aristote. 227

TABLE DES .>UTIÈR£S. 515

CHAP. m. — De la famille comme élément primitif >le la socuUé et

runiiiif mmlrlc Je l'Ktat. — Kaj)]>oi Is de la faiiiillc et (ie l'Etat.

— Aristote et Bodin. — Du droit indivitliiel et de rintérêt générai.

— (h-itiqae du comnitmisinL'. - Bodiii li^iile crili(jiie et réfonnateiir (le la famille au \vr" sièelr;. — De lu [niissaiice maritale. — Ses idées sur la feiiiiiie datis lu fainille. — il défend \i> divari>ft : par quelles raisons. — De la puissance paternelle. — Opinion sur riiéritage. — Montesquieu et Dodin. — Il s'inspire de la Bible et

et du droit romain, non de TEvangile. 233

CHAP. IV. — DE l'esclavage. — Discussion sur l'origine, la légitimité et l'utilité de l'esclavage. — Exposé impartial du pour et dji contre. — Un fait ne peut il être a la fois universel et illégitime?

— Influence du cliristianisme. — Condamnation de Tesclavage au point de vue du droit et au point de vue de l'utile. — L'émancipation doit-elle être immédiate ou graduelle ? 252

CHAP. V. -L'ftTATET I K TTTft.

CHAP. M. — i)K LA souvKRAiNFTfe. — Histiiu lioM lit; la souverailïiiié et (lu guuveriienu'nt. — .Mérites et coiitradictiuns de la théorie de Bodin. — Il place la pro[iriété intlivi lucllL' et la levée des impôts au-dessus de la souveraineté. — Il admet à la souveraineté des bornes tnorales plutôt que politi(iues. — Devoirs et droits de la souveraineté. — Critiipie par Hi)diii de la théorie, des trois pouvoirs. — Des iiiarqucs de la souveraineté. — De la peine de

mort et du droit de ^rùce. — Résumé. t67

CHAP. Vfl. — DES FORMKs DE l'état. — En ([uoi cette question dillère de celle des formes du ^ouverneuient. Combien il y en a d'espèces. — Sur quoi se fondent ces distinctions. — L'Etat peut être simple et le ^ouverneuient être mêlé d'éléments ditTérents et pondéré. — Exemples tl'Êtats démocratiques gouvernés monarchiquement ou par une aristocratie. — Le partage de la souveraineté ne saurait avoir lieu sans que l'un des pouvoirs absorbe l'autre ou les deux autres. 28i

CHAP. Vlll. — DÉFINITION DE L'ÉTAT MONARCHIQUE. — Ce qu'il

faut ententlre i)ar l'état monarehiijue. — Monarchie légitime, seigneuriale, tyrannique. — Uri^nie de la monarchie. — De la léj^itiniilé selon Hoilin. — De la rigueur comme moyen de f^ouvernement. — Manière particulière dont il délinit lu tyrannie. — Du régicide et du tyran nicide. 287

CHAP. IX.. - DËFiMTio.N DE l'état AnisTocnATiQUE. — Ce qui constitue l'état aristocratique. — Des Képubliques aiistocratiques de la Suisse, — Que l'Empire d'Aliemagno est une aristocratie.

Cll.VP. X- — DEFINITION UF L'fiTAT Poi'iTLAiRE. — Ce qui le Constitua.— Bodin admet conmie légitime la souveraineté mise dans le peuple, et combat le gouvernement par le peuple. — Pente des démocraties pures vers le communisme. 302

CH.AP. M. — I>t' SHVAT ET \n PARLEMENT. — I.eS prilKÎjMK ;ib.SO-

5i6 TXBLE DES AUTl^RES.

lus ne doivent pas être laissés à leur pente. — Comment Bodin

tempère ce qu'il y a d'oxagerô clans sa tliéorie de la souveraineté.

— Attributions du Sénat et du Parlement. 31ii

(]HAP. XIl. — DBS MAr.fSTRATlRPS 1>A?(S Î.Et R RAPPORT AVEf. I.K SOT'-

VERAI.N ET AVEC LES GOUVERNÉS. — Déllnition du m.if^istrat. — Hiérarchie des majj;istratures. — De l'oliéissance que doit le magistrat aux lois et au prince souverain. — Elle a pour borne unique la loi morale. — LMllé^alité t'es ordres du souverain ne légitime de la part du magistrat que le droit de remontrance. — De la puissance des magistrats sur les particuliers. — Elle découle dela souveraineté. — Du droit de contrainte. — Le droit du glaive est-il un attribut du souverain ou du magistrat? — De l'interprétation en matière de justice civile et criminelle. — Du droit de résistance des gouvernés à l'égard des magistrats : où il commence.

— Etroites limites dans lesquelles il est renfermé. — Vertus du ma^-^istrat. — La fermeté mise au-dessus de la douceur dans le magistrat. — Vrai caractère de la peine. — Danger d'établir un magistrat suprême placé immédiatement au-dessous du souverain.

