‹ Journal des règnes de Louis XIV et Louis XV, de l'année 1701 à l'année 1744. Recueilli et édité avec introd. et notesChapitre 27 sur 59 · ARTICLE PREMIER · texte numérisé non relu

ARTICLE PREMIER

« Connaissant la capacité des nommés Besnard, La Boexièro, Devaux, André et Nouillard, nous les avons aditis et admettons pour écrivains ordinaires à la suite de la Cour, et leur permettons d'y avoir chacun une ou deux boutiques, pourvu que leurs noms et inscriptions ordinaires ne soient qu'à l'une des deux, à condition par eux de se conformer aux règlements de police ; défense à eux de transcrire ou faire transcrire aucuns ouvrages prohibés et contre les bonnes mœurs, sous peine de punition corporelle.

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