RECETTES

Écui romain* ' r).

Impôts fonciers 1,750,000

Sels et tabacs (a) 1,700,000

Impôts sur la farine, dans les délégations. . . 860,000

Droits-réunis dans les délégations et droits de

consommations 840,000

Douanes ,. 1,460,000

Domaines dePEtat 4*8,000

Papier timbré, droitset revenus divers 1,974,000

Total des recettes présumées. . . . 9,000,000

Taxes imposées aux communes pour des objets que le gouvernement devrait payer. ( Les communes font face à ces dépenses par des taxes additionnelles à celles destinés à acquitter les véritables dépenses communales). . . 800,000

Taxes qui, sans être encaissées par le ministère des finances sont reçues directement par les prêtres , sous le litre : Droits du clergé , comme : le dixième dans diverses communes ; les taxes des funérailles , des chancelleries, des évêchés en affaires civiles ; revenus di-

vers, etc. 1,300,000

Total général des recettes 1 1,000, qoo

(1) L’écu romain équivaut, à peu près, à 5 fr. 40 c.

(a) Les sels et tabacs, d'après le bail passé vers Iafindei83i. n'ont été affermés que i,oo3,ooo écus.

— rr a*” J

APPENDICE

BUDGET DE i83i.