— Droit des magistrats les uns sur les autres : droit d'opposition ou de f^elu. — La jusiice est un attribut royal et mm féodal. — De rextradilion : Uudin s'v monire favorable dans les cas criminels. 310

CAUP. Xlll. — DES COBPOBATIONS ET COMMUNAUTES. — DES

ÉTATS (PBOviKciAUX ET GÉNÉRAUX). — Des communautés. — La commune^ après la famille, est le premier germe de la société*

— Comment la famille en s'étendant lui a donné naissance. — Elle est antérieure à l'Etat et peut subsister par elle-même. — La femille est une institution nalureilc, la commune une institution civile, l'Etat une institution politique. — Origine des communautés. Elles naissent d'un besoin de défense commune et d'un sentiment de fraternité. Des confréries. - Bel éloge du sentiment de la sociabilité et de la charité. La fraternité mutuelle mise, en un certain sens, au-dessus même de la justice — Comment cette idée a passé dans les institutions civiles, religieuses, et dans les corps de métiers. — Le droit de former des associations ou communautés est subordonné au droit du souverain ou de ï'Etài. — Ce qui constitue la corporation ou communauté. — Privilèges des corporations. — Elles ne peuvent recevoir de legs testamentaires et de dons qu'avec la permission du souverain, sous peiii*; de devenir des assemblées illicites. — De la magistrature considé* rée comme formant une corporation. — Ce qui la distingue des autres. — Les corporations doivent être laissées libres de s'éla-

. blir et de se réglementer jusqu'au point où commence l'abus, c'est-à-dire où elles se mettraient en rébellion contre les lois établies ou bien où elles choqueraient la loi naturelle. — Condamnation des VŒUX arrachés à l'enfant : il appaiiient à la famille. — Les religieux peuvent être appelés en justice pour des faits graves qui leur seraient imputables avant leur entrée dans le monastère. — Des suflrages dans le régime intérieur des communautés, —

TABiK DIS llàTlIniS

Un mot sur les sulTraj^es tlaus les étals généraux. Le relus de voter d'un seul (les trois ordres eutraine nullité des étals. — Ej^anieu de cette question : sll faut abolir les commanaotés oa n'en supprimer que les abus. Jtidicieases raisons que Bodin présente pour leur maintien. — Condamnation des associations secrètes. — Des sectes relij^ieuses : conduite que le prince doit suivre à leur égard : la tolérunce défendue par des raisons politiques. — Quelles formes tréidls s'accommodent le mieux des communautés? — Eloge des étaLs provinciaux' et des ét:\ts généraux. — Conclusion favorable à l'existence titia cuiiiinimaulés * il faut s'elîorcer de les empêclier de dégénérer en !noiio|i(iles.

CHAP. XIV. — THÉORIE L)E^ uf:voLUTiONs. — Caractère général des idées de Bodiii sur ce sujet — Origine des états; période d'accroissement et de décadence. — Comment Bodin définit les révolutions.— Comment elle» s'opèrent; elles proviennent de la 11* berté humaine on de la fatalité, du dehors ou de Tinténeor, sont violentes ou douces, funestes ou bienfaisantes. — Causes des révo* luUons. — Â quel genre de révolution est plus particulièrement exposée c haque espèce de gouvernement. — Les monarchies en sont plus à l'abri. — Avantages de l'hérédité. — ('auses des révolutions dans les monarchies. — Tendance des nuuiaichies à se changer en aristocraties, des Etats populaires et des Républiques aristocratiques à se changer en monaichies. — Causes de cette dernière espèce de révolution. — Comment les Républiques aris* tocratiques et démocratiques peuvent Teviter. — Comment s'opère le cliangement de la démocratie en aristocratie. — Changement de la tyrannie en étet populaire. — Les démocraties plus sujettes aux révolutions : pourquoi. — Des révolutions dans les aristocraties. — Les ri^volutions en général moins fréquentes dans les grands Etats que dans les petits. — Nécessité d'une classe moyenne. — Causes extérieures des révolutions. — Des moyens de prévenir les révolutions el d'y remédier. — Part de la liberté et de la Providence dans les révolutions . — D n'y a rien de fortuit. — Comment prévoir toi révolutions : absurdités astrologiques^ calculs de nombres. ^ Comment prévenir les révolutions : vues judicieuses. — Les réformes comme moyen de prévenir les révolutions.— Comment on doit y procéder. — Les remèdes et les moyens préventifs varient suivant la nature des gouvernements.— Delà perpétuité' «les niuî^'islralures, ses dangers, ses avautaiies, — Du cumul des ioueliuns. — Pente delà perpétuiti' à l'hérédité. — De la vénalité des charges. — La question de lu perpétuité des niagi^ti attu ts mise eu rapport avec les diverses e.>pèces de Républiques. — Analogie de la méthode de Uontesquico et de Bodin. — Du parlement. ^ De l'accord des magistrats. — Heureuses ajiplications de la méthode expérimentale aux questions politiques. — Si le prince doit intervenir dans les guerres civiles.— Du bien et du mal dans les révolutions. — Dieu fait quelquefois sortir \t bien du mal. — Du rôle que le prince doit jouer au milieu des partis et des sectes. Il y a un conciliateur dans les monarchies; il n'y

