‹ Journal de l'agriculture (volume 2)Chapitre 30 sur 683 · I. — Le général Chanzy · texte numérisé non relu

I. — Le général Chanzy

L'amour de la patrie est le sentiment le plus élevé qu'éprouvent les agriculteurs; ils ont mille fuis donné des preuves qu'ils mettent la France avant eux-mêmes, avant leur famille et leurs biens. Aussi la mort imprévue du général Chanzy, rendu populaire par la défense héroïque faite, en 1870, contre les Allemands sur les bords de la Loire, a-t-elle excité dans toutes les fermes une profonde douleur. Le général Chanzy était des Ardennes ; il avait fait ses études au lycéede Metz. Sa disparition est un deuil particulièrement cruel pour ceux qui tiennent, par leur naissance et par leur famille, à l'Alsace-Lorraine.

IL — Le régime des eaux.

On sait que le gouvernement a présenté au Sénat, le 24 janvier 1880, un projet de loi complet sur le régime des eaux. Le rapport de la Commission chargée de l'examiner vient d'être déposé; il est rédigé par M. Cuvinot. La Commission propose plusieurs modifications au projet primitif, et notamment de diviser le projet de loi en six titres : 1 " eaux pluviales et sources ; 2" cours d'eau non navigables ni flottables ; 3" rivières flottables à bûches perdues; 4° fleuves et rivières navigables et flottables; 5" eaux utiles; 6" eaux nuisibles. Le rapport que nous avons sous les yeux, ne se rapporte qu'aux quatre premiers titres, qui ont plus spécialement pour objet les dispositions législatives réglant la propriété et l'usage des eaux, et déterminant les droits et les obligations des particuliers et de l'Etat dans toutes les questions qui se rapportent à leur écoulement. Les principes sur lesquels s appuie le rapporteur sont les suivants : les eaux courantes échappent à toute occupation individuelle, et elles ne comportent que des droits d'usage dont l'intérêt public doit marquer la limite; c'ebt à l'administration qu'il appartient de veiller au libre écoulement des eaux et de prescrire des mesures pour quela transmission s'en opère avec régularité et sans dommage pour les propriétés riveraines. Quant aux eaux des cours d'eau navigables et flottables, elles n'appartiennent à personne; elles sont à la disposition de l'autorité administrative, et l'Etat peut les détourner, en modiher le cours ou le volume sans être tenu d'indemniser les usagers. Ence qui concerne l'agriculture, ajoute M. Cuvinot, l'initiative du gouvernement peut s'exercer fréquemment dans les questions ayant pour objet l'utilisation des eaux. « Sur les rivières navigables et flottables, dit-il, l'administration a des droits absolus qu'elle peut mettre à profit pour créer des dérivations, de grands canaux d'arrosage, et porter

N" 718.— Tome I" de 1883. — 13 Janvier.

la fécondité dans les régions les plus arides. Ces mêmes canaux, employés à la submersion des vignes, préviendront les ravages du phylloxéra ou les feront disparaître. » L'esprit dans lequel le rapport est rédigé, peut être considéré comme absolument favorable aux intérêts agricoles ; il faut souhaiter qu'une solution soit enfin donnée à tous les grands problèmes que cette importante et vaste question comporte.

Page 1