DEMANDES. RÉPONSES

i^ La place de Roses et le fort de La place et le fort seront laTrinité seront rendus aux troupes remis dans la journée aux françaises dans l'état où ils se trou- troupes de S. M. l'Empereur vent actuellement. Des officiers se- et Roi. ront nommés , des deux parts y pour faire l'inventaire des vivres et des munitions.

a® Les garnisons de la place et du Ces garnisons déposeront fort sortiront avec les honneurs de leurs armes sur les glacis de la guerre. Tous les officiers, sans la place, seront prisonnières exception, conserveront leurs armes de guerre et conduites en et tout ce qui leur appartient. France.

Les officiers conserveront tout ce qui leur appartient.

3* Pour le transport de là garnison Immédiatement afirès la jusqu'à Escala , et pour préparer les signature de la présente catransports nécessaires , on euTerra pîtulation , une porte de la un officier de la garnison espagnole : place de Roses et une porte dans le cas on la garnison se retire- du château de la Trinité serait par terre, il lui sera fourni deux ront remises à deux compajours de TÎvres par les magasins de gnies de grenadien. la place , et elle sera escortée par un officier français.

4* Seront compris dans ces articles tous les individus à la suite de la garnison.

5* Après la reddition de la place, M. le colonel gouverneur pourra envoyer un officier de la garnison au quartier général espagnol, à Martorell , pour faire part de cette reddition au général Vives.

Roses, le 5 décembre iSo8.

Signés : JEAN DEMBROWSKI , adjudant commandant, chef de TétatHmajor.

PIA , colonel major.