EXTRAIT DU RÈGLEMENT

Art. iÂ. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication.

Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.

Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume.

Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail * *4*«*. lui a paru mériter d'être publié. ' ♦«f* **"

Certifié, Le Secrétaire de la Société de rHistoire de France,