‹ Jacques de Malville: L'Homme Politique et le JurisconsulteChapitre 36 sur 39 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

CHAPITRE PREMIER. — Premières années de la vie de Maleville et ses débuts dans la carrière politique. Préparation des élections de 1789. Le cahier des doléances de Domme. Élections de 14789 ............

- I. — La ville de Domme. Naissance et éducation de Maleville. Influence profonde des années qu’il passa à Domme avant la Révolution. Débuts dans la vie politique ......,........ î

II. — Mouvement régionaliste provoqué en Périgord par l'annonce des états généraux et dont Maleville se fit le chef. Préparation de l'élection des députés du tiers état. Audacieuse brochure de Maleville..,:51,.......::.. SECTE. 14

III. — Le cahier des doléances de Domme. Son importance. Les parties les plus remarquables : Section I, « De l’administration en général », et Section VI, « De la justice ».... 21

IV. — Élection des députés aux états généraux. Assemblée générale des trois ordres à Périgueux. Dissentiments dans lettiers état. Échec. de Maleville.. ....:.....:......,..,.. 30

CHAPITRE II. — Influence politique de Maleville en Périgord. Son élection à la mairie de Domme et à la vice-présidence du Directoire de la Dordogne. L'assemblée générale du département. Le tribunal de CUSSO ONU ET ENTER nee eee Meier 36 I. — Activité politique de Maleville dans le Périgord. Élection à la mairie de Domme et à la vice-présidence du Directoire départemental 9.000027; cotes Me 36 II. — Première session de l’assemblée générale du département (4 novembre-15 décembre 1790). Importants discours de MALI LORS R ete cu Tamer 42

III. — Élection de Maleville au tribunal de cassation. Aperçu sur l’organisation primitive de ce tribunal et les fonctions remplies par Maleville. Évolution de la Dordogne sous la Législative et la Convention. Maleville est dénoncé à Domme. Ses rapports avec Sirey......,... Done ir eee voies

Cuaprrre II. — Le Directoire. Élection de Maleville au corps législatif. Son activité au Conseil des anciens. Campagne électorale et élections de germinal an VII. Fin de la carrière politique de Male-

rs...

[. — La constitution de l’an III. Élection de Maleville au Conseil des anciens (vend. an IV). Rôle et physionomie de cette assemblée. Place que Maleville y occupa.........

II. — Action politique de Maleville au Conseil des anciens. Discours en faveur des émigrés et sur la contrainte par

IT. — Rôle juridique et technique très importante de Maleville au Conseil des anciens. Discours et rapports sur les baux à domaine congéables en faveur des bailleurs dépossédés. Rapports sur le paiement des fermages, les rentes viagères et les transactions à la suite des difficultés soulevées par la dépréciation du papier-monnaie....

IV. — Appréciation sur le rôle de Maleville au Conseil des anciens. Attaques dont il fut l'objet. Les élections de germinal an VII. Fin de la carrière politique de Maleville

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