on a pas dans les Etats aristocratiqtu^s et pnptilairos. — De ta tolérance.— Vaut-il mieux deux secU^s ou itliisicius. — iMoyeus de prévenir les séditions. — Puissaiire de l'élugumice dans les temps d»* ré.vnlntion. — Comiueiit il faut résister aux séditions. — Caust^ plus ;:énérale des révolutions, l'excès d inégalité. — Des remèdes à l'excès d'inégalité. — Du communisme. — Platon et Morus. — Si l abulition des ikHcs est un bon moyen de prévenir les révolutions. — Elle est fatale même au peuple. — Bodin veut une limite Wxva au taux de l'intérêt : condaninc rusnte. — Des rentes constituées. — Cause d'iuôjialité dans les biens de l'Eglise. — Apologie du Parlement. — De la loi tcstaiiientaire comme cause d'iné^alitéT

— Des conliscations. — Moyen général de prévenir les révolutions : tenir compte des mœurs et particulièrement des climats dans les constitutions des peuples. ^ 339

CHAP. XV. — TnÉORiE DES CLIMATS. — Liiommc et la nature; liberté et fatalité. — Double point de départ des législations. — Point de vue philosophique, ]iuliti(|ue, écontimiqiie de la question.

— C.omnient posée «-t résolue par Bodin. — Analo^ici et dilTérences avec Montesquieu. — Division des pays et des peuples par climats avec les différences physiques, morales et politiques qui en résultent. — Nuances intell»'* tiicllfs et morales (jiii résultent de la combinaison des climats. 413

CHAP. XVI- — nE LA Ji si F-F.. — .liistico distributive. — Dos peines et des récompenses. — DilVérence suivant (pie l'Etat est monarchique, aristocratique;, populaire. — Ne pas laisser s'avilir les récontpensi'S par la vénalité. — Desorilres d'honnetu'. — Tralic des honneurs et des places condamné. — Vraie distribution des états et offices. — S'il est bon que le prince juge les sujets. — H ne faut pas dépouiller les majuistiats de leui' piiis>;iin e pour la lui atlribuer.

— Séitaration de la jiuissauce politi(pu' ctou pouvoir judiciaire. 44 ?i

<:HAP. XVU. — DE LA SLRETË INTÉRIELIIB ET DES ALLIANCES. —

Bodin etGrotius. — Bodin porte la morale dans le droit des gens.

— Est-il bon d'avoir des forteresses et d'aguerrir les peuples; le pour et le cimlre. — Examen de cette question suivant les différentes formes de gouvernement. — De la guerre suivant Bodin. — Peinture des maux (ju'elle fait. — A quoi elle est utile. — Bodin recommande les armées permanentes soldées sur un fmds spécial. — Des différentes espèces d'alliances comparées entre elles.

— De la neutralité. — De la fidélité aux traités. — S'il faut garder la loi aux ennemis de la foi : oui — Ea foi donnée aux brigands et pirates doit être gardée. — Le prince donnant la foi aux sujets

doit la garder. 4GJ

CHAP. XVIU. — IMPOTS ET FINANCES. — MONNAIES. — De la Censure et de ce que Bodin entend jtar ce mot. Du recensement : utilité du recensement des personnes et des biens; avantages qui en résultent pour l'ordre public et pour les linances. — Bodin, partisan de l impôl proportionnel. — Hors-d'œuvre : de la censure comme institulion morale à la façon des Bomains. — E'aiiteur soulienlj

la nécessité de la rétaMir, m parliculicr pour les théâtres; inrinrin e de Platon et du calvinisme. — De ki censure en matière d'instruction. — Bodîn partisan d'une instruction publique.— A qui rnniier la censure? Est-ce aux évêques? Avantages et inconvénient:». Le rôle de l'Eglise au moyen âge judicieusement apprécié. La censure ne doit pas avoir de juridiction : son aotoiité est purement morale. --Bodla revient à la question des impôts. — Premières règles selon lui en cette matière : la probité^ la régularité. ^ Sources des finances : domaines nationaux, confiscations, dons, tributs des al-> liés, commerce étranger, droit sur les exportations et importations, impôts directs, impôts de luxe. — Inaliénabilité du domaine. — Vote libre de l'impôt. — Vues sur chacune de ces sources d'impôts. — Vues sur les monnaies, leur altération, les moyens d"y remédier. 473

CHâP. XIX. — Comparaison des gouvernemeuts.

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