III, S

— Ses attributions. VI, SB9.

— D'Étui; supprime uno lettre des curés Je Paris. II, 20.

— Casse un arrêt du Parlement. II,

— Supprime une thèse. II, 380.

— Supprime une lettre de Pévôque de Laon. Ibid*

— Condamne les écrits jansénistes.

— Supprime une lettre d'un oratorien. II, 409.

— Casse un arrêt du Parlement. III,

— Supprime une requête des avocats.

— Casse un 3rrêt du Follement. III,

Ît5.

Conseil d'état; casse un arrêt de la Chambre des Comptes. III, 254,

— Casse un arrêt du Parlement. IV,

— Ses attributions. V, 4 9.

— Supprime divers écrits. V, 81.

— Rend un arrêt important sur les affaires religieuses V, sis.

— Supprime des lettres d'un archevêque et une estampe. V, 242.

— Supprime les ouvrages de Languet. V, 251.

— Supprime divers écrits. V, 261.

— Supprime un arrêt du Parlement de Toulouse. Y, 2 6 6.

— Supprime un manuscrit. V,

— Casse un arrêt du Parlement contre le clergé do Saint-Etienne du-Mont.

— Supprime une lettre des évêqnes.

— Casse un arrêt du présidial de Tours. V, 280.

— Casse divers arrêts du Parlement.

— Casse un arrêt du Parlement. Va

— Défend de vendre un bref du pape.

— Casse un arrêt du Parlement. V,

— Annule Parrêt du Parlement contre la Sorbonne- -V, 361, 362.

— Casse une sentence du Chiltelet. V,

— VIv 14,16.

— Casse en partie Parrèt où le Parlement dit qu'il y a abus dans t'exécution de la bulle Unigenitus. YI, 149./ • .

— Casse les arrêts de divers Parlements. YIj 283.

— Le Roi en change plusieurs mcm-. bres. VIlt 70.

— : Casse un arrêt du Parlement. Vit,

— Comment il se tient. YUf, 42. -

— VIlt, 170. ' -

— Casse des arrêtés du Parlement de:

liouen. VUI, 97, 99. .

— Supprime les remontrances du Parlement de Bordeaux. YIU, joi, '

CONSEIL d'ktat; casse un arrêté du Constitution Unifjmitus ; déclarée "Parlement de Grenoble. VIII, J 0 4. jugement de PEgiisc universelle. II,

— Casse un* arrêt du Parlement de 19 5.

Bordeaux. Ibid. — Pourquoi elle est demandée, par Conseil du duc de Chartres. I, les jésuites. II, 307.

CONSEIL des finances. III, 513. — IV, — Voy. Excommun ical ion. Placards.

3 59." • — Condamnée par Pcvôquc de Saint-

CONSKiLdcguerrcauxInvalides.IY, Papoul. III, U.

376. " — Est en horreur aux Parisiens, lit, Conseil du boi à Marly. V, 390, 106.

3 91. — Acceptée par VU ni versitc de Paris, ■ — A Marly, an sujet des jésuites. III, 17 5,

Conseil de régence ; doit Ôtre dési- — N'est pas règle de foi, suivant le gné longtemps à Pavancc. I, 7t. Parlement. VT 1 99 et suiv.

— I, 1 92, 195. — Le Parlement déclare qu'il y a Conseil secret de Louis XV. I, 313. abus dans son exécution. VI, 1 44 .

- — A Versailles, â la suite du lit de — On lui doit une entière obéisjuslicc de 1756. VI, 41». sance. VI, 220.

Conseil supérieur iP Artois; refuse —-%Voy. bulle Unlgenitus , jansé- . de reconnaître Pautorité du Parle- nisme.

nient dans Paffuiredes jésuites. YIU, Const iiution (la), danseuse ; ce quelle 17, 18, . fait dans le magasin de POpéra, II,

Conseillées d'état. VI, 51. tes.

Conseillers al paulement; expulsés Consuls de pams. V, 455.

pour inconduite. UI, 3 4 4. Consultation sur le concile dJEni-

— Remboursés de leurs charges, VI, brun. H, 24, 29, 31, 47.

5 2 4. Consultation sur les convuUion$. — ■ Inculpés 'par Daniicns , présen- III, 6.

tent une requête au Parlement. VI, CONSULTATION sur un refus de bap-

5 97. tême. V, 2 4 8. *

— Contenu de cette requête. VI, 59 0. Contades (de); prend le fort d'Axel.

— Leur innocence proclamée par IV, 2 41.

M. Mole. VI, coo. ' — Nommé général en chef de Parmée