CHAPITRE V

Le Monitoire. — Funérailles de Marc-Antoine. Les pénitents blancs.

Il y a différents ordres de lois; et la sublimité de la raison humaine consiste à savoir bien auquel de ces ordres se rapportent principalement les choses sur lesquelles on doit statuer, et à ne point mettre de confusion dans les principes qui doivent gouverner les hommes.

Montesquieu.

(Esprit des Lois, I, 26, c. 1)

Déjà trente témoins avaient été interrogés ei l'on ne trouvait aucune preuve qui permît de condamner les Calas.

La justice du temps employait, pour se procurer des informations, un moyen qui paraîtrait aujourd'hui fort étrange, mais dont Teffet, en bien ou en mal, serait encore très-considérable dans certaines localités et l'était bien plus alors. Le procureur du roi dressait une liste des faits, certains ou présumés, qu'il avait besoin de voir attester par des témoins, et s'adressait à l'autorité ecclésiastique afin qu'un avertissement ou monitoire fût lu au prône et affiché dans les rues, pour prévenir tous ceux qui sauraient par oui -dire ou autrement les faits en question, que s'ils ne venaient les déclarer soit à la justice,

soit à leurs curés, ils encourraient la peine de l'excommunication ^ Si la publication de cet avertissement ne produisait pas l'effet qu'on en attendait, le même monitoire était fulminé, c'est-à-dire que dans les églises, avec un cérémonial effrayant, on prononçait l'excommunication contre tous ceux qui s'abstenaient de déposer. Dès ce moment, ils étaient damnés s'ils venaient à mourir sans s'être réconciliés avec l'Église et surtout s'ils s'approchaient des sacrements. Dans une ville aussi catholique que l'était Toulouse, on se figure à peine l'impression produite par ces actes étranges, où les terreurs de Tenter devenaient des moyens de procédure ^

Des règles sévères étaient prescrites au rédacteur de ce formidable document. Avant tout, il devait être conçu à décharge aussi bien qu'à charge, c'est-à-dire qu'on devait menacer également ceux qui n'auraient pas le courage de déposer pour les accusés et ceux qui négligeraient de témoigner contre eux. Cette impartialité du monitoire était d'autant plus indispensable que les prévenus à cette époque ne pouvaient faire citer aucun témoin et quen outre on pratiquait rigoureusement la règle d'après laquelle aucun témoin n'était admissible, s'il se présentait de son propre mouvement % ou s'il parlait de faits qui n'étaient point mis en question. C'étaient ce qu'on appelait des faits extra ariiculos, en de-

1 . Voir sur les monitoires : Ordonnance de 1670, titre 7. — Édit d'avril 16*5, art. 26, 28, etc. — Traifé du Monitoire de Bouault. — Traités des Crimes, de Soulage, II, 122. — /austin Hélie, Histoire et Théorie de la Procédure criminelle, p. 622.

2. Voici une déclaration, entre bien d'autres, qui montre que les menaces d'un Monitoire n'étaient pas sans effet (Arch. Imp.) :

A Toulouse, ce 1^' novembre 1761.

On prétend que je suis dans le cas de l'excommunication par le chef du monitoire parce que j'avois ouy dire par une personne que M. Laplaigne avait instruit, avec le Père Latour, le petit Calas, mort. Si je suis dans le cas, je rendray mon audition quand j'en serai requis.

Darles, maitre en chirurgie, signé.

'6. Testis se offerens repellitur a testimonio.

hors des articles. Il était admis en principe qu'un témoin ne prouve que pour les questions pour lesquelles il a été reçu à serment ; en effet, le serment ne s'appliquait alors qu'à une série de questions posées à l'avance et l'on disait d'un témoin qui sortait de ces limites : Non jaralus eo casu deponit, il dépose en ce cas sans avoir juré.

Si donc le monitoire n'était pas conçu à décharge comme à charge, ceux qui avaient du bien à dire des accusés étaient contraints de se taire ; ils n'avaient aucun droit, aucun moyen de faire entendre ce qu'on ne leur demandait pas, ce qu'on ne cherchait pas à savoir. Il suffisait ainsi de la rédaction partiale d'un monitoire pour annuler ou rendre impossible d'avance et d'un seul coup toute déposition favorai)le. C'est précisément ce qui est arrivé dans l'affaire qui nous occupe. Lavaysse père écrit* que le procureur du roi et les Capitouls dédaignèrent de faire assigner plusieurs témoins qui s'étaient présentés à leur curé pour révéler des faits à décharge. Il ne faut pas s'en étonner. Ces témoins avaient tort; le monitoire ne les avait nullement autorisés. Lorsque le procès fut révisé, c'est-à-dire après le supplice de Galas, un témoin nouveau que nous avons cité déjà, le chanoine Azimond, termina en ces termes sa déposition, très-importante pour les accusés :

« Au surphis, je déclare que j'aurois déposé le contenu de la « présente déclaration dans le cours de l'instruction criminelle * intentée contre le sieur Jean Galas, si j'eo eusse été requis ou « si le Monitoire m'y eut autorisé. C'est ce que je certifie comme t véritable.

« Signé : Azimond, « Frêti-e , chanoine de Monlpezat. »

Un négociant de Nimes nommé Griolet, qui avait fré- «{uenté trois ans la famille Calas, répondit le 13 fé-